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Il me refuse ses papiers, que faire ?
4 participants
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Il me refuse ses papiers, que faire ?
Bonsoir.
Je viens à vous car je suis sans solution face à une situation compliquée.
J'ai acheté une femelle malinois en décembre dernier à une connaissance. Le hic c'est que cette connaissance s'est trompée dans la remise de papiers et ceux de ma chienne sont partis dans les mains de l'acheteur de sa soeur. Voilà un an que je demande à cette connaissance de rectifier le tir et de s'occuper de ces fichus papiers mais rien n'y fait. Globalement voilà le topo. J'ai un malinois sans papier et je ne sais pas, à l'heure actuelle, qui en est le propriétaire. Le naisseur ? Celui a qui on a donné les mauvais papiers et qui prévenu trop tard aurait eu le temps de faire le changement de propriétaire ? Mystère. Quels recours pour moi ? Le dialogue avec le naisseur est aujourd'hui impossible.
Je viens à vous car je suis sans solution face à une situation compliquée.
J'ai acheté une femelle malinois en décembre dernier à une connaissance. Le hic c'est que cette connaissance s'est trompée dans la remise de papiers et ceux de ma chienne sont partis dans les mains de l'acheteur de sa soeur. Voilà un an que je demande à cette connaissance de rectifier le tir et de s'occuper de ces fichus papiers mais rien n'y fait. Globalement voilà le topo. J'ai un malinois sans papier et je ne sais pas, à l'heure actuelle, qui en est le propriétaire. Le naisseur ? Celui a qui on a donné les mauvais papiers et qui prévenu trop tard aurait eu le temps de faire le changement de propriétaire ? Mystère. Quels recours pour moi ? Le dialogue avec le naisseur est aujourd'hui impossible.
Naks- Membre
-
Messages postés : 170
Date d'inscription : 31/01/2012
Age : 35
Localisation : Breizh
Mon chien : Une meute de chichis et malinois.
Sport canin ou activité : Expos, obé', agility.
Re: Il me refuse ses papiers, que faire ?
tu joins la scc qui te diras à quel nom est la chienne ou tu demandes à ton veto (plus rapide)
tu as le contrat de cession de ta chienne ???
si le numero de puce est le bon : tu envoies à la SCC pour duplicata avec un cheque
si le numero n est pas le bon : certificat de ton veto joint au contrat de cession que tu envoies au naisseur ou autre proprio en LRAR avec mise en demeure
si pas de reponse envoies du tout à la scc pour duplicata
tu as le contrat de cession de ta chienne ???
si le numero de puce est le bon : tu envoies à la SCC pour duplicata avec un cheque
si le numero n est pas le bon : certificat de ton veto joint au contrat de cession que tu envoies au naisseur ou autre proprio en LRAR avec mise en demeure
si pas de reponse envoies du tout à la scc pour duplicata
zangra- Membre
-
Messages postés : 20268
Date d'inscription : 18/04/2009
Age : 51
Re: Il me refuse ses papiers, que faire ?
Je n'ai ni facture ni contrat. Seulement le papier d'identification provisoire au nom du naisseur.
Naks- Membre
-
Messages postés : 170
Date d'inscription : 31/01/2012
Age : 35
Localisation : Breizh
Mon chien : Une meute de chichis et malinois.
Sport canin ou activité : Expos, obé', agility.
Re: Il me refuse ses papiers, que faire ?
tu demandes à ton veto à quel nom est le chien et si elle n est pas à ton nom : et tu lui demandes un certificat, attestation comme quoi elle est bien chez toi depuis son rappel de vaccination à 3 mois
idem LRAR au proprio et meme demarche que celle citée aupres de la scc
la scc enverra au proprio un LRAR et si au bout d un temps, il ne reclame pas la propriete du chiot elle la mettra à ton nom contre un cheque du montant du duplicata
idem LRAR au proprio et meme demarche que celle citée aupres de la scc
la scc enverra au proprio un LRAR et si au bout d un temps, il ne reclame pas la propriete du chiot elle la mettra à ton nom contre un cheque du montant du duplicata
zangra- Membre
-
Messages postés : 20268
Date d'inscription : 18/04/2009
Age : 51
Re: Il me refuse ses papiers, que faire ?
Très bien. Je te remercie.
Naks- Membre
-
Messages postés : 170
Date d'inscription : 31/01/2012
Age : 35
Localisation : Breizh
Mon chien : Une meute de chichis et malinois.
Sport canin ou activité : Expos, obé', agility.
Re: Il me refuse ses papiers, que faire ?
Donc tu n as que la feuille rose d’immatriculation provisoire?? Est-elle à ton nom??Avez vous le carnet de vaccination? Avais tu choisi le nom de ta chienne?? Connaît tu les coordonnées de l autre maître qui à les papiers de ta femelle? Car lui aussi va ou a du être inquiété à un moment ou un autre... Pourquoi cet éleveur (enfin si on peut lui donner ce nom car sans papier , je dirais naisseur) ne veux plus vous donner de nouvelles? Car si il y a juste échange de certificat d immatriculation et éventuellement un envoie a la scc pour changer de proprio... L'as tu emmené chez le véto pour voir ce que ça puce dit?? Car si le nouveau maître la mise à son nom il y a alors moyen de récupérer ses coordonnées et peut être de s arranger avec lui....
Re: Il me refuse ses papiers, que faire ?
Aucune facture car achetée chez un amateur, son naisseur je le connais depuis 1 an et demi, c'est le propriétaire du domaine chez qui mon cheval séjourne en pension, les choses se sont donc faites sans le côté administratif. Ca fait un an que je quémande les papiers sans résultat, j'ai encore tenté une approche hier mais rien n'y fait, il m'envoie sur les roses, c'est une personne qui ne s'embête pas. La raison du pourquoi je ne sais pas, le personnage est très spécial et sa réputation n'est plus à faire par chez nous.
Quant au document de cession et bien je ne l'ai jamais vu, il est parti dans les mains du propriétaire de sa soeur. J'ai donc son carnet de santé et la feuille rose au nom du naisseur ( qui aurait mieux fait de la mettre directement à mon nom vu que la chienne était déjà payée mais bon... ). Il a fait pucer ses chiots avant que les noms soient choisis mais a fait laisser vierge tous les carnets de santé pour que les acheteurs puissent y mettre le nom qu'ils auraient choisis par eux mêmes. Donc je suis incapable de dire sous quel nom peut apparaître ma chienne à la centrale canine.
Le propriétaire de sa soeur a été mis au courant de la gourde du naisseur et devait donc s'arranger avec ce dernier pour remettre tout ça en ordre, mais personne ne semble avoir bougé. Le naisseur doit bien le connaître en plus d'après ce que j'ai compris. Mais d'après ses paroles " tes papiers tu les auras mais je ne sais pas quand, ce type c'est un diesel, le temps que ça chauffe et que ça passe la seconde... ".
Ma chienne doit aller chez le véto mi janvier pour son rappel annuel, je verrai donc avec le véto à ce moment là.
Quant au document de cession et bien je ne l'ai jamais vu, il est parti dans les mains du propriétaire de sa soeur. J'ai donc son carnet de santé et la feuille rose au nom du naisseur ( qui aurait mieux fait de la mettre directement à mon nom vu que la chienne était déjà payée mais bon... ). Il a fait pucer ses chiots avant que les noms soient choisis mais a fait laisser vierge tous les carnets de santé pour que les acheteurs puissent y mettre le nom qu'ils auraient choisis par eux mêmes. Donc je suis incapable de dire sous quel nom peut apparaître ma chienne à la centrale canine.
Le propriétaire de sa soeur a été mis au courant de la gourde du naisseur et devait donc s'arranger avec ce dernier pour remettre tout ça en ordre, mais personne ne semble avoir bougé. Le naisseur doit bien le connaître en plus d'après ce que j'ai compris. Mais d'après ses paroles " tes papiers tu les auras mais je ne sais pas quand, ce type c'est un diesel, le temps que ça chauffe et que ça passe la seconde... ".
Ma chienne doit aller chez le véto mi janvier pour son rappel annuel, je verrai donc avec le véto à ce moment là.
Naks- Membre
-
Messages postés : 170
Date d'inscription : 31/01/2012
Age : 35
Localisation : Breizh
Mon chien : Une meute de chichis et malinois.
Sport canin ou activité : Expos, obé', agility.
Re: Il me refuse ses papiers, que faire ?
D'accord mais qu'a t il fait des papiers de la sœur à ta chienne qui à les tiens, les a t il gardé ou les a t il également donné à ce même maître?? As tu fini de payer ton chien?? Après je ne sais pas tes rapports avec lui mais menace le de porter plainte, il est en totale illégalité de te vendre un chien sans papiers.... Et aura certainement beaucoup plus à perdre que de faire une demande de duplicata à la SCC..... Tu es d’où déjà Naks.??
Re: Il me refuse ses papiers, que faire ?
Les papiers de l'autre chienne je ne sais pas du tout ce qu'il a bien pu en faire. La chienne a été payée avant même qu'elle soit en âge d'être sevrée, mais en liquide donc aucune preuve de versement d'argent. Quant à se lancer dans de telles menaces, vu le bonhomme, je préfèrerais éviter, parce qu'il est franchement pas fin. Je suis d'Ille et Vilaine, proche de Rennes.
Naks- Membre
-
Messages postés : 170
Date d'inscription : 31/01/2012
Age : 35
Localisation : Breizh
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