Changement de propriétaire d'un chien sous asso

[Vegetal]

Quel est le recours pour récupérer les papiers d'identification d'un chien encore sous association de "protection animale",lorsque ladite association ne fait pas le changement ? Depuis + d'1 an et demi l'asso traine des pieds pour effectuer ce changement de propriétaire,les courriers restent lettre morte.
La difficulté réside dans le fait qu'aucun contrat d'adoption n'a été signé,le chien étant en FA (sans contrat non +) et la FA l'ayant gardé,avec l'accord (verbal) de l'asso.
Merci pour vos conseils !

[Invité]

Euh, la ça risque d'être tendu si il n'y a aucune preuve que le chien a été cédé.

[christophe20]

Quel est le recours pour récupérer les papiers d'identification d'un chien encore sous association de "protection animale",lorsque ladite association ne fait pas le changement ? Depuis + d'1 an et demi l'asso traine des pieds pour effectuer ce changement de propriétaire,les courriers restent lettre morte.
La difficulté réside dans le fait qu'aucun contrat d'adoption n'a été signé,le chien étant en FA (sans contrat non +) et la FA l'ayant gardé,avec l'accord (verbal) de l'asso.
Merci pour vos conseils !

Si aucun contrat n'est signé.............. cela a être difficile.
Néanmoins en général beaucoup d'associations sont hors la loi en ne faisant pas le changement de propriétaire.
A quel nom est le chien ?
Avez vous des documents (carnet de santé, carte d'identification, etc, ......) à votre nom ?

[Vegetal]

Le chien a été pucé chez mon véto par moi même mais au nom de l'asso car j'étais bénévole dans cette asso et je l'ai accueilli en FA.Et donc gardé par la suite.J'ai tout réglé puce,vaccins,stérilisation,l'asso n'a jamais rien déboursé pour lui.En ma possession j'ai donc son carnet de santé et passeport,mais pas de carte d'identification puisque la SCC l'a envoyé à l'asso...

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