Re: problème avec un éleveur

**AudreyDob** Mar 16 Mar 2010, 23:49

jungle a écrit:voila deux fois que je répond mais toujours pas de
message j'aissai encore

Tu sais, c'est pas une hot-line, on a tous une vie au delà du forum, avec par exemple des chiens à s'occuper, à aller entrainer, etc... problème avec un éleveur - Page 2 249301

problème avec un éleveur - Page 2 249301

on est pas là 24/24, on réponds quand on peut...

**fab-one** Mer 17 Mar 2010, 08:08

Si le probleme de rotule est dûe a une maladie génétiquement transmissible, c'est en effet un vice caché, pour cela il faut le prouver et dans ce cas cette personne aura gain de cause et ce même si des tests de dépistage n'existent pas. Sinon il faut que le vendeur fasse une visite en arrivant a son domicile et si le probleme est là, le signaler tout de suite ou sinon comme je l'ai indiqué, prouver que c'est due a une maladie génétique transmissible et ce dans un délais qui est prévue encore une fois dans la législation.
Les remboursement (ou des échanges) sur des chiens non confirmables peuvent être établis si il s'agit en effet d'une vente entre un professionnel et un autre professionnel et si mention la mention de l'usage est en effet établi, donc repro.
Sinon, non. Plusieurs tribunaux ont estimé qu'a aucun moment un éleveur ne pouvait être responsable de ce que dame nature allait donner par la suite, même si la mention confirmable est noté sur le contrat de vente. Sauf si bien sur le chiot est partit de l'élevage avec des défauts visibles tout de suite ( par un vétérinaire, puisque : ARTICLE 1642 .Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre de lui même.) empéchant la confirmation, ou, alors, un vice rédibitoire (ou un vice caché) dépisté par la suite dans les temps prévus par la législation.
La législation a tendance a changer puisque a la base les actions en garantie sont liées au commerce des chevaux et dans une moindre proportion, à celui des animaux de rente (donc pro a pro)

**fab-one** Mer 17 Mar 2010, 08:25

Donc a prouver que l'éleveur, lorsqu'il a vendu le chiot, été au courrant du probleme de rotule, si elle ne le peut pas, le vice caché n'est pas valable. reste que si c'est une maladie génétiquement transimissible.
Sinon l'éleveur peut très bien imputé la faute a ton amie qui par les conditions de vies du chiot aurait mis en péril sa rotule.
La confirmation n'est pas un usage, la reproduction de chien au LOF va faire que la confirmation peut devenir un point essentiel de la garantie, faut il encore que tout cela soit stipulé par écrit sur le contrat, sinon cela serait trop facile et pleins de particulier iraient porter plainte parce que leurs chiens ne passent pas la confirmation.

**jungle** Mer 17 Mar 2010, 09:06

AudreyDob a écrit:
jungle a écrit:voila deux fois que je répond mais toujours pas de
message j'aissai encore

Tu sais, c'est pas une hot-line, on a tous une vie au delà du forum, avec par exemple des chiens à s'occuper, à aller entrainer, etc... on est pas là 24/24, on réponds quand on peut...

quand je parlais de messages sans réponse je parlais des message que j'envoyais et qui ne s'affichais pas sur le forum je me doute que vous avez autres choses à faire
pour la confirmation la chienne n'est pas confirmable puisque ces hériditaire, j'ai contacter pluieurs juges et le club la réponse est claire pas de confirmation et mes amis n'ont pas fait opéré la chienne il voulaient voir avec l'éleveuse qu'elle arrangement trouver avec elle

**Norimatys** Mer 17 Mar 2010, 09:11

La luxation peut être congénitale ou traumatique, quand à la confirmation, ben désolée mais si ça passe si on arrive pas devant le juge en clamant que la chienne est luxée.

C'est bizarrre cette histoire de broche, je n'en ai jamais entendu parler pour une opé de la rotule, et si la chienne n'est pas opérée à ce stade elle ne doit plus pouvoir poser sa patte, ça va pas arranger la deuxième rotule cette histoire!

**jungle** Mer 17 Mar 2010, 09:30

c'est congénitale et sur le boston c'est le défaut principal, plusieur boston suite à l'opération ont une broche j'en connais de plus elle à du mal certe à poser la patte mais arriver devant un juge en ne disant rien ce n'est pas honnête si une chienne avec se problème reproduit elle transmet le défaut
pour la race ce n'est pas l'idéal moi je voulais juste savoir si il y avais un recour contre l'éleveur pour la petite elle est suivie par un véto en attendant de trouver une solution très vite

**AudreyDob** Mer 17 Mar 2010, 09:36

La question c'est "qu'est-il réellement noté sur le contrat de vente" ? Quel type de garanties ?

Si c'est simplement "confirmation", l'éleveuse peut très bien dire : "je la présente à la confirmation, elle sera confirmée" ! Après c'est à ton amie d'être responsable et de ne pas la faire reproduire...

Si c'est marqué chienne d'expo ou de repro, il ya peut-être un recours en disant qu'elle est impropre à la destination à laquelle on la destinait.

A mon avis un recours à l'amiable aura + de chance d'aboutir qu'une action en justice, mais je me trompe peut-être....

**Norimatys** Mer 17 Mar 2010, 09:45

jungle a écrit:c'est congénitale et sur le boston c'est le défaut principal, plusieur boston suite à l'opération ont une broche j'en connais de plus elle à du mal certe à poser la patte mais arriver devant un juge en ne disant rien ce n'est pas honnête si une chienne avec se problème reproduit elle transmet le défaut
pour la race ce n'est pas l'idéal moi je voulais juste savoir si il y avais un recour contre l'éleveur pour la petite elle est suivie par un véto en attendant de trouver une solution très vite

Et comment en être sûr que c'est congénitale? Pour avoir vu des éleveurs se faire démonter parce qu'un chien vendu avait des soucis et que les proprios avaient "oubliés" de dire qu'il avait eu un pet, moi je reste prudente!
C'est pas parce qu'une maladie est fréquente dans une race que tous les chiens affectés le sont de manière génétique, c'est un peu facile!

Quand à la confirmation, ben normalement on ne dit rien, on présente le chien et le juge l'octroie selon ce qu'il voit. Sinon tous les clients voulant se faire rembourser une partie de leur chien vont arriver en disant que le chien a tel ou tel soucis de santé, c'est la porte ouverte à tous les abus là aussi!

**jungle** Mer 17 Mar 2010, 09:47

oui pour le recour à l'amiable pas de possibilité sur le contrat de vente c'est noter confirmable de plus ils ont réglé la chienne en totalité 1500 euros ils sont en droit d'avoir une chienne confirmable surtout qu'il avait demander à l'éleveuse une chienne d'expos dejà quand il l'on ramener elle avait un champignon ils l'ont fait soigner l'opération 800 euros c'est énorme pour eux

**Norimatys** Mer 17 Mar 2010, 09:51

Ce qui m'embète un peu dans tout ça c'est que tu sois éleveuse de la même race, ça ressemble un peu à un règlement de compte ton truc!

Pis petite remarque en passant, mes amis quand ils achètent un catalan ils vont chez moi ou chez une personne que je conseille, histoire de pas avoir de mauvaise surprise! Smile

**AudreyDob** Mer 17 Mar 2010, 09:54

+1000 avec Norimatys problème avec un éleveur - Page 2 995671

jungle a écrit:oui pour le recour à l'amiable pas de possibilité sur le contrat de vente c'est noter confirmable de plus ils ont réglé la chienne en totalité 1500 euros ils sont en droit d'avoir une chienne confirmable surtout qu'il avait demander à l'éleveuse une chienne d'expos dejà quand il l'on ramener elle avait un champignon ils l'ont fait soigner l'opération 800 euros c'est énorme pour eux

Bon on va faire simple, est-ce que la luxation de la rotule (si c'est bien ça) fait parti des points de non confirmation ?

**jungle** Mer 17 Mar 2010, 10:05

déjà je ne suis pas éleveuse je n'ai jamais eue de portée je n'ai que des mâles j'ai récuperer une vieille chienne de huit ans opéré voila la seule chose c'est que j'aime aller en expo avant j'avais un doberman mâle je précise que je faisais travailler mais c'est tout quand à l'éleveur je n'ai contre simplement je trouve que ce n'est pas sérieux et mes amis sont vraiment déçu de plus que je leur est déconseiller les animaleries en leur disant que les éleveurs sont des gens sérieux!

**fab-one** Mer 17 Mar 2010, 10:42

jungle a écrit:oui pour le recour à l'amiable pas de possibilité sur le contrat de vente c'est noter confirmable de plus ils ont réglé la chienne en totalité 1500 euros ils sont en droit d'avoir une chienne confirmable surtout qu'il avait demander à l'éleveuse une chienne d'expos dejà quand il l'on ramener elle avait un champignon ils l'ont fait soigner l'opération 800 euros c'est énorme pour eux

Non le droit d'avoir une chienne confirmable n'est pas obligatoire, encore une fois plusieurs jugements qui font foi aujourd'hui, ne rentre pas la simple non confirmation d'un chien dans les vices cachés pouvant donner lieu a un remboursement.

- Si ton amie arrive a prouver que cette luxation de la rotule est bien une maladie génétiquement transmissible, elle peut invoquer un vice caché.
- Si ton amie est éleveuse de chien de race SCC, elle pourra en demander l'échange ou le remboursement, puisqu'il s'agira d'une chienne destiné a la repro et ou a l'exposition, là il faut que cela soit stipulé en toute lettre que la chienne a été vendu pour exposition ou pour reproduction et non pas "confirmable", la mention confirmable ne précise en rien la destination du chien lors de l'achat, c'est juste un acte qui va lui permettre oui ou non d'être utilisé pour une destination précise, repro LOF ou exposition.

Pour ce qui concerne ce fameux champignon si cela a été décelé dès son arrivé, là elle peut demander un remboursement des soins pour vice caché, il lui faudra juste prouvé l'antériorité de ce champignon a son achat. D'ou l'interet de faire un examen vétérinaire dès que le chiot arrive chez soit et pas par le véto de l'éleveur.
De plus l'éleveur a du lui remettre, c'est obligatoire, un certificat de bonne santé du chiot lors de la vente:

http://chiens.forumactif.fr/infos-pratiques-et-legislation-f26/certificat-de-bonne-sante-obligatoire-t11696-12.htm

et qui date de moins de 5 jours !!!!

Si cela n'a pas été fait la vente peut tout simplement être annulé.

**AudreyDob** Mer 17 Mar 2010, 10:54

Il n'y a pas de délai pour le certificat vétérinaire, en général on le fait établir au moment du puçage et de la primo-vaccination...

**callie02** Mer 17 Mar 2010, 10:57

certificat de moins de 5 jours! c'est pour les chats uniquement, pour les chiens pas de délais

**criss** Mer 17 Mar 2010, 11:00

http://www.chiensderace.com/doc/legislation/loi_documents.php

Interressant

**jungle** Mer 17 Mar 2010, 11:05

AudreyDob a écrit:+1000 avec Norimatys

jungle a écrit:oui pour le recour à l'amiable pas de possibilité sur le contrat de vente c'est noter confirmable de plus ils ont réglé la chienne en totalité 1500 euros ils sont en droit d'avoir une chienne confirmable surtout qu'il avait demander à l'éleveuse une chienne d'expos dejà quand il l'on ramener elle avait un champignon ils l'ont fait soigner l'opération 800 euros c'est énorme pour eux

Bon on va faire simple, est-ce que la luxation de la rotule (si c'est bien ça) fait parti des points de non confirmation ?

la luxation fait parti des points de non confirmation

**Norimatys** Mer 17 Mar 2010, 11:12

jungle a écrit:
AudreyDob a écrit:+1000 avec Norimatys

jungle a écrit:oui pour le recour à l'amiable pas de possibilité sur le contrat de vente c'est noter confirmable de plus ils ont réglé la chienne en totalité 1500 euros ils sont en droit d'avoir une chienne confirmable surtout qu'il avait demander à l'éleveuse une chienne d'expos dejà quand il l'on ramener elle avait un champignon ils l'ont fait soigner l'opération 800 euros c'est énorme pour eux

Bon on va faire simple, est-ce que la luxation de la rotule (si c'est bien ça) fait parti des points de non confirmation ?

la luxation fait parti des points de non confirmation

http://www.scc.asso.fr/mediatheque/standards/140.pdf

**AudreyDob** Mer 17 Mar 2010, 11:13

Défauts éliminatoires : • Truffe envahie de ladre.
• Yeux bleus ou présentant la moindre trace de bleu.
• Queue coupée.
• Robe unicolore : bringée, noire ou "phoque" sans les marques blanches
exigées.
• Robe grise ou couleur foie (marron).

N.B. : Les mâles doivent avoir deux testicules d'apparence
normale complètement descendus dans le scrotum.

**jungle** Mer 17 Mar 2010, 11:36

criss a écrit:http://www.chiensderace.com/doc/legislation/loi_documents.php

Interressant

merci criss j'ai trouver des réponses à mes questions je fais parvenir le lien à mes amis

**AudreyDob** Mer 17 Mar 2010, 11:39

Moi je maintiens que rien n'empêche la confirmation de cette chienne problème avec un éleveur - Page 2 497898

**jungle** Mer 17 Mar 2010, 11:41

Norimatys a écrit:
jungle a écrit:
AudreyDob a écrit:+1000 avec Norimatys

jungle a écrit:oui pour le recour à l'amiable pas de possibilité sur le contrat de vente c'est noter confirmable de plus ils ont réglé la chienne en totalité 1500 euros ils sont en droit d'avoir une chienne confirmable surtout qu'il avait demander à l'éleveuse une chienne d'expos dejà quand il l'on ramener elle avait un champignon ils l'ont fait soigner l'opération 800 euros c'est énorme pour eux

Bon on va faire simple, est-ce que la luxation de la rotule (si c'est bien ça) fait parti des points de non confirmation ?

la luxation fait parti des points de non confirmation

http://www.scc.asso.fr/mediatheque/standards/140.pdf

merci à toi là aussi beaucoup de renseignements je transmet à mes amis après à eux de jouer merci encore à vous tous

**fab-one** Mer 17 Mar 2010, 11:47

AudreyDob a écrit:Il n'y a pas de délai pour le certificat vétérinaire, en général on le fait établir au moment du puçage et de la primo-vaccination...

Yes autant pour moi, je n'avais pas le texte sous les yeux et je l'ai choppé sur le net:

http://agriculture.gouv.fr/sections/publications/bulletin-officiel/2008/bo-n-53-du-31-12-08/note-service-dgal-sdspa/downloadFile/FichierAttache_1_f0/DGALN20088351Z.pdf?nocache=1134040585.85

sans vérifier l'article L.214-8 en référence Wink

Merci d'avoir rectifié mon erreur Smile

**jungle** Mer 17 Mar 2010, 12:02

je viens d'avoir la canine pas confirmable pour le club de race aussi pas confirmable j'ai également joint un juge spécialiste de la race pas confirmable également d'autant qu'elle à 7 mois quand elle aura 12 mois ce seras pire.
enfin tant pis du moment qu'elle est heureuse et soigner correctement c'est le principale

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