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Chien et contrat de fermage ou d'élevage
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Chien et contrat de fermage ou d'élevage
Bonjour tout le monde, j'aimerai en savoir un peu plus sur les contrat de fermage ou d'élevage je ne sait pas quel terme est le plus approprié.
Exemple: Un propriétaire me confie sa chienne pour la faire reproduire mais qu'il en est toujours le propriétaire, comme cela ce passe????
Durée du contrat?
Contrat écrit?
A qui revient les revnus de la production?
Etc....
Je suis dans le flou le plus complet....
Merci de votre aide.
Exemple: Un propriétaire me confie sa chienne pour la faire reproduire mais qu'il en est toujours le propriétaire, comme cela ce passe????
Durée du contrat?
Contrat écrit?
A qui revient les revnus de la production?
Etc....
Je suis dans le flou le plus complet....
Merci de votre aide.
Re: Chien et contrat de fermage ou d'élevage
C'est à toi et aux propriétaires de définir les termes du contrat, ya rien de fixé.
Faut que le propriétaire te fasse un abandon de portée et que vous écriviez un contrat avec tout ce que cela implique (frais à la charge de qui ? Bénéfices s'il y a pour qui ? Et s'il n'y a pas ? Et si ça se passe mal ? Combien de temps ? et j'en oublie des tas !!!!)
Bref faut vraiment penser à tout et que ce soit bien ficelé !
Bonne chance !
Faut que le propriétaire te fasse un abandon de portée et que vous écriviez un contrat avec tout ce que cela implique (frais à la charge de qui ? Bénéfices s'il y a pour qui ? Et s'il n'y a pas ? Et si ça se passe mal ? Combien de temps ? et j'en oublie des tas !!!!)
Bref faut vraiment penser à tout et que ce soit bien ficelé !
Bonne chance !
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