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Engrillagé le jour, en box la nuit.
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Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
zangra a écrit:Watchwolf a écrit:un chien qui s'effraye et fait un bon de 1 mètre n'est pas autiste, Sinon vive les enfants autistes et les adultes aussi ...
ceci dit je ne comprends vraiment pas qu'on trouve normal de déranger, voir effrayer, les personnes circulant sur la voix publique.
t as rien compris à l utilisation du terme
Il a juste voulu dire par là que le terme n'était pas approprié, voir déplacé, et tient, ajoutons ce Smiley d'un mépris incroyable
Nini&Forman- Membre
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Mon chien : Forman, X Berger Allemand
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Nini&Forman a écrit:J'ai ouvert ce sujet pour pousser un petit coup de gueule, à savoir que mon avis est subjectif :
Je passe souvent devant le même concessionnaire automobile et ce dernier fait tourner en permanence quatre Malinois dans son parc à voitures, sans doute pour monter la garde... ça me révolte particulièrement, bien que les chiens ne semble pas en mauvaise santé, ils y sont jour et nuit, été comme hiver et n'évoluent sans doute jamais au sein d'une famille, le gérant semble avoir un garage, ou un genre de box dans lequel il les rentrent quand la concession est ouverte.
Pour ma part, ce genre de chose me choque, de plus que la concession se trouve sur une rue piétonne et les gens craignent de passer près du grillage qui entoure les voitures en voyant les malinois escalader et s'accrocher en vociférant, montrant les dents comme des enragés. Ils n'ont pas l'air très sociable. Chien de travail ou pas, je ne trouve pas ça juste que certain ne connaissent pas la chaleur d'un foyer et sont retenu dans ces conditions, voué à faire peur le jour, et dormir dans un box la nuit.
Mais, ce n'est que mon avis.
C'est bien de pousser un petit coup de gueule, il faut se révolter dans la vie....
Ce que je ne comprends pas ; mais tu pourras probablement m'éclairer c'est qu'à tes questions, tes interrogations tu fournies la réponse. Tu es révolté et on peut comprendre qu'à une certaine période de l'adolescence la révolte est un besoin c'est un peu comme cela que l'on se construit. Pour ma part je fus révolté par moult choses, la faim et la misère dans le monde, mes amis qui mourraient du sida bref des tas de "balivernes" qui maintenant me laissent comment dire résigné.
Crois bien que je le regrette mais ne digressons pas trop...
Ce que je ne comprends pas disais je c'est que tu dis toi même que ces chiens ne sont pas en mauvaise santé ou tout du moins semble en bonne santé. Ils sont quatre et on donc le loisir tu l'admettras toi qui semble connaître la psychologie canine de former une meute déjà intéressante avec de multiples interactions. De plus je crois pas me tromper auquel cas tu rectifieras que leur travail de gardien leur procure un sentiment de plaisir car tu sais bien qu'un chien à besoin pour son équilibre de travailler à quelque chose. Qu'il n'aient pas l'air sociable fais partie de ce travail tu comprendras que 4 bichons ou malinois remuant la queue sont nettement moins dissuasifs.
La famille humaine pour eux est secondaire ou alors nous n'aurions pas le loisir d'avoir sur notre planète des dingos, chiens parias, dholes, et autres canidés sauvages ignorant la douceur d'un canapé et les jouets qui font couic couic sans apparemment avoir l'air d'en souffrir et sans que personne ne s'en révolte.
Tu vois on élimine déjà une de tes " peurs" concernant leur bien être car cela étais une considération toute anthropomorphique et par la même bien compréhensive je te l'accorde.
Ta deuxième interrogation concernant la santé de leur entourage immédiat t'honore ; il est vrai que tu pourrais choisir d'en avertir le méchant propriétaire mais il n'est pas évident d'aller voir un quidam pour lui dire ce n'est pas bien Monsieur ils peuvent mordre à travers le grillage ou faire peur à quelqu'un.
Tu pourrais tomber sur un malotrus ne comprenant pas que tu fais cela dans son intérêt car après tout, le monde est pleins de polissons.
Si tu me permets je vais te donner quelques pistes pour résoudre ton dilemme.
Tu peux choisir de t'en foutre cela te demandera beaucoup de courage d'oublier cela mais avec de la patience, une bonne dose d'optimisme tu devrais y arriver.
Tu peux essayer de porter plainte auprès des autorités mais tout le monde sait que la gendarmerie et autres flicailles passent leurs temps à picoler au lieu de résoudre les vrais problèmes comme celui-la.
Tu peux comme certains petits plaisantins te l'on suggérés essayer une approche sur le territoire de ces pauvres bêtes ; si ils s'enfuient c'est qu'ils sont malheureux et auquel cas tu pourras leur offrir la liberté, si il ne s'enfuis pas et que tu cours assez vite ta plainte aura quelques chances d'aboutir car après tout tu ignorais qu'ils montaient la garde si cela n'est pas explicitement marqué.
Et oui la loi est comme cela, par exemple si quelqu'un rentre chez moi et arrive à ressortir il pourra ( ou sa veuve ) porter plainte car je n'ai pas marqué que la nuit je suis méchant si on s'introduit sans invitation.
Je ne vois pas d'autres solutions...........ou si une tu pourrais peut être faire une pétition c'est à la mode ça les pétitions si tu arrives à obtenir assez de signatures ils fermeront la casse et peut être même que en même temps si vraiment il y en a beaucoup on pourrai sauver je ne sais pas moi des Pandas par exemple ou tout autre animal dégénéré.
Voilà content de t'avoir aidé.
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Oui bon d'accord, mais de là à partir sur les pandas, ça fait un peu moquerie sur la protection animale là..
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
+1000000000000 Soléa! J'ai adoré ton texte!
Il a eu le mérite de me faire rire en plus de dire des choses censées
Il a eu le mérite de me faire rire en plus de dire des choses censées
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
pas moi , c'est tellement facile de tourner quelqu'un en ridicule surtout de 16 ans
on pourrai sauver je ne sais pas moi des Pandas par exemple ou tout autre animal dégénéré.
je ne savais pas que les pandas étaient des animaux dégénérés
on pourrai sauver je ne sais pas moi des Pandas par exemple ou tout autre animal dégénéré.
je ne savais pas que les pandas étaient des animaux dégénérés
taquine- Membre
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Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
C'est à force de manger du bambou!
benny87- Membre
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Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Dawn a écrit:Oui bon d'accord, mais de là à partir sur les pandas, ça fait un peu moquerie sur la protection animale là..
Holalala...... Effectivement sur la planète on peut se moquer de tout. SAUF de la PA !!
Moi seul la protection de la nature m'intéresse, mais je ne vais pas me tuer à expliquer (encore) les différences.....
taquine a écrit:pas moi , c'est tellement facile de tourner quelqu'un en ridicule surtout de 16 ans
on pourrai sauver je ne sais pas moi des Pandas par exemple ou tout autre animal dégénéré.
je ne savais pas que les pandas étaient des animaux dégénérés
Et oui les pandas sont des animaux dégénérés. Dont l'extinction est programmée, présence de l'homme ou pas. Extinction due déjà à leur trop grande spécialisation alimentaire, ce qui n'a jamais été un choix judicieux de mère nature. De plus, le matériel génétique est devenu trop restreint......
Tu vois, maintenant tu sais.
C'est dingue comme vous êtes tous vertueux. Ce n'est que de l'humour, il n'y a rien de méchant.
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
allez tu as raison , on est tous 'vertueux' , je ne vois même pas ce que tu veux dire par là, mais bref , je dois être idiote en plus
ce n'est pas de l'humour , c'est de l'ironie mais normal sur ce forum , c'est une grande tradition de se moquer des autres surtout des plus jeunes , parfois de manière blessante d'ailleurs
ce n'est pas de l'humour , c'est de l'ironie mais normal sur ce forum , c'est une grande tradition de se moquer des autres surtout des plus jeunes , parfois de manière blessante d'ailleurs
taquine- Membre
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Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Il faut cependant accepter également que tout le monde n'a pas le même humour comme tu me l'as suggéré la dernière fois Christophe
benny87- Membre
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Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Oui, c'est vrai.
Je ne pense pas que cela soit fait méchamment Taquine.
Je ne pense pas que cela soit fait méchamment Taquine.
ben ???!!!
Ah ah taquine taquine, il n'est en aucun cas question de tourner quelqu'un en ridicule et même si c'était le cas celui-ci à en croire le vieil adage ne tue pas de plus on l'est tous pour les autres non ?? Regarde moi pour toi je le suis depuis longtemps.
Et quand on à 16 ans enfin quand moi je les avais j'évitais de me moquer moi même ou alors je comprenais le retour du bâton....Normal il me semble.
Je fais valoir mon droit de polémiquer avec je crois courtoisie ce qui ne peut déranger que ceux qui ne comprennent pas l'humour.
Quant à t'éclairer sur ce que Darwin à mis en évidence et qui malgré quelques améliorations reste vrai je peux le faire si tu veux. Les pandas, les guépards, et bien d'autres animaux sont à la fin de leur phylum ce qui signifie qui se sont engagés sur une voie de garage.
Que veux tu quand tu ne manges que des bambous et que la sexualité pour toi est anecdotique tu ne mets pas comment dire toutes les cartes de ton côté. De même pour le guépard quand 1 chasse sur 10 est couronnée de succès et qu'il te faut manger aussi vite que tu cours au risque de voir les hyènes te spolier c'est difficile aussi de survivre. Que veux tu le monde n'est pas figé et même sans nous ils disparaîtraient. Tu sais cela est arrivé à un nombre incroyable d'espèces je ne t'apprendrai pas, j'espère, qu'il n'y à pas si longtemps gambadaient des Macheirodons et puis leurs proies se sont raréfiées pffuit exit les méchants tigres.
Après je veux bien débattre avec toi de l'opportunité toute relative de sauver l'ours blanc ou tout autres animal mis en danger par notre supériorité, bêtise ( je te laisse choisir l'adjectif qui te sied ) pour moi cela n'a pas de sens mais je peux me tromper ; la nature le remplace par un hybride mais peut être se trompe t-elle aussi auquel cas t'inquiète elle rectifiera sans toi ni Brigitte Bardot.
Cela n'est pas grave car dans la vie on ne peux pas tout savoir je te l'accorde mais dans ce cas il est intéressant de se renseigner avant d'argumenter car ce qui peut se comprendre à 16 ans je te l'accorde se conçoit plus difficilement à l'âge adulte.
Et quand on à 16 ans enfin quand moi je les avais j'évitais de me moquer moi même ou alors je comprenais le retour du bâton....Normal il me semble.
Je fais valoir mon droit de polémiquer avec je crois courtoisie ce qui ne peut déranger que ceux qui ne comprennent pas l'humour.
Quant à t'éclairer sur ce que Darwin à mis en évidence et qui malgré quelques améliorations reste vrai je peux le faire si tu veux. Les pandas, les guépards, et bien d'autres animaux sont à la fin de leur phylum ce qui signifie qui se sont engagés sur une voie de garage.
Que veux tu quand tu ne manges que des bambous et que la sexualité pour toi est anecdotique tu ne mets pas comment dire toutes les cartes de ton côté. De même pour le guépard quand 1 chasse sur 10 est couronnée de succès et qu'il te faut manger aussi vite que tu cours au risque de voir les hyènes te spolier c'est difficile aussi de survivre. Que veux tu le monde n'est pas figé et même sans nous ils disparaîtraient. Tu sais cela est arrivé à un nombre incroyable d'espèces je ne t'apprendrai pas, j'espère, qu'il n'y à pas si longtemps gambadaient des Macheirodons et puis leurs proies se sont raréfiées pffuit exit les méchants tigres.
Après je veux bien débattre avec toi de l'opportunité toute relative de sauver l'ours blanc ou tout autres animal mis en danger par notre supériorité, bêtise ( je te laisse choisir l'adjectif qui te sied ) pour moi cela n'a pas de sens mais je peux me tromper ; la nature le remplace par un hybride mais peut être se trompe t-elle aussi auquel cas t'inquiète elle rectifiera sans toi ni Brigitte Bardot.
Cela n'est pas grave car dans la vie on ne peux pas tout savoir je te l'accorde mais dans ce cas il est intéressant de se renseigner avant d'argumenter car ce qui peut se comprendre à 16 ans je te l'accorde se conçoit plus difficilement à l'âge adulte.
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
a part ça , tu pratiques l'humour!
Regarde moi pour toi je le suis depuis longtemps.
???? je ne te connais pas , comment je pourrais te trouver ridicule?
je laisse tomber , je n'ai pas ta facilité à tourner les propos , tu trouveras bien le moyen de tourner ça en ta faveur
bye
Regarde moi pour toi je le suis depuis longtemps.
???? je ne te connais pas , comment je pourrais te trouver ridicule?
je laisse tomber , je n'ai pas ta facilité à tourner les propos , tu trouveras bien le moyen de tourner ça en ta faveur
bye
taquine- Membre
-
Messages postés : 6809
Date d'inscription : 19/07/2007
Age : 67
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Solea tu m'as l'air plus au point que moi, j'ai entendu dire (je ne sais plus où) qu'un ours blanc s'était accouplé avec un ours brun il me semble? vrai ou pas?
benny87- Membre
-
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Localisation : Limoges
hs
C'est HS mais comme j'aime bien " jargonné " je vais te répondre avec plaisir. En fait leur territoire se chevauche de plus en plus du fait du réchauffement climatique et il y à déjà pas mal d'hybride des deux espèces. C'est même la deuxième ou troisième générations et les hybrides eux mêmes se sont reproduis. Ces chimères ( c'est le terme ) existent chez bien d'autres espèces du à la même cause. Le rorqual bleu avec le commun, narval et bélouga...
Et même un qui nous intéresse plus particulièrement et qui nous permet de sortir un peu du hors sujet. Les loups du parc Yellowstones avec les coyotes. Là le réchauffement ni est pour rien mais cela est encore du à la pression de l'homme. En fait apparemment les coyotes plus à même de passer inaperçus mais incapables de chasser des grosses proies présentent sur place s'apparient ( c'est pour l'instant anecdotique ) avec les loups de façon à créer un hybride ayant les deux avantages.
En fait partout sur terre la nature trouve les moyens de déjouer nos erreurs, elle a certes du mal car on va plus vite que son rythme habituel mais elle a le mérite d'essayer. Pour ma part bien qu'étant un de ces farouches défenseurs j'essaye toujours de ne pas perdre de vue qu'elle même à montré ses facultés de rebond fantastique.
Et même un qui nous intéresse plus particulièrement et qui nous permet de sortir un peu du hors sujet. Les loups du parc Yellowstones avec les coyotes. Là le réchauffement ni est pour rien mais cela est encore du à la pression de l'homme. En fait apparemment les coyotes plus à même de passer inaperçus mais incapables de chasser des grosses proies présentent sur place s'apparient ( c'est pour l'instant anecdotique ) avec les loups de façon à créer un hybride ayant les deux avantages.
En fait partout sur terre la nature trouve les moyens de déjouer nos erreurs, elle a certes du mal car on va plus vite que son rythme habituel mais elle a le mérite d'essayer. Pour ma part bien qu'étant un de ces farouches défenseurs j'essaye toujours de ne pas perdre de vue qu'elle même à montré ses facultés de rebond fantastique.
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
pour etre encore plus HS : j espere que tu as vu ce reportage sur tchernobyl et comment la nature y vit bien, tres bien meme
zangra- Membre
-
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Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Oui je l'avais vu ; par contre j'imagine que les journalistes n'étaient pas présent lors des naissances de bisons à 6 pattes et autres monstruosité induites par les effets mutagènes des radiations. Si cela se trouve oui on à pleins de nouvelles espèces entrain de voir le jour. Brrrr j'en frissonnerai presque.
Pour en revenir sur le cas des chimères ( pizly ou grolar pour les ours ) nous sommes nous aussi les descendants de Néandertalien et de sapiens donc un petit peu les hybrides de deux espèces. Pour certaines populations humaines en tout cas.
Pour en revenir sur le cas des chimères ( pizly ou grolar pour les ours ) nous sommes nous aussi les descendants de Néandertalien et de sapiens donc un petit peu les hybrides de deux espèces. Pour certaines populations humaines en tout cas.
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Je vais rester dans le HS mais quelqu'un à vue le doc "espèce d'espèce"?
C'est super intéressant à voir et ça rejoins bien ce que beaucoup pense, des espèces qui disparaissent, y en à des millions chaque année, et les "animaux" sont les espèces vivantes les moins nombreuse sur terre car très fragile comparé aux bactéries, virus et autres truc microscopiques.
Si les espèces n'étaient pas voué à disparaître un jours, les mammouths laineux seraient toujours là....
EDIT: j'ai même envie de dire: nous faisons partie de la nature, nous agissons celons nos intérêts comme tout les animaux.
C'est super intéressant à voir et ça rejoins bien ce que beaucoup pense, des espèces qui disparaissent, y en à des millions chaque année, et les "animaux" sont les espèces vivantes les moins nombreuse sur terre car très fragile comparé aux bactéries, virus et autres truc microscopiques.
Si les espèces n'étaient pas voué à disparaître un jours, les mammouths laineux seraient toujours là....
EDIT: j'ai même envie de dire: nous faisons partie de la nature, nous agissons celons nos intérêts comme tout les animaux.
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
solea a écrit:Oui je l'avais vu ; par contre j'imagine que les journalistes n'étaient pas présent lors des naissances de bisons à 6 pattes et autres monstruosité induites par les effets mutagènes des radiations. Si cela se trouve oui on à pleins de nouvelles espèces entrain de voir le jour. Brrrr j'en frissonnerai presque.
Pour en revenir sur le cas des chimères ( pizly ou grolar pour les ours ) nous sommes nous aussi les descendants de Néandertalien et de sapiens donc un petit peu les hybrides de deux espèces. Pour certaines populations humaines en tout cas.
justement ils n en n ont pas decouvert, ni les chercheurs car c est cela qu ils recherchaient au depart
zangra- Membre
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Messages postés : 20268
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Age : 51
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Tatoo a écrit:Je vais rester dans le HS mais quelqu'un à vue le doc "espèce d'espèce"?
C'est super intéressant à voir et ça rejoins bien ce que beaucoup pense, des espèces qui disparaissent, y en à des millions chaque année, et les "animaux" sont les espèces vivantes les moins nombreuse sur terre car très fragile comparé aux bactéries, virus et autres truc microscopiques.
Si les espèces n'étaient pas voué à disparaître un jours, les mammouths laineux seraient toujours là....
EDIT: j'ai même envie de dire: nous faisons partie de la nature, nous agissons celons nos intérêts comme tout les animaux.
Lol on a carrément plus de cellules étrangères en nous que nos propres cellules....déjà cela donne le ton. Je crois que dans la biomasse les premiers sont les vers.....
Les mammifères ne représentent qu'une infime partie. Chez les vertébrés les poissons tiennent le haut du pavé....
Ok Zangra j'avais pas suivi cela.........marrant.
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Ok pour l'humour Christophe, mais dans son exemple, on aurait plus à croire que c'est une critique méchante. Il y a la manière de le dire, là j'arrive pas à voir le second degrés, désolée. Mais qu'importe, je remarque juste ce point par rapport à moi, pas besoin de se disputer là dessus ^^
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Bonjour tous le monde
Sans prendre position concernant les conditions de vie de ces animaux, je viens simplement apporter mes quelques connaissances en tant qu'étudiant en M1 Droit privé / Sciences Crim puisque je vois que des questions à ce sujet ont été posées.
Concernant la responsabilité du fait des animaux, c'est l'article 1385 du Code Civil qui prévoit la responsabilité délictuelle du détendeur (a ne pas confondre avec la responsabilité contractuelle de l'article 1147.)
La responsabilité délictuelle (également appelée extracontractuelle) est prévue par l'article 1382 du Code Civil, lequel dispose que "tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer."
A mettre en parallèle avec l'article 1384 : "On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde."
L'article 1385 du Code Civil dispose que "Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé."
J'en profite pour dire que de l'article 1385 s'en suit l'article 1384. Il en résulte qu'une personne qui aurait sous sa garde votre animal est responsable des dommages qu'il commet. Attention, la notion de garde de l'animal n'ayant pas été textuellement prévue par le droit positif, il faut se référer à la jurisprudence de la Cour de Cassation pour savoir de quoi il en résulte. A savoir, il faut selon les magistrats de la Haute juridiction que l'animal soit confié de manière permanente à un tiers. On vise ici la garde de plusieurs jours consécutifs par exemple. A contrario, la garde auprès d'un tiers de quelques heures n'a la qualité de garde qu'au sens usuel du termes. Il n'y a ici pas de transfert de garde juridiquement parlant.
Les critères retenus par la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 17 mars 1965 sont :
- Un pouvoir de direction
- Un pouvoir de contrôle
- Un pouvoir d'usage
Quelques années plus tard, il est précisé par la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 8 juillet 1970 que "celui qui exerce lesdits pouvoirs est responsable même s'il n'est pas le propriétaire de l'animal."
Ce qui est intéressant, c'est que la défense avait alors adopté la position selon laquelle les chiens n'appartenaient pas à l'individu, au gérant de la société en tant que personne physique, mais à la société elle même qui est une personne morale. Dans ce cas : 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 22 février 1984 : "la qualité de gardien d'un animal est reconnue à une personne morale".
Attention également, concernant le chien fugueur par exemple, il est une légende urbaine de penser qu'il n'est plus sous votre responsabilité. De même, lorsque le maitre d'un lieu commercial est absent : faux. Le chien, en l'absence de son maitre, ou en fugue, ne devient en rien une res nullius (chose sans maître) ou res derelictae (chose abandonnée). Il y a là une présomption de responsabilité sur le maître, mais celle ci n'est pas irréfragable.
Enfin, concernant la question du topic à savoir la garde de lieu commercial, il s'agit là soit d'un lieu privé, soit d'un lieu privé ouvert au public. Le maitre devra déclarer à son assureur les chiens (avec tout ce qui s'en suit : race etc.), préciser leur utilisation, et enfin souscrire à une assurance civile en cas de dommage.
Maintenant, concernant la morsure proprement dit, la question est rapidement réglée mais non pas simplement. Des cas d'exonération de responsabilité sont prévues. A savoir :
- La faute de la victime : la présomption de responsabilité de l'article 1385 ne cède que devant la preuve d'une faute de la victime, 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 18 octobre 1995, Bull Civ. II, n°242.
- Le fait du tiers : la présomption de responsabilité cède aussi devant la preuve du fait d'un tiers présentant un caractère imprévisible et irrésistible. On vise en fait l'acte de malveillance, 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 1er avril 1999, Bull crim n°316.
- Enfin, comme souvent : le cas de force majeure : imprévisibilité et irrésistibilité (le critère d'extériorité semblant avoir été abandonné ces dernières années).
Tout ceci toujours dans un cadre civil. Dans le cadre pénal, on appliquera le code pénal et ses notions (principe de légitime défense + le fait que le chien devient une arme par destination etc.) mais ceci est une autre histoire.
De même, je passe sous silence des tas de points importants (état de divagation du chien prévu par l'art 213 du Code Rural, les blessures occasionnées prévues par les art R622-2 et R623-3 du Code pénal étc.) alors si un juriste plus avancé passe par là je m'en excuse par avance.
Babaye
NB : quelques précisions :
- Les chiens dits de protection et les chiens en action de garde du troupeau font l'objet d'un statut dérogatoire.
- Les responsabilités pénale et civile du gardien de l'animal peuvent se cumuler, car les deux n'ont pas les mêmes finalités : la première tend à réprimer une infraction pénale et la seconde vise à réparer le dommage subi par la victime.
- Si le gardien de l'animal a commis une faute ayant entraîné un dommage, l'action en justice pourra être fondée sur les articles 1382 ou 1385 du code civil; En revanche, si le dommage est du à la seule action du chien, seul l'article 1385 du code civil sera applicable.
- La responsabilité est attachée à la garde du chien et non au chien lui- même.
Sans prendre position concernant les conditions de vie de ces animaux, je viens simplement apporter mes quelques connaissances en tant qu'étudiant en M1 Droit privé / Sciences Crim puisque je vois que des questions à ce sujet ont été posées.
Concernant la responsabilité du fait des animaux, c'est l'article 1385 du Code Civil qui prévoit la responsabilité délictuelle du détendeur (a ne pas confondre avec la responsabilité contractuelle de l'article 1147.)
La responsabilité délictuelle (également appelée extracontractuelle) est prévue par l'article 1382 du Code Civil, lequel dispose que "tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer."
A mettre en parallèle avec l'article 1384 : "On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde."
L'article 1385 du Code Civil dispose que "Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé."
J'en profite pour dire que de l'article 1385 s'en suit l'article 1384. Il en résulte qu'une personne qui aurait sous sa garde votre animal est responsable des dommages qu'il commet. Attention, la notion de garde de l'animal n'ayant pas été textuellement prévue par le droit positif, il faut se référer à la jurisprudence de la Cour de Cassation pour savoir de quoi il en résulte. A savoir, il faut selon les magistrats de la Haute juridiction que l'animal soit confié de manière permanente à un tiers. On vise ici la garde de plusieurs jours consécutifs par exemple. A contrario, la garde auprès d'un tiers de quelques heures n'a la qualité de garde qu'au sens usuel du termes. Il n'y a ici pas de transfert de garde juridiquement parlant.
Les critères retenus par la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 17 mars 1965 sont :
- Un pouvoir de direction
- Un pouvoir de contrôle
- Un pouvoir d'usage
Quelques années plus tard, il est précisé par la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 8 juillet 1970 que "celui qui exerce lesdits pouvoirs est responsable même s'il n'est pas le propriétaire de l'animal."
Ce qui est intéressant, c'est que la défense avait alors adopté la position selon laquelle les chiens n'appartenaient pas à l'individu, au gérant de la société en tant que personne physique, mais à la société elle même qui est une personne morale. Dans ce cas : 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 22 février 1984 : "la qualité de gardien d'un animal est reconnue à une personne morale".
Attention également, concernant le chien fugueur par exemple, il est une légende urbaine de penser qu'il n'est plus sous votre responsabilité. De même, lorsque le maitre d'un lieu commercial est absent : faux. Le chien, en l'absence de son maitre, ou en fugue, ne devient en rien une res nullius (chose sans maître) ou res derelictae (chose abandonnée). Il y a là une présomption de responsabilité sur le maître, mais celle ci n'est pas irréfragable.
Enfin, concernant la question du topic à savoir la garde de lieu commercial, il s'agit là soit d'un lieu privé, soit d'un lieu privé ouvert au public. Le maitre devra déclarer à son assureur les chiens (avec tout ce qui s'en suit : race etc.), préciser leur utilisation, et enfin souscrire à une assurance civile en cas de dommage.
Maintenant, concernant la morsure proprement dit, la question est rapidement réglée mais non pas simplement. Des cas d'exonération de responsabilité sont prévues. A savoir :
- La faute de la victime : la présomption de responsabilité de l'article 1385 ne cède que devant la preuve d'une faute de la victime, 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 18 octobre 1995, Bull Civ. II, n°242.
- Le fait du tiers : la présomption de responsabilité cède aussi devant la preuve du fait d'un tiers présentant un caractère imprévisible et irrésistible. On vise en fait l'acte de malveillance, 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, 1er avril 1999, Bull crim n°316.
- Enfin, comme souvent : le cas de force majeure : imprévisibilité et irrésistibilité (le critère d'extériorité semblant avoir été abandonné ces dernières années).
Tout ceci toujours dans un cadre civil. Dans le cadre pénal, on appliquera le code pénal et ses notions (principe de légitime défense + le fait que le chien devient une arme par destination etc.) mais ceci est une autre histoire.
De même, je passe sous silence des tas de points importants (état de divagation du chien prévu par l'art 213 du Code Rural, les blessures occasionnées prévues par les art R622-2 et R623-3 du Code pénal étc.) alors si un juriste plus avancé passe par là je m'en excuse par avance.
Babaye
NB : quelques précisions :
- Les chiens dits de protection et les chiens en action de garde du troupeau font l'objet d'un statut dérogatoire.
- Les responsabilités pénale et civile du gardien de l'animal peuvent se cumuler, car les deux n'ont pas les mêmes finalités : la première tend à réprimer une infraction pénale et la seconde vise à réparer le dommage subi par la victime.
- Si le gardien de l'animal a commis une faute ayant entraîné un dommage, l'action en justice pourra être fondée sur les articles 1382 ou 1385 du code civil; En revanche, si le dommage est du à la seule action du chien, seul l'article 1385 du code civil sera applicable.
- La responsabilité est attachée à la garde du chien et non au chien lui- même.
Gibson13- Membre
-
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Date d'inscription : 12/11/2012
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Mon chien : Berger Allemand croisé Beauceron
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Dawn tu as raison c'était une critique mais je ne voulais pas être méchant ; parfois ma pensé dérape....avec les inconvénients que cela comporte. Je n'ai aucunement envie de me disputer avec qui que ce soit et à l'avenir j'essayerai de modérer mes propos ; j'ai offert mes excuses en mp à un autre intervenant récemment pour des propos qu'elle avait probablement à juste tort mal interprétée.
C'est difficile de s'exprimer par écrit et d'arriver à faire comprendre tout ce que l'on pense.
Ceci dit j'espère que tu ne crois pas que je me moque de la protection animale ; pour me justifier je pourrai argumenter que je suis végétarien et même anarcho-primitiviste ( pour ceux à qui cela dit quelque chose ).
Mais là n'est pas le sujet. Le problème est l’anthropomorphisme qui est pour moi sous toutes ces formes la pire injure que l'on puisse faire au vivant.
Autant tu vois je comprend le chasseur même si il y a énormément à redire autant le kikipilou sur un canapé me dérange. Je n'ai en aucun cas l'intention de faire changer le monde ou mes concitoyens, j'ai compris depuis longtemps que cela ne me regarde pas et que chacun voit midi à sa porte et qu'après tout qui suis je pour porter un jugement ??
Ce qui m'à chagriné dans ce post c'est que la jeune fille en question se rendait compte elle même qu'il n'y avait pas ou peu de problèmes que ses interrogations étaient peu fondées. J'ai juste essayé ( je dis bien essayé ) de faire un condensé des réponses ; j'ai pêché comme souvent je l'avoue par orgueil en essayant de faire rire les lecteurs.
Il faut bien avouer que s’inquiéter du devenir de 4 malinois car ils ne font que garder alors qu'ils sont créés pour la garde peut porter à sourire. C'est un peu comme si tu demandes si un St hubert est heureux enfermé dans son chenil et ne sortant que pour la chasse ?
Quant aux Pandas si c'est le soucis j'ai moi aussi souvent : " envie de loger une balle entre les deux yeux de ces pandas incapables de baiser pour sauver leur espèce " ( petit quizz ?? )
Voilà pour moi comme c'est la question ben oui ces chiens sont heureux car ils font leur taf et jusqu'à preuve du contraire c'est comme cela qu'un chien est heureux. Et oui le type devrait faire quelque chose pour qu'ils ne fassent pas peur aux gens mais est ce le sujet du forum d'éduquer les crétins ou de dire à une gamine oui tu as raison c'est pas bien ???
C'est difficile de s'exprimer par écrit et d'arriver à faire comprendre tout ce que l'on pense.
Ceci dit j'espère que tu ne crois pas que je me moque de la protection animale ; pour me justifier je pourrai argumenter que je suis végétarien et même anarcho-primitiviste ( pour ceux à qui cela dit quelque chose ).
Mais là n'est pas le sujet. Le problème est l’anthropomorphisme qui est pour moi sous toutes ces formes la pire injure que l'on puisse faire au vivant.
Autant tu vois je comprend le chasseur même si il y a énormément à redire autant le kikipilou sur un canapé me dérange. Je n'ai en aucun cas l'intention de faire changer le monde ou mes concitoyens, j'ai compris depuis longtemps que cela ne me regarde pas et que chacun voit midi à sa porte et qu'après tout qui suis je pour porter un jugement ??
Ce qui m'à chagriné dans ce post c'est que la jeune fille en question se rendait compte elle même qu'il n'y avait pas ou peu de problèmes que ses interrogations étaient peu fondées. J'ai juste essayé ( je dis bien essayé ) de faire un condensé des réponses ; j'ai pêché comme souvent je l'avoue par orgueil en essayant de faire rire les lecteurs.
Il faut bien avouer que s’inquiéter du devenir de 4 malinois car ils ne font que garder alors qu'ils sont créés pour la garde peut porter à sourire. C'est un peu comme si tu demandes si un St hubert est heureux enfermé dans son chenil et ne sortant que pour la chasse ?
Quant aux Pandas si c'est le soucis j'ai moi aussi souvent : " envie de loger une balle entre les deux yeux de ces pandas incapables de baiser pour sauver leur espèce " ( petit quizz ?? )
Voilà pour moi comme c'est la question ben oui ces chiens sont heureux car ils font leur taf et jusqu'à preuve du contraire c'est comme cela qu'un chien est heureux. Et oui le type devrait faire quelque chose pour qu'ils ne fassent pas peur aux gens mais est ce le sujet du forum d'éduquer les crétins ou de dire à une gamine oui tu as raison c'est pas bien ???
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
Gibbson c'est intéressant mais je n'arrive pas à comprendre ( à chaque fois que j'entends votre jargon je pense au film des inconnus ou ils mettent des baffes aux huissiers...dsl c'est pas méchant on a besoin de vous ) et j'ai beau relire je crois que cela ne répond pas à la question ou plutôt au deux que je me poserai.
Peux tu m'éclairer stp ?
Si quelqu'un rentre la nuit dans la casse et qu'il se fait " bouffer " le propriétaire est il pénalement inquiété ( je laisse de côté la morale qui est propre à chacun ) et le fait qu'il soit spécifier qu'il y a des chiens change t-il quelque chose comme tout le monde semble le penser??
Si le chien attrape à travers le grillage la journée ( ou la nuit même ) quelqu'un il est dans ce cas responsable ( pas le chien bien sur ) comme cela semble logique ??
Peux tu m'éclairer stp ?
Si quelqu'un rentre la nuit dans la casse et qu'il se fait " bouffer " le propriétaire est il pénalement inquiété ( je laisse de côté la morale qui est propre à chacun ) et le fait qu'il soit spécifier qu'il y a des chiens change t-il quelque chose comme tout le monde semble le penser??
Si le chien attrape à travers le grillage la journée ( ou la nuit même ) quelqu'un il est dans ce cas responsable ( pas le chien bien sur ) comme cela semble logique ??
Re: Engrillagé le jour, en box la nuit.
En fait c'est intéressé comme question car je pense faire garder ma boite par des chiens et j'aimerai ne pas commettre de bévues ; je précise que cela serai que la nuit et que la journée les chiens accueilleraient le public avec amour et que je ne veux pas qu'ils mordent ou qu'ils fassent mal à quiconque..
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