Re: annonces de trop! 3ème volet!

**Nelly** Mer 21 Juil 2010, 23:41

effectivement proposer du premiére catégorie à la reproduction Bravo

et en plus sans mettre le N° d'identification de la chienne .....

**Vidock** Jeu 22 Juil 2010, 10:12

Nelly a écrit:effectivement proposer du premiére catégorie à la reproduction et en plus sans mettre le N° d'identification de la chienne .....

T'as pas compris c'est pour améliorer son porte feuille Smile

**Mina** Jeu 22 Juil 2010, 13:16

Je me demande si tout les personnes possedant un chien de ce type là, se rende vraiment compte ce que ça implique...Je ne suis pas sûr qu'elles soient sensibiliser...
A moins, d'etre pas très bien dans sa tete pour montrer qu'on a un chien de catergorie et le proposer a la reproduction en plus!

D'ailleurs, ça me fait pensait à une question... Tout les détenteurs de pittbulls sont hors la loi?

**aline** Jeu 22 Juil 2010, 13:42

Tout les détenteurs de pittbulls sont hors la loi?

non , s'ils sont en regle (permis) ils ne sont pas hors la loi

ce qui est hors la loi c'est de faire reproduire, vendre, ceder

**Mina** Jeu 22 Juil 2010, 13:47

Mais pour avoir un chien de cat 1, faut bien l'acheter ou que quequ'un nous le donne.. et si nous 'navosn pas le droit de vendre un cat 1 ou de le ceder, ou de le faire reproduite, y'en a un des deux qui est hors la loi? je ne comprend pas tres bien... Embarassed

Et où en trouver? Admettons que je veuille un pitt... bon j'en aurais pas, car mon ami n'est pas , mais pas du tout fan de cette race, même si j'aimerai bien...mais je suppose qu'il n'y a pas d'élevage!

Désolé pour le petit HS

**Mamzelle...** Jeu 22 Juil 2010, 13:52

aline a écrit:
Tout les détenteurs de pittbulls sont hors la loi?

non , s'ils sont en regle (permis) ils ne sont pas hors la loi

ce qui est hors la loi c'est de faire reproduire, vendre, ceder

Sont hors la loi tous les "pit bulls" (tels que les décrivent la loi) nés après 1999 ... La méconnaissance de la loi, la tolérance de certaines administrations font le reste ... mais si un propriétaire tombe sur des personnes procédurières alors le chien, même en règle est menacé d'euthanasie ...

**aline** Jeu 22 Juil 2010, 14:39

ce n'est pas tout a fait si simple

1.2 – Acquisition / importation d’un chien de 1ère catégorie

Du fait des interdictions prévues dans la loi n° 99-5 du 6 janvier 1999 (obligation de stérilisation des
chiens de 1ère catégorie, interdiction de vendre, acquérir, importer...), les maires ne devraient plus
avoir à délivrer de permis de détention de chiens de 1ère catégorie hormis les changements de
domicile des propriétaires ou détenteurs de chiens nés avant 2000 et déclarés précédemment dans
une autre mairie. Or, il arrive fréquemment que des personnes viennent déclarer à la mairie un chien
né après 2000, identifié comme de 1ère catégorie en raison de sa morphologie par un vétérinaire.
Que doit faire le maire dans le cas où une personne vient déclarer un chien de 1ère catégorie né après
2000 et issu d'un croisement volontaire de chiens de 1ère catégorie non stérilisés ou issu d'un
croisement « accidentel » ?

À la différence des chiens de 2ème catégorie qui sont des chiens de race (sauf ceux « du type »
Rottweiller), ceux de 1ère catégorie sont issus de croisements. Or, on ne peut pas savoir dans les
premiers mois s'ils évolueront ou non vers les caractéristiques morphologiques de la 1° catégorie : ce
n'est que vers le 8ème mois qu'ils peuvent subir un diagnostic racial.
Toute personne ayant acquis ou détenant un chien devenu de 1ère catégorie à l'âge adulte avant la
promulgation de la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de
protection des personnes contre les chiens dangereux doit se voir attribuer un permis, si le dossier est
complet et recevable. Normalement, ces personnes sont en situation régulière au regard des règles
31
en vigueur sous l’empire de la législation précédente (chien déclaré à la mairie selon les dispositions
de l’article L. 211-14 ancien du code rural).
Pour les personne ayant acquis ou détenant un animal depuis la parution de la loi, deux cas sont à
distinguer :
- les personnes ayant acquis ou détenant un chien de moins de 8 mois peuvent argumenter
qu'elles ont acheté un animal au statut « indéterminé », avec éventuellement pour preuve le
certificat vétérinaire. Elles doivent se présenter à la mairie de leur domicile avant que leur chien ait
dépassé l'âge d'un an pour obtenir un permis ;
- les personnes qui ont acquis ou détiennent un chien de plus de 12 mois, donc illégalement, ne
peuvent pas se voir délivrer un permis par le maire, surtout si l'achat s'est fait postérieurement à la
parution du décret n° 2008-1216 du 25 novembre 2008 relatif au certificat vétérinaire prévu à
l’article L. 214-8 du code rural.
Le maire peut saisir le procureur de la République, qui décidera des suites à donner.

http://www.allier.pref.gouv.fr/pdf/circulaires/circ_environnement_100121.pdf

**Mamzelle...** Jeu 22 Juil 2010, 15:18

[quote="aline"]ce n'est pas tout a fait si simple

1.2 – Acquisition / importation d’un chien de 1ère catégorie

Du fait des interdictions prévues dans la loi n° 99-5 du 6 janvier 1999 (obligation de stérilisation des
chiens de 1ère catégorie, interdiction de vendre, acquérir, importer...), les maires ne devraient plus
avoir à délivrer de permis de détention de chiens de 1ère catégorie hormis les changements de
domicile des propriétaires ou détenteurs de chiens nés avant 2000 et déclarés précédemment dans
une autre mairie. Or, il arrive fréquemment que des personnes viennent déclarer à la mairie un chien
né après 2000, identifié comme de 1ère catégorie en raison de sa morphologie par un vétérinaire.
Que doit faire le maire dans le cas où une personne vient déclarer un chien de 1ère catégorie né après
2000 et issu d'un croisement volontaire de chiens de 1ère catégorie non stérilisés ou issu d'un
croisement « accidentel » ?

À la différence des chiens de 2ème catégorie qui sont des chiens de race (sauf ceux « du type »
Rottweiller), ceux de 1ère catégorie sont issus de croisements. Or, on ne peut pas savoir dans les
premiers mois s'ils évolueront ou non vers les caractéristiques morphologiques de la 1° catégorie : ce
n'est que vers le 8ème mois qu'ils peuvent subir un diagnostic racial.
Toute personne ayant acquis ou détenant un chien devenu de 1ère catégorie à l'âge adulte avant la
promulgation de la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de
protection des personnes contre les chiens dangereux doit se voir attribuer un permis, si le dossier est
complet et recevable. Normalement, ces personnes sont en situation régulière au regard des règles
31
en vigueur sous l’empire de la législation précédente (chien déclaré à la mairie selon les dispositions
de l’article L. 211-14 ancien du code rural).
Pour les personne ayant acquis ou détenant un animal depuis la parution de la loi, deux cas sont à
distinguer :
- les personnes ayant acquis ou détenant un chien de moins de 8 mois peuvent argumenter
qu'elles ont acheté un animal au statut « indéterminé », avec éventuellement pour preuve le
certificat vétérinaire. Elles doivent se présenter à la mairie de leur domicile avant que leur chien ait
dépassé l'âge d'un an pour obtenir un permis ;
- les personnes qui ont acquis ou détiennent un chien de plus de 12 mois, donc illégalement, ne
peuvent pas se voir délivrer un permis par le maire, surtout si l'achat s'est fait postérieurement à la
parution du décret n° 2008-1216 du 25 novembre 2008 relatif au certificat vétérinaire prévu à
l’article L. 214-8 du code rural.
Le maire peut saisir le procureur de la République, qui décidera des suites à donner.

Et pourtant si ... je maintiens que c'est à la tolérance des administrations ... non pas que je sois pour ou pas ... mais de tels croisements après 1999 sont interdits donc susceptibles d'être euthanasiés ... On en revient toujours à l'inconscience des naisseurs ...

**Nelly** Jeu 22 Juil 2010, 15:27

[quote="Mamzelle..."]

aline a écrit:ce n'est pas tout a fait si simple

1.2 – Acquisition / importation d’un chien de 1ère catégorie

Du fait des interdictions prévues dans la loi n° 99-5 du 6 janvier 1999 (obligation de stérilisation des
chiens de 1ère catégorie, interdiction de vendre, acquérir, importer...), les maires ne devraient plus
avoir à délivrer de permis de détention de chiens de 1ère catégorie hormis les changements de
domicile des propriétaires ou détenteurs de chiens nés avant 2000 et déclarés précédemment dans
une autre mairie. Or, il arrive fréquemment que des personnes viennent déclarer à la mairie un chien
né après 2000, identifié comme de 1ère catégorie en raison de sa morphologie par un vétérinaire.
Que doit faire le maire dans le cas où une personne vient déclarer un chien de 1ère catégorie né après
2000 et issu d'un croisement volontaire de chiens de 1ère catégorie non stérilisés ou issu d'un
croisement « accidentel » ?

À la différence des chiens de 2ème catégorie qui sont des chiens de race (sauf ceux « du type »
Rottweiller), ceux de 1ère catégorie sont issus de croisements. Or, on ne peut pas savoir dans les
premiers mois s'ils évolueront ou non vers les caractéristiques morphologiques de la 1° catégorie : ce
n'est que vers le 8ème mois qu'ils peuvent subir un diagnostic racial.
Toute personne ayant acquis ou détenant un chien devenu de 1ère catégorie à l'âge adulte avant la
promulgation de la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de
protection des personnes contre les chiens dangereux doit se voir attribuer un permis, si le dossier est
complet et recevable. Normalement, ces personnes sont en situation régulière au regard des règles
31
en vigueur sous l’empire de la législation précédente (chien déclaré à la mairie selon les dispositions
de l’article L. 211-14 ancien du code rural).
Pour les personne ayant acquis ou détenant un animal depuis la parution de la loi, deux cas sont à
distinguer :
- les personnes ayant acquis ou détenant un chien de moins de 8 mois peuvent argumenter
qu'elles ont acheté un animal au statut « indéterminé », avec éventuellement pour preuve le
certificat vétérinaire. Elles doivent se présenter à la mairie de leur domicile avant que leur chien ait
dépassé l'âge d'un an pour obtenir un permis ;
- les personnes qui ont acquis ou détiennent un chien de plus de 12 mois, donc illégalement, ne
peuvent pas se voir délivrer un permis par le maire, surtout si l'achat s'est fait postérieurement à la
parution du décret n° 2008-1216 du 25 novembre 2008 relatif au certificat vétérinaire prévu à
l’article L. 214-8 du code rural.
Le maire peut saisir le procureur de la République, qui décidera des suites à donner.

Et pourtant si ... je maintiens que c'est à la tolérance des administrations ... non pas que je sois pour ou pas ... mais de tels croisements après 1999 sont interdits donc susceptibles d'être euthanasiés ... On en revient toujours à l'inconscience des naisseurs ...

un chiot croisé boxer/labrador ... 2 races non "catégorisés" .... peuvent donner un chiot ayant les caractéristiques de chiens de 1er catégorie ....... donc ce n'est pas si simple que ça .....

**aline** Jeu 22 Juil 2010, 15:32

Mamzelle... relis corectement

Toute personne ayant acquis ou détenant un chien devenu de 1ère catégorie à l'âge adulte avant la
promulgation de la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de
protection des personnes contre les chiens dangereux doit se voir attribuer un permis, si le dossier est
complet et recevable

Du fait des interdictions prévues dans la loi du 6 janvier 1999 n° 99-5 (obligation de stérilisation des
chiens de 1ère catégorie, interdictions de vendre, acquérir, etc.) les maires ne devraient plus avoir de
déclarations de chiens de 1ère catégorie hormis les changements de domicile des propriétaires ou
détenteurs de chiens t nés avant 2000 et déclarés précédemment dans une autre mairie.
Lors il arrive, et ce n'est pas rare, que des personnes viennent déclarer en mairie un chien né après
2000, identifié comme de 1ère catégorie en raison de sa morphologie par un vétérinaire. Cette situation
devrait disparaître avec le certificat vétérinaire de cession rendu obligatoire par décret n° 2008-1216
du 25 novembre 2008 mais pour l'instant nous avons des cas.
Que doit faire le maire dans le cas où une personne vient déclarer un chien de 1ère cat né après 2000
et issu d'un croisement volontaire de chiens de 1ère catégorie non stérilisés ou issu d'un croisement
« accidentel » ? Doit-il délivrer le récépissé de déclaration et saisir le procureur de la république pour
infraction à la législation ? Sauf erreur de ma part, il ne me semble pas que la réglementation lui
donne d'autres pouvoirs dans ces cas spécifiques.

C'est bien parce qu'il s'agit de croisements que des chiots peuvent, après l'âge de 8 mois, présenter
les caractéristiques d'un chien de 1° catégorie. Dans ce cas, le propriétaire doit bien entendu satisfaire
à toutes les obligations légales et réglementaires : stérilisation, étude comportementale, assurance,
formation, permis de détention, etc.
Concrètement, le maire doit, en effet, délivrer un permis de détention dès lors que le dossier qui lui est
présenté est complet (néanmoins, aux termes du II de l’article L. 211-14 du code rural, si les résultats
de l’évaluation comportementale du chien le justifient, le maire peut refuser la délivrance du permis de
détention) et il ne peut aller plus loin que saisir le procureur, lequel décidera des suites à donner.

**aline** Jeu 22 Juil 2010, 15:35

et encore :

sur le site http://www.against-bsl.eu/faqloifrance.htm

Une mairie peut elle refuser à un propriétaire de venir déclarer son chien de 1ère catégorie ?

De plus en plus de mairies refusent à des propriétaires d'enregistrer la déclaration de leur chien de 1ère catégorie au motif que, nous citons, "ces chiens ne devraient plus exister depuis 1999".

Elles font ainsi courir le risque à ces propriétaires d'être sanctionné pour non déclaration de leur chien en mairie : pour mémoire, 135 euros d'amende.

Ce refus est généralement suivi d'un odieux chantage : "vous nous laissez euthanasier votre chien, et on en restera là".

La loi est très claire sur ce point :

L'article L.211-14-II du code rural indique : "Il est donné récépissé de cette déclaration [la déclaration en mairie] par le maire lorsqu'y sont jointes les pièces suivantes ...". Suit l'énumération des pièces à fournir selon que l'on détient un chien de 1ère ou 2ème catégorie.

Une circulaire ministérielle adressée aux préfets est d'ailleurs très claire sur ce point.

C’est une circulaire du ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire et du ministère de l’agriculture et de la pêche.

Elle est datée du 3 mai 2007 et a pour référence NOR INT D 07 00054 C

Elle indique : « le maire est tenu de délivrer récépissé dès lors que les pièces prévues à l’article L.211-14 du code rural sont fournies par le propriétaire à l’appui de sa déclaration ».

ma femelle de 1ère catégorie, née en 2006, est stérilisée, évaluée, j'ai suivi la formation et ma mairie me refuse de me délivrer le permis. Que puis je faire ?

Il faut indiquer à votre mairie de se reporter à la circulaire NOR IOCA1004754C du 17 février 2010.

En effet, cette circulaire prévoit (deuxième partie, paragraphe 1.2, page 31) les dispositions suivantes :

« toute personne ayant acquis ou détenant un chien devenu de 1ère catégorie à l’âge adulte avant la promulgation de la loi n° 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux doit se voir attribuer un permis, si le dossier est complet est recevable ».

Il faut cependant noter qu'un maire peut, plus généralement (que le chien soit de 1ère ou 2ème catégorie), refuser la délivrance d'un permis "si les résultats de l'évaluation comportementale le justifient".

**Mamzelle...** Jeu 22 Juil 2010, 15:59

C'est bien le problème avec cette loi ... l'interprétation ... D'un coté, la reproduction interdite depuis 1999, de l'autre certaines possibilités pour ceux qui outrepasseraient cette loi ...

Ni voit rien contre toi Aline, je suis proprio d'un chien de 1ère et d'un de 2nde ... et perso, je suis scrupuleusement la loi et jamais il ne m'est venu à l'esprit de les faire reproduire ne serait ce que pour éviter les menaces qui pèsent sur les chiens ...

En même temps, si déjà les croisements x staff cessaient, les dibergences de lecture n'aurait pas lieu d'être!!! ;o)

**aline** Jeu 22 Juil 2010, 16:11

justement tu ferai reproduire tu serai hors la loi,
mais les gens qui adopte ou achete des chiot de 2 moit dit X lab par exemple et qui se retrouve quand le chien a 8 mois avec un chien qui a la tronche d'un pitt , on les oblige a faire une diagnose et le chien tombe en 1ère cat, c'est quand même normal qu'il puissent garder leur chien, il l'ont acqui de bonne fois donc le maitre (sauf eval pas bonne) est obligé de leur fournir un permis

Ni voit rien contre toi Aline,

bha non je n'a fait que copier coller des texte de loi ce n'ai pas moi qui est ecrit ces textes donc ....

**Mina** Ven 23 Juil 2010, 13:43

Donc si j'ai bien compris...
Admettons que je veuille un pitt...je ne peux pas...
Je suis hors la loi...
Je ne pourrais pas le sortir de mon terrain même avec uen museliere, sous risque qu'on me l'euthanasie... Même sur denonciation de voisins..
Car vous aprler beaucoup de staff non LOF et non du pitt...
Car j'aurais bien aimer avoir cette race un jour... Peut-etre que lorsque je serais prête, cette race sera éradiquée de toute facon!!

Vous voulez p-e que j'ouvre un post pour eviter le HS?

**zangra** Ven 23 Juil 2010, 14:04

lattention tu as 2 definition du pit
celle de la cynophilie l : le pit n'est reconnu qu'AUX ETATS UNIS
et celle de la loi française :

en france pit= am staff sans lof ou chien presentant des caracteres morpho proche

donc elle ne sera jamais eradiquée puisqu'il suffit de faire reproduire
soit 2 chiens à l'existance legale (et les faire se croiser)
soit faire reproduire du staff mais sans declarer

mais tu n'auras pas alors un "vrai" pit dans la definition cynophile

je sais pas si je suis claire là??? Embarassed

**aline** Ven 23 Juil 2010, 14:07

oui pour l'état français pitt et staff croisé (si ils entre dans les caractère morphologique de la loi après diagnose) c'est pareil

**zangra** Ven 23 Juil 2010, 14:17

aline a écrit:oui pour l'état français pitt et staff croisé (si ils entre dans les caractère morphologique de la loi après diagnose) c'est pareil

meme s'il y a pas de staff dans les origines du chien il peut etre classé pit

**aline** Ven 23 Juil 2010, 14:25

oui n'importe quel croisement du moment que le chien rentre dans les caractéristique morpho c'est 1ère cat

**Mina** Ven 23 Juil 2010, 20:31

Ok, quand je parlais du pitt...c'était plus la definition de la cynophilie Very Happy

Merci de vos reponses!

**aline** Sam 24 Juil 2010, 01:29

http://www.leboncoin.fr/animaux/127212748.htm?ca=6_s

Chiots du 18/04/2010.
Parents dréssés chiens de sécurité cynophile
Père LOF grande lignée (photo 1)
Grand parents du père champions du monde 94 et 96 ...
Mère non LOF (photo 2)
1 mâle et une femelle déjà vendus. Reste 2 mâles. 360 euros sans puce, ni vaccin.
Négociable. Possibilité puce et vaccin.
Chiots destinés à des personnes sérieuses.

ca fait chiot le chien non identifié et non vacciné .....

**buddy** Sam 24 Juil 2010, 01:58

zangra a écrit:lattention tu as 2 definition du pit
celle de la cynophilie l : le pit n'est reconnu qu'AUX ETATS UNIS
et celle de la loi française :

en france pit= am staff sans lof ou chien presentant des caracteres morpho proche

donc elle ne sera jamais eradiquée puisqu'il suffit de faire reproduire
soit 2 chiens à l'existance legale (et les faire se croiser)
soit faire reproduire du staff mais sans declarer

mais tu n'auras pas alors un "vrai" pit dans la definition cynophile

je sais pas si je suis claire là???

il n 'est pas reconnu qu' aux usa, il est plutot juste interdit ici,et non reconnu a la fci , les usa d ailleurs ne son pas affiliés fci, juste "partenaire" ( pour le livre officiel akc )
mais les registres americain de pedigré d ' american pit bull terrier, son mondiale, tu as des american pit bull terrier partout dans le monde, sauf ( normalement dans les pays l'ayant interdit ), il y a des expo de beauté ou de travail d apbt , dans les pays l autorisant .... italie, espagne etc etc

**Police** Dim 25 Juil 2010, 07:47

aline a écrit:http://www.leboncoin.fr/animaux/127212748.htm?ca=6_s

Chiots du 18/04/2010.
Parents dréssés chiens de sécurité cynophile
Père LOF grande lignée (photo 1)
Grand parents du père champions du monde 94 et 96 ...
Mère non LOF (photo 2)
1 mâle et une femelle déjà vendus. Reste 2 mâles. 360 euros sans puce, ni vaccin.
Négociable. Possibilité puce et vaccin.
Chiots destinés à des personnes sérieuses.

ca fait chiot le chien non identifié et non vacciné .....

Signaler hier

**taquine** Dim 25 Juil 2010, 08:31

lamentable

**glute** Dim 25 Juil 2010, 11:31

Récemment, je suis tombée sur une annonce de chiots border terrier à vendre.
Pas de soucis, sauf qu'ils annoncent l'étalon utilisé comme super champion........et qu'il n'a eu qu'un CACIB dans sa vie de chien.

Le fait de leurrer les gens, ça m'énerve car c'est comme ça qu'on donne des apprioris sur les éleveurs, races

J'ai écrit un message à l'annonceur, dites moi si j'ai été incorrect car je vous mets sa réponse en dessous

Bonjour,

Si B----i est champion, je suis la reine d'angleterre....
Il a obtenu un CACIB à Montpellier (peut être un autre dans une autre expo) ce qui ne fait pas de lui un champion.
Il y a plusieurs possibilités d'être champion :
Pour être champion de conformité au standard :
il faut : -1 CACS obtenu à la nationale d'élevage ou au championnat de France
- 1 CACS en spéciale d'élevage
- 1 CACIB
- tan
-TC
Pour être champion de travail
- 2 CACT
- tan
- Tc
- excellent ou très bon en expo

Je vous invite à rectifier votre annonce afin que cette publicité "mensogère" ne puisse pas nuire à la race du border terrier.

Cordialement,

sa réponse

bonsoir,
ce qui peut nuire à la "race border terrier" ce sont peut être des éleveurs un peu trop pointilleux : en effet nous ne sommes pas des éleveurs en titre, ce qui n'empêche que nous pouvons produire de "vrais " borders, issus de lignées aussi pures et belles que les votres.
alors oui j'avais noté champion sans savoir la véritable définition, et j'ai d'ailleurs immédiatement rectifié l'annonce, alors oui nous avons produit une portée dans l'année qui peut vous porteer ombrage, mais tant pis si vous avez besoin de manier un humour pas très poli pour nous demander de rectifier le tir, mais vous ne détenez pas le monopole, sachez le , et je connais bien des éléveurs qui vous valent largement.
à bon entendeur;

je viens de lui répondre

bonjour,

comme quoi non, vous ne me connaissez pas puisque je ne suis pas éleveur mais particulier.

Par contre, oui, je me renseigne, regarde les généalogies, les défauts des chiens,....pour aller dans le bon sens.

Je en pense pas avoir été impolie ou de vous avoir critiqué (contrairement à vous) en vous demandant d'enlever cette mention erronée qui prouve que vous ne connaissez pas ce monde....

Ce n'est pas en leurrant les gens qu'on apportera du "bien" à la race mais maintenant je sais que ce n'était pas voulu.

sur ce à bon entendeur.

je me suis retenue mais pour moi il a pris le premier chien venu et n'a fait aucune recherche, ne connait pas la race, jamais vu en expo,... et tout ça pour que sa chienne fasse au moins une portée (au moins il a eu la sagesse d'attendre ses 2 ans contrairement à d'autres).
Tout ce que j'espère c'est que les chiots seront bien dans leurs familles
Je suis en petard pour le reste de la journée

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