Chien du voisin tué mordu par mon chien

[Amandine974]

Bonsoir, j'aimerai savoir quelles pourraient être les conséquences car :

J'ai deux chiens enfermés dans ma cour qui ne sortent jamais ou presque. La voisine a ouvert son portail et a laissé son chien s'échapper. De je ne sais quel manière, son chien s'est retrouvé dans ma cours et s'est fait mordre par mes chiens. Mon portail était complétement fermé et mes chiens également. Le chien de ma voisine est mort certainement à cause de ces blessures. La voisine me met totalement en faute car son chien est mort mais pour moi la question est peut-elle engagé quoi que se soit contre moi malgré le fait que son chien est entré je ne sais comment chez moi ?

Je suis vraiment dans l'attente d'une réponse car je suis dans l'angoisse.

[chloé83]

normalement sur le plan juridique tu n'es pas responsable...mais pauvre chien du voisin..qui a eu une expérience fatale peut être du à la négligence de sa maitresse, mais a du être confronté à des chiens bien territoriaux ....triste histoire

[Amandine974]

Merci pour votre réponse.

Oui en effet triste sort pour le chien de la voisine. Sa me fend le coeur car j'aime beaucoup les animaux mais je considère que la maîtresse de ce chien aurait pu être plus aimable et moins menaçante ce qui aurait été plus positif pour elle car j'aurais réglé o moins les frais pour son chien mais malheureusement les gens ne savent pas se comporter correctement.

[Invité]

Selon le code civil, le propriétaire de l’animal est responsable du dommage qu’il cause. MAIS pour la jurisprudence, cette responsabilité disparaît en cas de faute de la victime.
Donc, u ne risques rien. Une propriété privée... est privée. Si le chien de tes voisins s'était fait écraser par une voiture, il ne pourrait rien faire contre le conducteur non plus. Celui qui laisse divaguer ses animaux est en tort. Voilà.

[Amandine974]

Merci beaucoup pour cette réponse bien détaillé moi qui n'y connais rien.

[Invité]

En même temps, si elle tenait un tant soit peu à son chien, c'est compréhensible qu'elle soit en colère et qu'elle cherche un responsable. J'ose pas imaginer dans quel état je serais si ça m'arrivait. Dans un sens comme dans l'autre d'ailleurs, j'imagine pas mes chiens tuer un de leurs congénères.

[Jaïa69]

Encore une bien triste histoire......

[Manouche]

Prendre quand même le temps de bien vérifier quelles sont vos lois en la matière. Puisqu'ici le proprio du chien mordeur serait totalement en faute.

Tout incident qui se produit sur un terrain privé est sous la responsabilité du proprio. Les assurances pour responsabilité civile qui sont obligatoires si on possède une propriété sert juste à ce genre de situation.

Ici, un cambrioleur dévalisant votre maison et se faisant mordre par le chien peut vous poursuivre en justice.

Bien se renseigner sur votre mécanique judiciaire.

[TraXx]

Et peut être voir pour faire en sorte que tes chiens soient moins agressif ... Imagine si un enfant voit les chiens, veut jouer et rentre chez toi ...

[Smellycoco]

C'est pas parce que des chiens se mordent qu'ils attaquent l'humain, rien à voir...

[TraXx]

Si des chiens attaquent un autre chien car il vient sur leur territoire et qu'il en meurt, bien que ce soit différents d'un être humain, quel sera leurs réactions avec un jeune enfant qui entre et courre vers eux ?

Après c'est un conseil, ce sont pas mes chiens, chacun fait ce qu'il veut ...

[chloé83]

Prendre quand même le temps de bien vérifier quelles sont vos lois en la matière. Puisqu'ici le proprio du chien mordeur serait totalement en faute.

Tout incident qui se produit sur un terrain privé est sous la responsabilité du proprio. Les assurances pour responsabilité civile qui sont obligatoires si on possède une propriété sert juste à ce genre de situation.

Ici, un cambrioleur dévalisant votre maison et se faisant mordre par le chien peut vous poursuivre en justice.

Bien se renseigner sur votre mécanique judiciaire.

l'agression d'un chien sur un autre chien n'est pas considérée comme un délit, seule l'agression d'un chien sur un humain est répréhensible... sauf si le maire de la commune décide de prendre des mesures et que les chiens présentent un danger il peut alors décider qu'une évaluation comportementale est necessaire

[Amandine974]

J'ai une petite fille de 2 ans qui a grandit avec mes chiens et je n'ai jamais au grand jamais eu de problème. J'ai également des enfants qui viennent régulièrement chez moi et toujours aucun problème donc ne poussez pas dans l'extrême. Il faut plutôt remettre les choses dans leurs contexte. Ce chien s'échapper de chez lui à chaque fois que sa maîtresse ouvré son portail Et il venait devant mon portail aboyer mes chiens. Personne n'a vu réellement comment sa c passé le chien voisin a pu tenter de mordre l'en des miens qui se sont par la suite défendu tt simplement.

De tt façon j'ai ouvert un dossier pour cet accident avec mon assurance qui attend que la partie adversaire la contacte. Je verrai ce qui en resortira.

[Educalins]

Qui a retrouvé le chien échappé chez toi?

Il était dans quel état quand il a été retrouvé?
Déjà mourrant?
A t il été conduit chez un véto?

[Amandine974]

Mon mari a retrouvé le chien chez nous.
Il était fatigué mais en aucun cas mourant. Son propriétaire à certainement dû l'emmener chez le veto. Il a du mourir mercredi c à d 2 jours après l'accident.

[Educalins]

Donc déjà, il faudrait être sûr qu'un veto l'ai vu...
Car en effet, des séquelles internes auraient pu être au moins détectées...
Et peut être la mort évitée...

Si ce n'est pas le cas, le proprio n'est pas très malin...


Et 2ème point, il faut encore être sur que l'agression soit bien la cause de la mort...
Car un chien qui divague a très bien pu aussi être reversé par une bagnole ou autre...
Donc difficile de prouver à moins d'une autopsie.

[Manouche]

...j'ai peut-être vu trop de films.....mais ou encore que le maître lui a "sacré" une volée en réprimande et ça l'a achevé.....étant blessé. Il faut être prudent dans ce genre de situation où il est facile de reporter sa responsabilité sur quelqu'un d'autre surtout s'il n'y a pas de témoins....donc, je dirais prudence.

[Amandine974]

Je ne peux pas confirmer qu'un vétérinaire ai bien vu le chien Car le proprio du chien ma demandé de le contacter mercredi alors que l'accident c'est passé lundi. En effet, je me disais qu'il pouvait y avoir d'autres causes mais je n'aurai aucune réponse car ma voisine c'est braqué et ne veut rien entendre pour elle je suis en tord point c tt sauf que personne ni elle ni moi n'a vu l'accident quand il c passer. En gros je suis dans l'impasse et sans réponse car elle ne veut rien entendre.

[cecileval93]

Ben dans ce cas, tu la laisses se démerder. Elle vient se plaindre, tu veux des explications et elle n'en donne pas.
Si elle ne cherche même pas à comprendre, je dis comme Manouche, y'a anguille sous roche.
Si mon chien se fait attaquer par deux chiens au point d'en mourir, déjà ça se voit à la gueule du chien donc véto direct, ensuite si le chien est mort 2 jours après, clairement il n'a pas vu de véto. Le chien aurait agonisé deux jours après visite véto, j'ai du mal à y croire...

[Smellycoco]

Et bien de toute façon elle ne peut rien faire contre toi, aucun témoin ni preuve d'une visite veto (certificat), décès du chien 48h plus tard sans cause connue du coup, donc à part de mauvaises relations de voisinage avec elle, tu ne risques rien...

Après, comme dit, essaie de sécuriser ta cour pour éviter qu'un chien puisse y entrer, tu dis que tu as 2 chiens dans une cour "qui ne sortent jamais", ils ne vont jamais à l'extérieur ?

[lucie27]

Prendre quand même le temps de bien vérifier quelles sont vos lois en la matière. Puisqu'ici le proprio du chien mordeur serait totalement en faute.

Tout incident qui se produit sur un terrain privé est sous la responsabilité du proprio. Les assurances pour responsabilité civile qui sont obligatoires si on possède une propriété sert juste à ce genre de situation.

Ici, un cambrioleur dévalisant votre maison et se faisant mordre par le chien peut vous poursuivre en justice.

Bien se renseigner sur votre mécanique judiciaire.

Il me semble qu'il y a eu un cas il y a quelques années en France, un cambrioleur avait porté plainte car il c'était méchamment fait mordre par les chiens de la maison qu'il essayait de cambrioler.
Et justement, le proprio a été tenu responsable car il avait mis une pancarte "attention chien méchant" sur son portail, et que donc il savait que ses chiens étaient méchants, et risquaient de blesser quelqu'un.
Alors qu'il n'aurait rien mis, ou juste un "attention au chien" , il n'aurait pas été responsable...

[Amandine974]

Ma cour est extrêmement sécurisé. Un grand mur tout autour de la maison et un grand portail sous lequel même pas un pincher peut passer. je ne vois donc pas comment sécurisé encore plus ma cour. je promène mes chiens 1 à 2 fois par semaine, elles ont déjà eu à faire à des chiens et n'a jamais même essayé de les attaquers. Comme je vous dis elles vivent en maison elles jouent avec ma fille de 2 ans elles dorment avec nous. donc je ne vois vraiment pas ou est le réel des gens pour qui que se soit.

[Manouche]

Est-ce que le portail peut être ouvert de la rue par un étranger ou est-il verrouillé et seuls les résidents de votre propriété peuvent l'ouvrir une fois à l'extérieur?

Est-ce possible que le/la voisin/e est volontairement ouvert le portail pour y faire entrer leur chien pour y f...tre le bordel?

Si c'est le cas, c'est équivalent d'une intrusion indirecte à domicile. L'installation d'une caméra cachée mais avec une affiche à vue : "Souriez, vous êtes filmé" serait-ce légalement possible chez-vous? Ça en calmerait quelques uns et à la fois vous pourriez mieux contrôler qu'est-ce qui se passe sur votre propriété.....je sais, ça fait un peu....roman policier!

[Lilie]

En même temps, si elle tenait un tant soit peu à son chien, c'est compréhensible qu'elle soit en colère et qu'elle cherche un responsable. J'ose pas imaginer dans quel état je serais si ça m'arrivait. Dans un sens comme dans l'autre d'ailleurs, j'imagine pas mes chiens tuer un de leurs congénères.

Si elle aime son chien, elle ne le laisse pas divaguer ne serait-ce que par risque d'accident avec une automobile.

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