Litige à cause de l'irrespect de la part d'une éleveuse française du contrat de cession

[Montse57]

Voici notre histoire à ma chienne Zora et moi. Vous y apprendrez pourquoi, sauf si un miracle se réalise, je ne la reverrais plus jamais……. Peut-être pourrez-vous nous aidez.

J’ai acquis en mai 2004 ma chienne dans un élevage français. Avec mes enfants, nous lui avons donné le petit nom de Zora. L’éleveuse, Mme X qui souhaitant s’assurer la continuité de la lignée de ……… au sein de son élevage, a voulu en lieu et place d’un payement en argent que, moyennant contrat, la chienne lui soit payée contre 3 portée dont la propriété de l’intégralité des chiots des 3 portées lui revenait de plein droit. De plus, afin de s’assurer le respect du droit de portée, l’éleveuse Mme a mentionné dans le contrat qu’afin d’assurer le droit de portée que Zora restait sa propriété jusqu’à bonne et complète exécution des trois droits de portée. Faisant confiance à l’éleveuse Mme X, j’ai accepté ses conditions……..Malheureusement comme vous le verrez.

Les deux premières portées se sont faites sans incidents. Le 1er juillet 2009, Zora a mis bas à sa 3ème et dernière portée, comme convenu dans le contrat après le sevrage des chiots de la 3èmeje me suis rendue à l’élevage pour récupérer ma chienne. A mon arrivée, l’éleveuse Mme X a refusé : de me laisser entrer, reprendre ma chienne et de la voir. Malgré l’intervention de la gendarmerie, j’ai dû retourner chez moi sans Zora.
Depuis ce jour, cela a été une lutte constante, il n’y a pas eu un seul jour où je ne me suis pas démenée, battue pour pouvoir la récupérer. J’ai pris un avocat pour défendre les droits de ma chienne Zora et les miens.

J’ai écrit un courrier à l’organisme français compétent dans l’enregistrement et modification des propriétaires de chiens. Ceci pour leur demander de faire le changement de propriétaire de ma chienne à Zora Pour ce faire, je leur ai adressé comme preuve de ma propriété le contrat conclu entre l’élevage de Mme X, sa fille Mme Y. et moi-même Le dit organisme français a refusé sous prétexte que l’éleveuse Mme X ne voulait pas. C’est ensuite mon avocat qui leur a écrit. Il leur a fait part du problème et compte tenu qu’il ne voulait pas faire le changement de propriétaire. Il a porté à leur connaissance que l’affaire qui m’opposait à l’éleveuse, Mme X, allait être portée devant le tribunal compétant. Raison pour laquelle, il leur demandait de n’effectué aucun changement de propriétaire tant que la justice n’aurait pas statué et de le tenir informé au cas où l’éleveuse, Mme X, leur demanderais d’en effectuer un, ainsi que si l’éleveuse ferais faire une 4ème portée à Zora, ce dont l’éleveuse Mme X n’avait pas le droit de faire.

Malgré les divers courriers de mon avocat et moi-même adressé à l’éleveuse Mme X, depuis août 2009, celle-ci refusait de restitué Zora. En janvier 2011, l’éleveuse fut assignée en restitution de ma chienne Zora. En février 2011, l’éleveuse, Mme X, prit contact avec le susmentionné organisme compétant pour qu’il enregistre le changement de propriétaire dans le courriel qu’elle adressait au dit organisme, l’éleveuse Mme X nommait Mme Z, la personne chez qui elle avait placé, ma chienne Zora comme nouveau propriétaire. L’organisme est passé outre ce que mon avocat leur avait demandé à plusieurs reprises et il a effectué le changement demandé par l’éleveuse Mme X. . Lorsque j’ai eu vent de cela, j’ai appelé Mme Z.

Lors de mon entretien téléphonique avec Mme Z, elle n’était pas contente que je lui téléphone. Elle m’a dit que l’éleveuse, Mme X l’avait mise au courant du contrat de cession de Zora qui avait été signé entre l’éleveuse Mme X et moi. Je lui ai expliqué mon histoire et à la fin lui ai demandé si elle acceptait de me rendre ma chienne Zora. La réponse de Mme Z a été qu’elle ne me restituerait pas ma chienne.….. J’ai reformulé une 2ème fois ma question à Mme Z…… sa réponse a été catégorique…… « il n’est pas question que je vous me restitue un jour Zora, vous ne la reverrez jamais. J’ai fait part à mon avocat. Raison pour laquelle, Mme Z fût tout comme l’éleveuse Mme X assignée en restitution de ma chienne.

En fin d’année 2011, grâce à l’annonce que j’ai mise dans« Chien perdu », j’ai appris que l’éleveuse, Mme X, alors qu’elle n’avait pas le droit de le faire, elle avait fait faire une 4èmeportée à ma chienne Zora , les chiots de cette portée avaient vu le 26 février 2010, soit 7 mois et 25 jours après la 3ème portées. En avril dernier, le jugement a été prononcé.

Voici en quelques mots le jugement :

En ce qui concerne l’éleveuse
Il est dit que l’éleveuse, Mme X, a manqué à son obligation de restitution de la chienne. Elle a été condamnée à me verser la somme de Euros 2'500,-- en tant que dommages et intérêts en réparation du préjudice moral, plus la somme de Euros 1'200,-- à titre de disposition de l’article 700 du code de procédure civil.

Mme Z la personne qui a été désignée par l’éleveuse, Mme X, comme propriétaire
Il est dit que Mme Z est possesseur de bonne foi et que de ce fait, je suis déboutée de ma demande de restitution de ma chienne Zora


La loi française considère nos animaux de compagnie….. chats et chiens…. comme des meubles. En cas de vol d’un bien considéré comme un meuble par la loi française, telle une voiture, si le bien volé a été acquis par une tierce personne, que ce soit gratuitement ou contre rémunération, si cette tierce personne est considérée de bonne foi, elle ne doit pas le restitué le bien quel a acquis quand bien même il s’agit d’un bien volé. En considérant un chien, un chat comme un meuble, la justice française ne tient aucun compte des sentiments humains qui lie un propriétaire à son animal.

Si l’organisme français compétant en matière d’enregistrement et modification des propriétaires des chiens dur le territoire français, en la personne de son ex-président M. GA, avait fait ce que mon avocat lui demandait en lieu et place de se plier aux quatre volontés de l’éleveuse Mme X, aujourd’hui ma chienne Zora. serait auprès de moi. Il m’a été rapporté que M. GA et l’éleveuse, Mme X se connaissaient bien.

A chaque fois que je parle de ma chienne Zora, que je pense à elle, que je vois ses photos, j’ai le cœur que se sert, la gorge nouée et les larmes qui me montent aux yeux. Il en va de même pour mes enfants.

En trainant l’éleveuse, Mme X, devant le tribunal, ainsi que Mme Z, la personne qu’elle a fait nommer comme propriétaire, je ne cherchais pas à soutirer de l’argent, mais à ce que ma chienne Zora me soit rendue, car tous l’argent et les trésors du monde ne valent rien à côté de ce qui me lie à ma douce chienne Zora.

Lors de mon téléphone à Mme Z, ainsi que dans les écrits que Mme Z avait remis à la justice, elle reconnait avoir été mise au courant, par l’éleveuse Mme X, du contrat de cession de ma chienne Zora , que l’éleveuse Mme X et moi-même avions signé. Comment malgré cela la justice a pu considérer Mme Z comme acquéreuse de bonne foi de ma chienne Zora ?

Zora. est entrée dans notre famille alors qu’elle avait 6 mois et elle nous a été prise, volée, séquestrée par l’éleveuse Mme X, alors qu’elle avait presque 6 ans. En rendant son jugement la justice n’a à aucun moment tenu compte de toutes ces années que Zora, mes enfants et moi avons passé ensemble. La justice s’est juste basée sur le fait que quand bien même Mme Z était au courant du contrat de cessions elle était de bonne foi, donc qu’elle n’avait pas à me restituer ma chienne.

A ce jour il ne me reste que l’espoir qu’un miracle s’accomplisse…….tel qu’une loi, une jurisprudence, …à laquelle la justice n’a pas pensé en rendant son jugement……. qu’elle sorte de je ne sais de quel chapeau magique, pour que ma chienne Zora me soit restituée. A moins que, Mme Z qui détient maintenant Zora ne vienne à lire tout ceci, se mette à ma place et se rende compte de tout la douleur qui est la mienne et me restitue ma douce Zora.

Quand bien même la justice française a jugé que l’éleveuse, Mme X, a manqué à son obligation de restitution de ma chienne Zora, compte tenu que Zora est considérée par la loi française comme un meuble et que Mme Z, la personne à qui l’éleveuse, Mme X l’a donnée, a été considérée de bonne foi, je ne reverrais plus jamais ma douce chienne Zora Il faut que les choses change, que la loi change et que nos amis les chiens, chats ne soient plus considérer comme de vulgaire meubles.

Si au moins notre histoire à ma chienne Zora et à moi pouvait servir à faire avancer les choses, à faire que les lois changent et à faire en sorte que ce genre d’histoire ne se reproduise plus…… j’aurais au moins la consolation de ne pas m’être battue pour rien.

Pour information, connaissant le nombre de chiots que ma chienne Zora a eu d’abord en 3 portées puis lors de la 4ème portée et sachant qu’elle a vendu environ entre Euros 1'000,-- et Euros 1'500,---chacun d’eux….. Cela ne m’étonne plus qu’un vétérinaire qui connaissait de nom l’éleveuse Mme X ait dit que celle-ci considérait les chiennes Labrador comme des usines à reproduction.

Merci à tous ceux qui auront pris le temps de lire notre histoire…… Merci à ceux qui feront que les choses avance et que nos amis les chats et les chiens, nos animaux de compagnie ne soient plus considérer comme de vulgaire meubles.

Sachez que je n’ai pas l’intention de baisser les bras et si quelqu’un sait comment je peux légalement récupérer ma chienne merci de m’en faire part.

Ma chienne Zora etme manque tellement. Je pense que plus de personnes seront au courant de notre histoire et plus nous aurons de chance elle et moi pour qu'un miracle s'accomplisse, que les choses changes et que Mme Z, la personne à qui l’éleveuse Mme X a donné ma chienne, me restitue Zora Peut-être qu’un miracle s’accomplira au travers de votre forum.

[Invité]

Je ne peux que vous souhaiter bon courage dans votre combat.

[Watchwolf]

On pourrait voir le petit papier de décision du juge ?

Sinon bonne chance, c'est toujours la merde ce genre d'histoire, vous n’êtes pas la première personne avec ce genre de problème malheureusement.

[Eyaelia]

Je te souhaite beaucoup de courage, c'est vraiment dur ce genre de situation.

Y'a pas moyen de faire une pétition ? :s

[-Claire-]

apparemment la justice n'a pas permis de trouver une solution à votre problème mais pourquoi ne pas proposer de racheter la chienne ? (si vous en avez la possibilité) (à moins que vous n'ayez déjà essayé) je pense que si vous voulez à tout prix la récupérer ça pourrait peut être être une solution
Mme Z s'occupe t'elle bien de votre chienne ? pensez vous qu'elle y est attachée ou bien elle ne la garde que pour vous emm**** ?

Bonne chance pour votre combat en tout cas j'espère sincèrement que vous trouverez le moyen de récupérer votre chienne. Courage !

[Montse57]

Pour ce aui est de voir le papier de la décision du juge, je le voudrais bien mais l'étique du forum ne me permet pas de le montrer. Ceci compte tenu que le nom de l'éleveuse, élevage et de la personne qui détient actuellement ma chienne Zora y sont dévoilés. Cependant, j'ai répéteé dans le texte de mon histoire le jugement en indiquant en lieu et place des noms Mme X et Mme Z.

Pour ceux qui souhaites avoir plus de renseignements et la/les preuves de ce que j'ai écrit, si le(s) administrateurs le permettent, je peux vous y adresser sur vos adresses électronique personnelles. Sans leur accord je n'en ferrais rien.

Pour ce qui est de Mme Z la personne qui détient actuellement ma chienne Zora , mon avocat et moi-même avons essayé mais sa réponse est toujours
la même........ je ne vous rendrais amais votre chienne Zora...... vous ne la reverrez jamais. Quand bien même je voudrais la récupérer en versant de l'argent la réponse de la
part de Mme Z est ..il n'en est pas question..... vous ne la reverrez jamais

Des personnes..... sociéte de protection des animaux m'ont dit que peut-être que Mme Z n'est qu'un prête nom pour pouvoir permettre à Mme X de continuer à faire faire des portées à ma chienne Zora .

J'essaye de diffuser un maximum mon histoire pour que ma chienne Zora me soit restituée.......... j'ai envoyé notre histoire éleveurs de labradors français et délégués de régions français, à des éleveurs suisses, belges, italiens, espagnols,...... J'ai eu des réponses et des soutiens. C'est ainsi que j'ai appris qu'elle n'est pas très aimées dans ses pays et que certains d'entre eux ont eu maille à partir avec l'éleveuse Mme X. J'ai créer un groupe pour ma chienne il s'appelle ....... dans un grand raiseau social mondialement connu.

Je n'ai pas l'intention de baisser les bras....... si vous avez des idées, qui soient respectueuses des lois, merci de me les indiquer.

[Montse57]

J'ai oublié de répondre a deux des questions concernant Mme Z.

Je ne sais pas si elle est bien soignée chez cette personne, de même que je ne sais pas si elle y est heureuse.

Depuis que l'éleveuse Mme X ne m'a pas laissé entrer dans son élevage le 16 août 2009 quand je suis allée récupérer ma chienne Zora, on ne m'a pas laissé la voir et à chaque fois que j'ai demandé de ses nouvelles, j'ai eu des fins de non recevoir

[-Claire-]

sinon pour le papier vous pouvez le numériser et effacer les noms des personnes avec un logiciel comme paint et il suffit d'utiliser l'outil gomme si jamais vous ne connaissez pas trop

à mon avis oui madame Z n'est qu'un prête nom .... je ne serais pas étonnée que la chienne soit encoe chez l'éleveur pour y reproduire cela dit elle a déjà fait 4 portées et la retraite approche .... peut être avez vous une chance de la récupérer à ce moment-là l'éleveuse n'a pas l'air d'être du genre à se soucier de ses retraités vu la réputation qu'elle auprès des vétos selon vos dires.
C'est quand même dingue ce genre de comportement ..... encore une fois je suis vraiment désolée pour vous cette situation doit être extrêmement lourde à supporter .... je suis de tout coeur avec vous et j'espère qu'au moins votre chienne et bien traitée et à l'attention qu'elle mérite !

[Watchwolf]

ce sont les noms que je veut en fait. Je ne vois pas pourquoi le forum interdirais la publication d'une décision de justice sachant qu'elles sont publics.

[Invité]

C'est vraiment méchant de vous dire que vous ne" reverrez jamais votre chienne" ! Pourquoi un tel acharnement ? Je souhaite de tout coeur qu'elle vous soit rendue par la justice

[Guest]

ce sont les noms que je veut en fait. Je ne vois pas pourquoi le forum interdirais la publication d'une décision de justice sachant qu'elles sont publics.

Rien ne nous permet de savoir si il y a appel du jugement ....
Donc par MP si vous le souhaitez mais pas sur le forum ....

[Echantillon]

Punaise il y a des graines pourries partout...

De toute façon déjà trois portées complètent pour le paimment d'une chienne...

courage.

[Watchwolf]

ce sont les noms que je veut en fait. Je ne vois pas pourquoi le forum interdirais la publication d'une décision de justice sachant qu'elles sont publics.

Rien ne nous permet de savoir si il y a appel du jugement ....
Donc par MP si vous le souhaitez mais pas sur le forum ....

Appel ou pas il y a eu une décision de justice. Mais bon ce n'est pas grave.

[Montse57]

L'éleveuse Mme X a pour habitude de faire faire des portées aux chiennes qui sont dans sont élevage jusqu'à l'âge de 10 ans....... quand elle le peut elle fait faire plus f'une portée tous les 12 mois. Pour ma chienne . elle a eu sa 3ème mise-bas contractuelle le 1er juillet 2009. L'éleveuse Mme X lui a fait faire une 4ème portée, qu'elle n'avait pas le droit de lui faire faire. La mise-bas de cette 4ème portée a eu lieu le 26 février 2010 soit 7 mois et 25 jour après la 3ème.

Je ne sais pas si j'ai un moyen de savoir si l'éleveuse Mme X fait faire d'autres portées à ma chienne . Quelqu'un a-t-il une idée de comment je peux me
renseigné ?

Watchwolf, vous pouvez aller sur la page du raiseau social mondialement connu. vous y trouverez un groupe qui s'appelle .............. Il vous suffira de
me demander d'y être admis.

[fab]

Alors si je me fie aux faits tels que vous les racontez, j'ai envie de dire :
Il faut être quel genre de personne pour faire ça ? C'est immonde... Comment peut-on encore se regarder en face quand on méprise autant les gens et qu'on ne se soucie que de soi.... J'espère que votre club de race fait le nécessaire. Visiblement, d'après vos dires, c'est une éleveuse "fric" alors si le club lui fait une publicité d'enfer, je crois que vous aurez plus de chance de la récupérer. Elle aura peur de perdre des ventes avec une bonne publicité.
Je vous souhaite beaucoup de courage et j'espère que vous retrouverez votre chienne.

[Nikita51]

Triste histoire !!!!
J'espère que vous arriverez à récupérer votre chienne un jour très proche.....
Savez vous de façon certaine si elle est tjs en vie ?? Elles peuvent aussi vous dissimulez son DC, suite à une mise bas ou autre !!

Désolée si je vous ai peiné

[Dogsy]

Deja 2300 euros pour un labrador,.. c'est pas donné... meme si elle est LOF j'ai envie de dire....

Je vous souhaite bon courage, j'ai demandé a rejoindre votre page sur facebook

[Montse57]

La grande majorité des éleveurs qui font partie du Club............................ de France ferme les portes dès qu'on leur parle de notre histouire à ma chienne Zora J'ai mis notre histoire sur la page que le club a sur le raiseau social international....... Même pas 30 minutes après deux éleveuses m'ont demandé de supprimer la diffusion sur la page, une troisième qui dit ne pas être éleveuse m'a dit qu'elle l'enlevait ce qu'elle a fait.

J'ai un de mes contacte sur du dit réseau social qui a essayé d'entrer en contact avec des éleveurs du club et le club..... voici ce qu'elle a écrit sur mon journal du dit réseau social :
"votre sujet est tabou en tout cas , sa fait du foin ... et toute les portes se ferme quand on demande plus d'explication s'est dingue sa , en tout cas courage je pense a vous , honte a cette eleveuse qui se dit "eleveuse " s'est craché sur ce beau métier".......... c'est visible sur ma page personnelle du raiseau social international.

Vu les réactions que suscite la diffusion de notre histoire ou que quand certaines personnes essayent d’en parler avec des membres éleveurs du club, je pense que mon histoire dérange certains éleveurs français de labradors. Les éleveurs de labradors belges, espagnols, suisses, italiens,……. Sont outrés par cette histoire et d’autre pas plu étonnés que cela car ils connaissent l’éleveuse Mme X voir même ils ont eu des litiges avec elle, j’ai le soutien de tous ceux qui m’ont contacté. Selon toute vraisemblance les seules éleveurs de labradors que cela dérange et qui voudraient pouvoir étouffer cette histoire se sont un grand nombre des éleveurs de labrador français…….. Allez savoir pourquoi ?......... Je tiens à dire que quelques éleveurs français de labradors me soutiennent, mais ils m’ont dit qu’ils ne peuvent pas le faire ouvertement.

Quelqu’un sait-il comment je peux faire pour savoir si l’éleveuse Mme X a fait faire encore d’autre portées à ma chienne et savoir si elle vit bien chez Mme Z et si celle-ci n’est qu’un prête nom…….. et comment pouvoir vérifier si ma chienne Zora est toujours sur le territoire français, car l’éleveuse française Mme X est anglaise et sa fille qui élève aussi des labradors habite en Angleterre ?

[Easy life]

Ton histoire est très émouvante....

Je n'imagine même pas dans quelle détresse tu dois être....

Par contre je veux bien le nom de l'éleveuse en MP pour la déconseiller si jamais quelqu'un m'en parle

[fab]

Pas besoin easy, tu tape ce que tu as du nom du chien et tu vas trouver illico le nom de l'élevage, d'ailleurs connu, duquel il s'agit.

[Watchwolf]

Vous n'avez pas l'adresse du nouveau propriétaire pour aller voir par vous même (avec jumelle ou autre ?) Vous pouvez aussi éventuellement aller vérifier que la chienne n'habite pas encore chez l’éleveuse.

Personnellement je serais aller récupérer la chienne de force dès le début et je l'aurais caché quelque part.

Vous pouvez mettre la décision de justice en ligne quelque part et m'envoyer un lien par MP s'il vous plait. J'aimerais être sur de cette histoire avant tout.

[fab]

Je crois qu'il est allé récupérer sa chienne avec les gendarmes mais rien à faire ils n'ont pas pu entrer...

Une petite question purement juridique, le jugement ayant donné tord à l'éleveuse, est-ce diffamer que de publier ouvertement les noms des protagonistes, d'intervenir verbalement dans des manifestations publiques canines ou autre choses de la sorte ? Vu que le tribunal a donné raison au plaignant, c'est pas raconter un mensonge je suppose...

Edit : Désolée j'édite mais c'était bourré de fautes...

[Easy life]

Pas besoin easy, tu tape ce que tu as du nom du chien et tu vas trouver illico le nom de l'élevage, d'ailleurs connu, duquel il s'agit.

oh la blonde

[Watchwolf]

Je crois qu'il est allé récupérer sa chienne avec les gendarmes mais rien à faire ils n'ont pas pu entrer...

Une petite question purement juridique, le jugement aiyant donné tord à l'éleveuse, est-ce diffamer que de publier ouvertement les noms des protagoniste, d'intervenir verbalement dans des manifestations publiques canne ou autre choses de la sorte ? Vu que le tribunal a donné raison au plaignant, c'est pas raconter un mensonge je suppose...

justement, mettre la décision de justice permettrait de "prouver" cette histoire, c'est pourquoi je ne comprends pas que caniforum ne veut pas.

parce que jusqu'à preuve du contraire ça pourrait être inventé et on q suffisamment d'infos pour trouver l'élevage

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