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Aucun utilisateur |
loi concernant la dejection canines
+3
mircash
vicky87
quentamei
7 participants
Page 1 sur 1
loi concernant la dejection canines
bonjour j'ai un petit teckel et j'habite en reseidence et je voulais savoir si il y a une loi sur la dejection canine car je fais parti du conseil syndical de ma residence et moi je ramasse les crottes demon chien mais pas tout le monde et cela commence à m'enerver ce pourquoi que je veux savoir ce que dis la loi pour pouvoir le mettre à notre reglement interieur .
merci
merci
quentamei- Nouveau membre
-
Messages postés : 2
Date d'inscription : 18/09/2012
Age : 49
Re: loi concernant la dejection canines
bonsoir si je ne dis pas de bêtise dans les lieux public si ton chien fais ses besoin et que tu ne ramasse pas tu peux avoir une amende après en privée comme dans les résidences je ne sais pas.
vicky87- Membre
-
Messages postés : 356
Date d'inscription : 01/09/2012
Age : 33
Localisation : 87
Mon chien : Huna, border collie
Re: loi concernant la dejection canines
si c'est un règlement intérieur, je ne suis pas sûre qu'une loi s'applique (faudrait demander à un juriste) à voir pour faire voter un truc à l'AG
mircash- Membre
-
Messages postés : 3726
Date d'inscription : 18/07/2007
Age : 44
Re: loi concernant la dejection canines
Et éventuellement faire poser des distributeurs de sacs à déjections ....
Guest- -----
-
Messages postés : 15826
Date d'inscription : 15/05/2010
Age : 10
Re: loi concernant la dejection canines
Rah je suis dans une ville dégueulasse pour ça... C'est bien simple je n'avais jamais vu autant de crottes en ville avant celle-ci... Tous les distributeurs de crottes sont vides en plus. Alors que c'est une ville super touristique...
En même temps certaines plages sont pleines de mégots, les bords des étangs de déchets, j'ai honte pour la région.
En même temps certaines plages sont pleines de mégots, les bords des étangs de déchets, j'ai honte pour la région.
figoulute- Membre
-
Messages postés : 3687
Date d'inscription : 02/02/2011
Age : 39
Re: loi concernant la dejection canines
Une résidence est un lieu privé, vous faites ce que vous voulez :o)
Invité- Invité
Re: loi concernant la dejection canines
De toute façon les gens qui ne ramassait pas avant ne le feront probablement pas après ...
Sur le journal de ma commune il y a eu un article, disant qu'il y aurait une amende pour les personnes ne ramassant pas ... Il y a toujours autant de crottes sur les trottoirs ...
Alors bien sur "celle qui promène ses 2 huskies" elle a bon dos ! Sauf que moi mes chiens ne font jamais sur les trottoirs, ils préfèrent la discrétion de la forêt! Lol
Sur le journal de ma commune il y a eu un article, disant qu'il y aurait une amende pour les personnes ne ramassant pas ... Il y a toujours autant de crottes sur les trottoirs ...
Alors bien sur "celle qui promène ses 2 huskies" elle a bon dos ! Sauf que moi mes chiens ne font jamais sur les trottoirs, ils préfèrent la discrétion de la forêt! Lol
Krist.el- Membre
-
Messages postés : 188
Date d'inscription : 06/09/2012
Age : 38
Localisation : Alsace
Mon chien : Darko et Elka, husky
Re: loi concernant la dejection canines
Je ne sais pas si il y a une loi particulière...
J'habite en résidence et la seule chose à ce sujet sur le règlement de copropriété c'est :
"ANIMAUX DOMESTIQUES : Les animaux domestiques sont tolérés à condition de ne pas gêner les voisins. Ils doivent être tenus en laisse dans l'immeuble. Pour l'agrément et l’hygiène de tous, il est demandé aux propriétaires responsables d'animaux, de nettoyer de suite les dégâts accidentels causés par ces derniers. Les propriétaires d'animaux sont tenus de leur faire faire leurs besoins en dehors de la copropriété (communs, espaces verts, pelouses, parking)."
Mais franchement, pour ceux que je croise, je suis la seule à ramasser (dans la résidence en cas d'accident ou dans la rue d'ailleurs).
Edit : Si il y avait une loi, je pense qu'ils en feraient référence non ? Car pour d'autres points ils n'hésitent pas à citer les articles.
J'habite en résidence et la seule chose à ce sujet sur le règlement de copropriété c'est :
"ANIMAUX DOMESTIQUES : Les animaux domestiques sont tolérés à condition de ne pas gêner les voisins. Ils doivent être tenus en laisse dans l'immeuble. Pour l'agrément et l’hygiène de tous, il est demandé aux propriétaires responsables d'animaux, de nettoyer de suite les dégâts accidentels causés par ces derniers. Les propriétaires d'animaux sont tenus de leur faire faire leurs besoins en dehors de la copropriété (communs, espaces verts, pelouses, parking)."
Mais franchement, pour ceux que je croise, je suis la seule à ramasser (dans la résidence en cas d'accident ou dans la rue d'ailleurs).
Edit : Si il y avait une loi, je pense qu'ils en feraient référence non ? Car pour d'autres points ils n'hésitent pas à citer les articles.
Ambre222- Membre
-
Messages postés : 203
Date d'inscription : 31/05/2012
Age : 36
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