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mon chien aboie et mes voisins portent plainte
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mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Je reçois ce soir un courrier de la mairie qui me dit que mes voisins portent plainte (à la mairie?) parceque mon chien aboie de façon incessante. Elle me prie de remédier au problème, en me remerciant d'avance, bla bla....
Je travaille, il n'aboie que quand je part, je le laisse dans le jardin.
Que peut faire la mairie, me mettre une amende ou quoi encore?
Que dit la loi?
Merci
Je travaille, il n'aboie que quand je part, je le laisse dans le jardin.
Que peut faire la mairie, me mettre une amende ou quoi encore?
Que dit la loi?
Merci
Mokette- Membre
-
Messages postés : 25
Date d'inscription : 03/03/2009
Age : 50
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Bien demande a Yves ... a non c'est vrais tu ne peut plus .
Bien voit si quelqu'un peut d'aider sinon demain fait un saut dans une gendarmerie et demande il te dirons surement
Bien voit si quelqu'un peut d'aider sinon demain fait un saut dans une gendarmerie et demande il te dirons surement
guanesh- Membre
-
Messages postés : 846
Date d'inscription : 20/12/2008
Age : 45
Localisation : GERS
Mon chien : old bulldogge
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
ben je pense que faut pas reflechir aux conséquenc mais essayé de résoudre le pb
bali79- -----
-
Messages postés : 7726
Date d'inscription : 23/08/2008
Age : 10
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Oui effectivement tu risques des problèmes, ton chien n'a pas à géner le voisinage, il faut absolument remédier à ce problème, en premier lieu essaye de savoir ce qu'il en est réellement en faisant passer des amis ou de la famille près de chez toi quand tu es absente pour savoir si ton chien aboie réellement en ton absence.
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
peut etre qu'il s'ennuis prend lui une copine ou un chat
guanesh- Membre
-
Messages postés : 846
Date d'inscription : 20/12/2008
Age : 45
Localisation : GERS
Mon chien : old bulldogge
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Quand il y a problème de voisinage la plainte à la mairie est souvent la première étape .....
Essayes de discuter avec tes voisins savoir à quel moment le chien aboie et essaye de trouver une solution (l'enfermer en ton abscence ou je ne sais pas .......) . Le fait d'aller voir les gens et de parler désamorce souvent les conflits
Essayes de discuter avec tes voisins savoir à quel moment le chien aboie et essaye de trouver une solution (l'enfermer en ton abscence ou je ne sais pas .......) . Le fait d'aller voir les gens et de parler désamorce souvent les conflits
Dernière édition par criss le Jeu 14 Mai 2009, 20:13, édité 1 fois
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
+1 Criss la 1er démarche,aller voir tes voisins
invité- Membre
-
Messages postés : 14027
Date d'inscription : 30/07/2008
Age : 74
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Les voisins qui se plaigne ne doivent pas trop m'apprécier. J'ai deux chats, ils s'en plaignent aussi...
Des gros cons.
Des gros cons.
Mokette- Membre
-
Messages postés : 25
Date d'inscription : 03/03/2009
Age : 50
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
C'est justement pour ça qu'il faut que tu essayes de leur parler . Enfin je sais c'est facile à dire . J'y suis passée il y a quelques années ,c'est pas évident .
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
esaie de faire constater s'il aboie tout le temps
taquine- Membre
-
Messages postés : 6809
Date d'inscription : 19/07/2007
Age : 67
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
taquine a écrit:esaie de faire constater s'il aboie tout le temps
J'ai des voisins juste en face, ils ont deux chiens qui aboient aussi mais moins....Ces voisins me disent que mon chien aboie et fait des bons le long de la haie quand des gens passent.
Je vais prendre un avocat...
Mokette- Membre
-
Messages postés : 25
Date d'inscription : 03/03/2009
Age : 50
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Si tu n'arrives pas a parler avec tes voisins, peut être peux tu demander une médiation a ta mairie, je pense que prendre un avocat n'est pas la premiére solution a avoir.
lissyfamily- Membre
-
Messages postés : 23569
Date d'inscription : 12/08/2007
Age : 57
Mon chien : EX COUILLON FAIT MAINTENANT DANS LE LAMA
Sport canin ou activité : Le lancé de cracha ... Lollll
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
tu ne peux le faire rentrer?
taquine- Membre
-
Messages postés : 6809
Date d'inscription : 19/07/2007
Age : 67
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
J'ai un jardin, et je ne peus pas enfermer 9 ou 10 heures mon chien, tu vois.
Sinon, j'aurais pris un lapin nain.
Sinon, j'aurais pris un lapin nain.
Mokette- Membre
-
Messages postés : 25
Date d'inscription : 03/03/2009
Age : 50
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
un chien ne doit pas nuire au voisinage ,des aboiements contents sont une nuisance
si ton chien aboie de temps en temps comme lorsque qu'un passant passe ce n'est pas une nuisance .
pour le prouver il faut que le maire de ta commune fasse constaté les nuisances par un huissier ,ou un garde assermenté et ceci se fait en géneral sur une semaine .
ensuite il y a un rapport et il te contacte pour un rendez vous afin ue vous puissiez trouvé une solution pour résoudre le problème .
si il savère qu'il aboie en continue ,tu devras peut etre penser à un collier anti aboiement qui fonctionne très bien
si ton chien aboie de temps en temps comme lorsque qu'un passant passe ce n'est pas une nuisance .
pour le prouver il faut que le maire de ta commune fasse constaté les nuisances par un huissier ,ou un garde assermenté et ceci se fait en géneral sur une semaine .
ensuite il y a un rapport et il te contacte pour un rendez vous afin ue vous puissiez trouvé une solution pour résoudre le problème .
si il savère qu'il aboie en continue ,tu devras peut etre penser à un collier anti aboiement qui fonctionne très bien
sylviane- Membre
-
Messages postés : 137
Date d'inscription : 12/05/2009
Age : 53
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Mokette a écrit:J'ai un jardin, et je ne peus pas enfermer 9 ou 10 heures mon chien, tu vois.
Sinon, j'aurais pris un lapin nain.
je ne faisais que poster une question cest tout
taquine- Membre
-
Messages postés : 6809
Date d'inscription : 19/07/2007
Age : 67
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Chacun est libre d'avoir un chien chez lui à condition que celui-ci ne soit pas source de bruit gênant par rapport au niveau de bruit ambiant, en particulier par ses aboiements.
1. Le tapage nocturne
l'article R. 623-2 du Code pénal prévoit que les auteurs ou complices de bruits
ou tapages injurieux ou nocturne troublant la tranquillité d'autrui seront punis d'une amende de 450euros au max. Concernant des aboiements les tribunaux exigent qu'ils soient intempestifs et répétés pour infliger une telle amende.
2. Le tapage diurne
Depuis le décret n° 95-408 du 18 avril 1995, les bruits de voisinage liés au comportement d'un animal - et en particulier les aboiements - peuvent être constatés et sanctionnés sans qu'il soit necessaire de procéder à des mesures acoustiques. Il suffit que le bruit engendré soit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage en raison de sa durée, de sa répétition ou encore de son intensité(Code de la santé publique, art. R 48-2) L'amende prévue est la même que pour le tapage nocturne.
1. Le tapage nocturne
l'article R. 623-2 du Code pénal prévoit que les auteurs ou complices de bruits
ou tapages injurieux ou nocturne troublant la tranquillité d'autrui seront punis d'une amende de 450euros au max. Concernant des aboiements les tribunaux exigent qu'ils soient intempestifs et répétés pour infliger une telle amende.
2. Le tapage diurne
Depuis le décret n° 95-408 du 18 avril 1995, les bruits de voisinage liés au comportement d'un animal - et en particulier les aboiements - peuvent être constatés et sanctionnés sans qu'il soit necessaire de procéder à des mesures acoustiques. Il suffit que le bruit engendré soit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage en raison de sa durée, de sa répétition ou encore de son intensité(Code de la santé publique, art. R 48-2) L'amende prévue est la même que pour le tapage nocturne.
vivine- Membre
-
Messages postés : 521
Date d'inscription : 23/04/2009
Age : 69
Localisation : Béziers
Mon chien : Clémentine, Filou et Kenzo
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Le Maire a le pouvoir de prescrire les mesures nécessaires pour que la tranquillité publique et le repos des habitants ne soient pas troublés, entre autres, par les cris d'animaux domestiques tels que les aboiements des chiens pendant la nuit (Code général des collectivités territoriales art. L 2212-2,2°)
Vous pouvez donc vous rendre à la Mairie afin de savoir si un arrêté municipal a été pris en matière de bruit. Si c'est le cas, l'aboiement du chien peut constituer une contravention à l'arrêté de police pris par le Maire.
Vous pouvez donc vous rendre à la Mairie afin de savoir si un arrêté municipal a été pris en matière de bruit. Si c'est le cas, l'aboiement du chien peut constituer une contravention à l'arrêté de police pris par le Maire.
vivine- Membre
-
Messages postés : 521
Date d'inscription : 23/04/2009
Age : 69
Localisation : Béziers
Mon chien : Clémentine, Filou et Kenzo
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
De rien - j'ai le guide juridique de l'animal de compagnie (2003) à la maison
vivine- Membre
-
Messages postés : 521
Date d'inscription : 23/04/2009
Age : 69
Localisation : Béziers
Mon chien : Clémentine, Filou et Kenzo
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
sylviane j ai 1200m de terrain en mon absence 1 de mes chien est au chenil dans la grange et l autre à l intérieur de la maison
déja pour 1 tranquillité d esprit et l autre mes voisins m ont menacé de porter plainte à la gendarmerie pour les aboiements i ya 4 ans
en ma présence sont dehors et je veille a les faire taire dés que les aboiements commencent
idem j ai demandé à des collègues de passer à plusieurs moments de la journée et pas de problème au niveau nuisances pendant 1 semaine et 1 enquête de voisinage pas de soucis non plus .
mais quant tu as des chieurs vaut mieux anticiper au cas ou 1 jour j ai la police à la lourde
déja pour 1 tranquillité d esprit et l autre mes voisins m ont menacé de porter plainte à la gendarmerie pour les aboiements i ya 4 ans
en ma présence sont dehors et je veille a les faire taire dés que les aboiements commencent
idem j ai demandé à des collègues de passer à plusieurs moments de la journée et pas de problème au niveau nuisances pendant 1 semaine et 1 enquête de voisinage pas de soucis non plus .
mais quant tu as des chieurs vaut mieux anticiper au cas ou 1 jour j ai la police à la lourde
ailand- Membre
-
Messages postés : 3859
Date d'inscription : 25/12/2007
Age : 58
Localisation : Pyrénées Atlantique 64
Mon chien : Paddy, Ailand berger picard
Sport canin ou activité : Agility, Ring
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Tu sais Ailand, j'ai eu une voisine qui laissait son chien dans son jardin, tous les après midi et parfois le matin, il n'arrêtait pas d'aboyer et d'hurler à la mort, car sa maîtresse était souvent absente.
Je t'assure qu'arriver à un moment cela devient éprouvant. Même si
tu aimes les chiens.
Comme elle était compréhensive, après discutions avec elle, ensuite son chien elle le laissait dans sa maison, et je t'assure que je revivais.
Il faut se mettre à la place des autres des fois.
Je t'assure qu'arriver à un moment cela devient éprouvant. Même si
tu aimes les chiens.
Comme elle était compréhensive, après discutions avec elle, ensuite son chien elle le laissait dans sa maison, et je t'assure que je revivais.
Il faut se mettre à la place des autres des fois.
vivine- Membre
-
Messages postés : 521
Date d'inscription : 23/04/2009
Age : 69
Localisation : Béziers
Mon chien : Clémentine, Filou et Kenzo
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
vivine a écrit:
Il faut se mettre à la place des autres des fois.
J'ai mes voisins d'en face qui ont des chiens qui aboient des fois, mes voisins de derriere ont un westie qui aboit a mort l'été dehors. je peux me mettre à la place des autres, mais je vais pas dirrect à la mairie.
Dand la rue sur 20 maisons, il y a 10 maisons ou il y a des chiens. Et quand je passe, certains aboient.
On verra bien si le maire me convoque, ça serait le plus intelligent de sa part. J'appréhende la contravention dans ma boite aux lettres, 45O euros...
Mokette- Membre
-
Messages postés : 25
Date d'inscription : 03/03/2009
Age : 50
Re: mon chien aboie et mes voisins portent plainte
Ne t'inquiète pas Mokette les 450 euros c'est le maximum.
Moi à ta place je me déplacerai avec la lettre, pour montrer que tu es conciliante.
Ne la laisse pas dormir (lettre), tu risques les problèmes sinon !
Moi à ta place je me déplacerai avec la lettre, pour montrer que tu es conciliante.
Ne la laisse pas dormir (lettre), tu risques les problèmes sinon !
vivine- Membre
-
Messages postés : 521
Date d'inscription : 23/04/2009
Age : 69
Localisation : Béziers
Mon chien : Clémentine, Filou et Kenzo
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