Chien LOF non LOF

[Alyana]

Bonsoir,

Je poste pour une connaissance qui a un "petit" problème avec le LOF de son malinois.

Il a acquis ce chiot a l'age légal de 8 semaines le 09/04/2011 avec un certificat en bon et due forme : ce chien était destiné a la compagnie et éventuellement au ring. Sur le contrat de vente, il est noté que le chien est destiné a la compagnie, ce qui est normal. Sur le contrat, il y a un n° de dossier SCC. Le chien a été payé en intégralité a l'éleveur.

Aujourd'hui, 6 mois plus tard, toujours pas de certificat de naissance. Le propriétaire du chiot a relancé plusieurs fois l'éleveur qui lui a invariablement répondu que c'était la SCC qui trainait. Il a fini par douter et a donc téléphoner a la SCC qui lui a dit que la saillie avait bien été déclarée, mais pas les naissances, que l'éleveur était déjà hors délai car les naissances auraient du être déclarées au plus tard le 15 Aout 2011 mais que si d'ici la fin du mois, l'éleveur finalisait les papiers, les chiots de cette portée auraient bien des papiers. Sauf que l'éleveur tient un discours différent, et qu'un coup il dit qu'il a jusqu'au 15 décembre pour déclarer les naissances et une autre fois qu'il a fait le nécessaire.

Les échanges de mails sont devenus houleux et dans le dernier, il propose de reprendre le chien et de rembourser l'achat.

Je précise que le propriétaire ne souhaite pas rendre son chien, même s'il sera très déçu de ne pas continuer en ring avec, mais voudrait une compensation financière si son chien n'a finalement pas de certificat de naissance.

Quelles sont selon vous les démarches a entreprendre ?

[easy]

Il vient d'ou en mp ?
Je connais quelqu'un qui a le même problème, mais avec une autre race !!!

[Chris39]

Là ce n'est plu un échange de mail qu'il faut avoir mais un courrier en recommandé.
Il fait donc un courrier relatant qu'il a acheté un chiot avec un numéro de portée qui précise que le chiot aura un numéro de LOF et que même s'il n'est vendu que pour compagnie - parce qu'on ne peut garantir d'un chiot qu'il pourra être conforme en l'absence de vices cachés - il pourra toutefois essayer de lui faire passer son examen de confirmation et pourquoi pas lui faire pratiquer une discipline sportive.
Rappeler qu'à l'âge de 6 mois du chiot, il s'est inquiété de ne pas avoir reçu le LOF et qu'il s'est donc renseigné auprès de la SCC et que si la saillie a bien été déclarée, la naissance des chiots ne l'a pas été et que sans inscription son chiot n'aura pas de LOF.
Il lui dit qu'avec le certificat de vente, il a la preuve comme quoi il a manqué à ses obligations d'éleveurs à déclarer la portée dans le délai maximum de 6 mois, qu'il est à ce jour victime d'un dol car il a acheté un chiot qui n'aura peut être pas son pedigree provisoire.
Qu'il le somme de réagir et d'enregistrer la portée sous 8 jours, soit le ... sans quoi il enverra copie de ce même courrier à la SCC et qu'il aura forcément des retombées sur son élevage.
Qu'il le somme de déposer son dossier pour dol sous dizaine soit le ... s'il s'avérait qu'en prenant contact avec la SCC il n'avait toujours pas fait le nécessaire.

Voilà. Le dol n'est pas à prendre à la légère. Cela implique une réelle volonté de tromper l'acheteur.
En parallèle, il faudrait que la SCC fasse un courrier à ton ami lui présentant les choses de manière à ce qu'il ait une preuve de la non inscription de la portée pour un action juridique.

[Alyana]

Merci pour les conseils. L'AR est parti aujourd'hui. Je suis dégoutée pour mon pote, il s'est énormément investi avec sa petite cabote et si le problème ne se règle pas, je sais pas comment il va pouvoir gérer l’arrêt du ring. J'ai peur que la chienne déprime.

[Chris39]

S'il se dirige vers une autre discipline cela devrait le faire mais là sincèrement il devrait avoir gain de cause et sous le poids de la menace réelle et justifiée il est possible que l'éleveur fasse les choses enfin correctement.

[Alyana]

J'avoue que j'espère encore que les papiers seront fait d'ici la fin du mois et vu qu'il souhaite garder la chienne, je pense qu'il se redirigera vers d'autres sports si ce n'est pas le cas, mais je comprend son désarroi
.

[Echantillon]

Cela arrive régulièrement que des chiots de chez moi ne reçoivent leurs papiers qu'après 6 mois !!!
Je suis toujours en retard !!!

Si il ya un numéro de dossier SCC il appel demandé si les chiots existent bien à la SCC.

[Chris39]

Echantillon : saillie déclarée mais portée pas déclarée sur ce qui a été dit par Alyana.

Concernant les déclarations en retard, je trouve que c'est pas cool, les gens attendent et parfois ils ne peuvent pas inscrire leur chien en expo à cause de ça... Par ailleurs c'est un engagement que l'on prend et que l'on doit respecter. Ca coûte quoi de prendre 5 minutes pour remplir des papiers ?
J'ai 4 enfants, je bosse et pourtant je le fais en temps et en heure...

[Echantillon]

Euh un chiot ne peux être inscrit en exposition que à partir de 6 moi sauf vraiment spécial de race par le club...

Bien si il y a un numéro de dossier SCC c'est que c'est déclaré ????!!!!

Mais Chriss toi tu fais ce que tu veux et comme tu veux, tu a 4 enfants tant mieux pour toi moi j'ai pas d'enfant, je travaille pas et je ne le fais pas forcément en temps et en heure !
De plus parfois c'est la SCC qui me les envois en retard d'autant que je fais par papier.

[Chris39]

Cela arrive régulièrement que des chiots de chez moi ne reçoivent leurs papiers qu'après 6 mois !!!
Eh oui donc cela veut dire qu'une personne qui veut engager à une expo où le chien viendrait juste d'avoir 6 mois ne pourrait pas.

Bien si il y a un numéro de dossier SCC c'est que c'est déclaré ????!!!!
C'est la saillie qui est déclarée pas la portée. La portée peut ne pas survivre où la chienne ne pas être pleine.
Par ailleurs, la réglementation a changé depuis qq temps déjà, le chien doit posséder son numéro de LOF pour que l'inscription soit validée en expo et la SCC perçoit le retard d'inscription de portée comme une faute de l'éleveur. Malheureusement dans ce cas précis, c'est toujours le propriétaire du chien qui en patis...

Donc tu ne "bosses" pas tu n'as pas d'enfant mais tu ne prends pas 5 minutes pour le faire ? Pour moi je vais être franche c'est plutôt moyen...
En plus tu as internet et les inscriptions sur le site de la SCC ne prennent que 2 minutes. Pour moi aucune excuse car si tu prends le temps pour venir discuter sur le forum tu peux prendre 2 minutes pour inscrire tes chiens, c'est ce qui s'appelle de la bonne gestion de son temps

[Echantillon]

aucune excuse mais connais tu m'a vie ? Je ne bosse est ce de ma faute ?
Non donc....
Internet n'est pas disponible partout et tout le temps encore une fois tu ne sais ni ma vie ni la ou j'habite!

Je fais les choses comme il faut JAMAIS personne ne sait plein du physique ou du caractère de mes chiots. Des gens reviennent me prendre un, deux, trois chiots.
J'ai le bouche à oreille qui fonctionne très bien et à part mon site chien de France qui n'ait pas non plus à jour je n'ai jamais eu besoin de passer d'annonce pour vendre mes chiots.

Perso je demande aux gens qui me prennent un bébé éventuellement pour expos d'une part de me prévenir de cette première expos d'autre part de ne pas présenter les chiens à 6 mois donc cela n'a jamais pausé de soucis.

Tu va me faire un "procès" sur chaque poste que je sois au courant ?

[sylvie13]

j'ai pas tout bien compris mais bon...........

une seule est à retenir il est déjà très difficile de se faire une place en étant "au taquet" alors à peine tu feras un pas de travers (documents adressés en retard ou mal libellés ect) on te tombera dessus ! après tu fais ce que tu veux ! c'est une constatations que malheureusement on ne vit dans un monde bisounours !

[Chris39]

Si tu estimes que je te fais un procès Echantillon ce sont que mes remarques te déplaisent parce que d'un sens je vise juste...
Alors non, je ne te fais pas de procès, je dis juste qu'à mon humble avis tu n'es pas "correcte" avec les gens qui t'achètent un chiot et ça se passe bien jusqu'au jour où ça se passe mal...
Néanmoins, j'estime que lorsqu'on te remet un paiement, cash parfois, et que toi tu ne remets les documents officiels du chiot parfois plus de 6 mois après la naissance du chiot ben y a quelque chose qui m'échappe.
Mais je vois que d'un certain sens, Sylvie est d'accord avec mon raisonnement outre la déontologie, il y a aussi le côté être en règle avec la SCC... qui à force risque de te tomber dessus...
Par ailleurs, j'ai mis volontairement "bossé" entre guillemets parce que je me doute bien que si tu ne travailles pas tu dois forcément avoir des raisons mais que cela ne veut pas dire que tu ne fais pas un "travail" plaisant à côté : élevage, bonne social des chiots etc.

[Echantillon]

Tu me fais un procès sur chaque post pas que sur celui là !
Non perso je n'ai rien à me reprocher lorsque mes papiers ne sont pas fait en temps... c'est simplement que je n'ai pas pu les faire à temps rien d'autre !

Si je peux ils sont fait en temps et en heure.

Ceci dit ma dernière chienne acheté à maintenant 7 mois j'attends encore son certif et je l'inscris à LAVAL je ne cris pas au loup et encore moins que l'éleveur ceci l'éleveur cela.

Bref je laisse tomber.

[isolde]

beh moi j'ai tout déclaré....
saillie
naissances.

j'attends just les certifs de naissances aprés les poses de puces....j'imprime tout pour avoir les preuves en cas de soucis....
je ne travails pas non plus, tout peut se faire par le net, ca ne prends que 5 minutes!!!!

[Mamzelle...]

Bon, je vais peut être dire une énorme bêtise, mais n'y aurait il pas moyen que le propriétaire inscrive lui même son chiot, puisque la naissance est déclarée ???

[kennel ba'kita]

Bon, je vais peut être dire une énorme bêtise, mais n'y aurait il pas moyen que le propriétaire inscrive lui même son chiot, puisque la naissance est déclarée ???

non çà c'est pas possible mais c'est juste la saillie de déclaré ;le problème est là pas la naissance qui doit être déclaré dans les 15 premier jours.

Mais c'est vrai que si la scc s'en mèle et qu'on le fait pas par le net on peut arriver à des délais
perso ils ont mis 4 mois pour coller une etiquette de lof sur un pedigree etranger pour le N° de confirmation.............
et encore je m'en sort bien ils ont pas perdu le pedigree

[Echantillon]

beh moi j'ai tout déclaré....
saillie
naissances.

j'attends just les certifs de naissances aprés les poses de puces....j'imprime tout pour avoir les preuves en cas de soucis....
je ne travails pas non plus, tout peut se faire par le net, ca ne prends que 5 minutes!!!!

Oui mais perso quand je suis à l'hopital je ne peux rien faire, je n'ai pas accès à un ordi portable sauf si un jour j'investi... donc bien c'est comme cela.

Mais promis la prochaine fois je demande à ma maladie de se mettre en attente.

[isolde]

beh moi j'ai tout déclaré....
saillie
naissances.

j'attends just les certifs de naissances aprés les poses de puces....j'imprime tout pour avoir les preuves en cas de soucis....
je ne travails pas non plus, tout peut se faire par le net, ca ne prends que 5 minutes!!!!

Oui mais perso quand je suis à l'hopital je ne peux rien faire, je n'ai pas accès à un ordi portable sauf si un jour j'investi... donc bien c'est comme cela.

Mais promis la prochaine fois je demande à ma maladie de se mettre en attente.

pardon je ne savais pas.

[Echantillon]

non t'inquiète tu n'a pas à demander pardon, nous avons chacun notre vie, nos soucis c'est pour cela que je sais être indulgente et que je tombe moins directement sur les gens....

Mais tu n'a pas besoin de pardon de ma part je ne t'en voulais pas un forum et fait pour écrire ce que l'on fait, pense et échange

[isolde]

non t'inquiète tu n'a pas à demander pardon, nous avons chacun notre vie, nos soucis c'est pour cela que je sais être indulgente et que je tombe moins directement sur les gens....

Mais tu n'a pas besoin de pardon de ma part je ne t'en voulais pas un forum et fait pour écrire ce que l'on fait, pense et échange

MP....

[Alyana]

Point de situation aujourd'hui :
L'éleveur a envoyé au propriétaire une copie des déclarations de naissance qu'il aurait envoyé a la SCC. Après vérification auprès de la SCC, eux n'ont rien reçu.
Le maitre avait aussi contacté le propriétaire de l'étalon qui a fait la saillie pour savoir s'il avait des infos. Le male qui a sailli est bien confirmé et en règle. En revanche, il subsiste un doute sur la mère et après vérification du contrat de vente, ce contrat ne comporte pas le n° complet de LOF des parents, mais juste le n° d'inscription au LOF.

Savez vous comment on fait pour vérifier qu'une chienne est bien inscrite au LOF et surtout confirmée ?

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