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Aucun utilisateur |
Bail de location et chèvres naines (+ canard )
2 participants
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Bail de location et chèvres naines (+ canard )
hello !!!
tout d'abords je tiens à m'excuser si ce sujet n'est pas à la bonne place ^^
je ne trouve pas le bon emplacement
je remercie d'avance les modos qio le mettrons dans la bonne catégorie
j'aimerais savoir une petite chose pour les connaisseurs
en fonction de la loi ^^
quand on loue une maison en location et que l'on possède des chèvres naines (2) et un canard de barbarie (en animal de compagnie hein ! pas pour le manger ^^)
le propriétaire peut-il nous obliger à nous séparer de nos animaux ou pire, rompre le bail ?
a savoir que la chèvre naine (le canard je ne sais pas) est considérée comme un animmal domestique
donc ce n'est pas un animal de compagnie
pas non plus un NAC
et pas un animal exotique
donc dans quelle catégorie rentre t-elle ?
merci, à bientôt ^^
tout d'abords je tiens à m'excuser si ce sujet n'est pas à la bonne place ^^
je ne trouve pas le bon emplacement
je remercie d'avance les modos qio le mettrons dans la bonne catégorie
j'aimerais savoir une petite chose pour les connaisseurs
en fonction de la loi ^^
quand on loue une maison en location et que l'on possède des chèvres naines (2) et un canard de barbarie (en animal de compagnie hein ! pas pour le manger ^^)
le propriétaire peut-il nous obliger à nous séparer de nos animaux ou pire, rompre le bail ?
a savoir que la chèvre naine (le canard je ne sais pas) est considérée comme un animmal domestique
donc ce n'est pas un animal de compagnie
pas non plus un NAC
et pas un animal exotique
donc dans quelle catégorie rentre t-elle ?
merci, à bientôt ^^
jenn-yf- Membre
-
Messages postés : 962
Date d'inscription : 23/04/2011
Age : 32
Localisation : Nord
Mon chien : Buffy RIP, Arrow BA, 03/06/16
Sport canin ou activité : balade, tricks, club
Re: Bail de location et chèvres naines (+ canard )
si tu es en lottissement c'est marqué sur le bail des copropriétaires ........... pas d'animaux de ferme donc pas de poules, ni canards, ni chévres ..........
Nelly- Membre
-
Messages postés : 14938
Date d'inscription : 16/01/2009
Age : 67
Localisation : St. Martin de Seignanx(64/40)
Mon chien : Thor, Astell, Beltza, Che ki, Ezti, Elite, Gaste, Gaxuxa ... que des B.A.
Sport canin ou activité : éleveur, exposant, conducteur en ring, monitrice de club
Re: Bail de location et chèvres naines (+ canard )
non non, je demande juste ça par hasard
et je parle pour des maisons ^^
du genre maison semi mitoyenne ou maison individuelle
et je parle pour des maisons ^^
du genre maison semi mitoyenne ou maison individuelle
jenn-yf- Membre
-
Messages postés : 962
Date d'inscription : 23/04/2011
Age : 32
Localisation : Nord
Mon chien : Buffy RIP, Arrow BA, 03/06/16
Sport canin ou activité : balade, tricks, club
Re: Bail de location et chèvres naines (+ canard )
semi mitoyenne tu n'aura pas le droit!
Invité- Invité
Re: Bail de location et chèvres naines (+ canard )
d'après ce que j'ai trouvé concernant les animaux en location et la loi
il est autorisé d'avoir l'animal que l'on souhaite tant que ce dernier n'est pas exotique (lion, rhinocéros, ect...)
et pour les chiens de catégorie 1, le propriétaire à le droit de refuser
pour les reptiles c'est un peu complexe
pour certains, ils font partis des NAC donc autorisés
et pour d'autres ils font partis des animaux exotiques donc refusés
enfin peu importe puisque je veux pas de reptiles ^^
mais selon ce que j'ai compris les chèvres naines et les canards sont autorisés tant qu'il n'y a aucunes nuisances
donc sonores, odeurs et dégradations (oui oui des chèvres ça tond pas que la pelouse XD !)
enfin après, ça diverge selon différents sites
c'est pour ça que j'aimerais un peu plus d'indications
il est autorisé d'avoir l'animal que l'on souhaite tant que ce dernier n'est pas exotique (lion, rhinocéros, ect...)
et pour les chiens de catégorie 1, le propriétaire à le droit de refuser
pour les reptiles c'est un peu complexe
pour certains, ils font partis des NAC donc autorisés
et pour d'autres ils font partis des animaux exotiques donc refusés
enfin peu importe puisque je veux pas de reptiles ^^
mais selon ce que j'ai compris les chèvres naines et les canards sont autorisés tant qu'il n'y a aucunes nuisances
donc sonores, odeurs et dégradations (oui oui des chèvres ça tond pas que la pelouse XD !)
enfin après, ça diverge selon différents sites
c'est pour ça que j'aimerais un peu plus d'indications
jenn-yf- Membre
-
Messages postés : 962
Date d'inscription : 23/04/2011
Age : 32
Localisation : Nord
Mon chien : Buffy RIP, Arrow BA, 03/06/16
Sport canin ou activité : balade, tricks, club
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