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Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
+2
chris53
sylvie 35
6 participants
Page 1 sur 1
Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
ayant été éleveuse amateur de Briards et de lhassa apso je détenais un affixe et j' aimerais savoir si cet affixe serait encore valable étant donné que je suis restée plusieurs années sans faire reproduire mes chiennes.Quelqu' un peut il me renseigner ? merci
sylvie 35- Membre
-
Messages postés : 14
Date d'inscription : 01/02/2010
Age : 73
Re: Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
Sans probleme,ton affixe est encore valable
La validité d'un affixe ne demande pas de nbre précis de portée sur un laps de temps précis donc meme si tu passes plusieurs années sans portée ton affixe existe tjrs
Mon exemple
Affixe créé en 2002 et 1ere portée en 2008
La validité d'un affixe ne demande pas de nbre précis de portée sur un laps de temps précis donc meme si tu passes plusieurs années sans portée ton affixe existe tjrs
Mon exemple
Affixe créé en 2002 et 1ere portée en 2008
chris53- Membre
-
Messages postés : 30732
Date d'inscription : 20/05/2007
Age : 50
Localisation : Charentes maritimes
Mon chien : dogues du tibet
Re: Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
merci pour ta réponse , mais moi il y a au moins 20 ans que je n' ai plus fais faire une portée à une de mes chiennes et je pensais que mon affixe n' était plus valable.En même temps je n' ai pas l' intention de refaire de portée pour le moment ....c' est juste une question que je me posais
sylvie 35- Membre
-
Messages postés : 14
Date d'inscription : 01/02/2010
Age : 73
Re: Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
Même au bout de 20 ans ton affixe reste valable.
Re: Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
bonjour sylvie,
je confirme : l'affixe est octroyé à vie et cela quelque soit la périocité des reproductions. Il en est de même pour ton n° d'éleveur.
je confirme : l'affixe est octroyé à vie et cela quelque soit la périocité des reproductions. Il en est de même pour ton n° d'éleveur.
caïa- Nouveau membre
-
Messages postés : 2
Date d'inscription : 03/02/2010
Age : 56
Re: Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
je vous remercie pour le renseignement,c' est vrai que pour le moment je n' ai pas l' intention de faire saillir ma chienne briard mais peut être un jour ma bearded on ne sait jamais...
sylvie 35- Membre
-
Messages postés : 14
Date d'inscription : 01/02/2010
Age : 73
Re: Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
Mon père a créé son affixe en 1951, il l'a utilisé environ en 1955 sur une seule portée de B.A
En 76, il a eu une briarde, il a demandé à la SCC si l'affixe était toujours valide... aucun souci.
2 portées 1979 et 1982. Puis plus rien.
Lorsque j'ai eu Batna à la maison en 2006, j'ai écrit à la SCC pour savoir si je pouvais récupérer l'affixe.
Mon père étant vivant il a dû faire un courrier pour m'y autoriser.
Ca a pris 1 an car ils y ont mis de la mauvaise volonté. Mais je l'ai récupéré...
Si mon père n'avait pas été vivant, j'aurai dû fournir un certificat précisant que j'étais l'héritière et le cas échéant les autres héritiers auraient dû faire un abandon à mon profit. (tout cela a été expliqué par la SCC).
Donc ton affixe, aucun souci c'est à vie et même transmissible par héritage !
En 76, il a eu une briarde, il a demandé à la SCC si l'affixe était toujours valide... aucun souci.
2 portées 1979 et 1982. Puis plus rien.
Lorsque j'ai eu Batna à la maison en 2006, j'ai écrit à la SCC pour savoir si je pouvais récupérer l'affixe.
Mon père étant vivant il a dû faire un courrier pour m'y autoriser.
Ca a pris 1 an car ils y ont mis de la mauvaise volonté. Mais je l'ai récupéré...
Si mon père n'avait pas été vivant, j'aurai dû fournir un certificat précisant que j'étais l'héritière et le cas échéant les autres héritiers auraient dû faire un abandon à mon profit. (tout cela a été expliqué par la SCC).
Donc ton affixe, aucun souci c'est à vie et même transmissible par héritage !
Batna- Nouveau membre
-
Messages postés : 8
Date d'inscription : 26/11/2009
Age : 60
Re: Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
tout a fait vrais !
je cite :
Après l'homologation, l'affixe ne peut plus être modifié. Il y est mis fin, en principe, avec le décès de son titulaire.
La cession aux héritiers d'un éleveur, peut être autorisée par l'organisation nationale après que la preuve de la dévolution
successorale ait été établie. Ce qui précède vaut également pour une cession contractuelle.
Le titulaire d'un affixe a la faculté d'associer à l'élevage, l'époux (ou l'épouse) ou les descendants ou les collatéraux, à condition
que ces personnes soient âgées d'au moins 18 ans.
La représentation de cette association continue à appartenir au titulaire originaire de l'affixe.
Les associations d'élevage de deux ou plusieurs personnes doivent demander leur propre affixe; les mêmes règles que cidessus
sont d'application. Toute modification dans la composition de l'association doit être communiquée à la F.C.I. par
l'intermédiaire de la S.C.C.
En cas d'abandon de l'affixe, ou de décès du titulaire, s'il n'est pas transmis aux héritiers ou à une tierce personne, l'affixe
devient libre mais ne pourra pas être attribué à nouveau avant une période de 10 ans.
(site de la scc)
je cite :
Après l'homologation, l'affixe ne peut plus être modifié. Il y est mis fin, en principe, avec le décès de son titulaire.
La cession aux héritiers d'un éleveur, peut être autorisée par l'organisation nationale après que la preuve de la dévolution
successorale ait été établie. Ce qui précède vaut également pour une cession contractuelle.
Le titulaire d'un affixe a la faculté d'associer à l'élevage, l'époux (ou l'épouse) ou les descendants ou les collatéraux, à condition
que ces personnes soient âgées d'au moins 18 ans.
La représentation de cette association continue à appartenir au titulaire originaire de l'affixe.
Les associations d'élevage de deux ou plusieurs personnes doivent demander leur propre affixe; les mêmes règles que cidessus
sont d'application. Toute modification dans la composition de l'association doit être communiquée à la F.C.I. par
l'intermédiaire de la S.C.C.
En cas d'abandon de l'affixe, ou de décès du titulaire, s'il n'est pas transmis aux héritiers ou à une tierce personne, l'affixe
devient libre mais ne pourra pas être attribué à nouveau avant une période de 10 ans.
(site de la scc)
Re: Durée de validité d'un affixe pour l'élevage canin ?
Je précise quand même que dans la mesure où le transfert est totalement gratuit, ça ne semble pas trop les intéresser... et c'est un peu le parcours du combattant pour arriver à ses fins... mais il suffit d'être plus tétue qu'eux !
Batna- Nouveau membre
-
Messages postés : 8
Date d'inscription : 26/11/2009
Age : 60
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