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Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
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Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Bonjour !.
J'enchaine sur ma présentation pour vous parler du problème que je rencontre et pour requérir vos avis et expériences ....
Voila, j'ai acheté ma petite Cybelle le 17/11/07 à un éleveur qui exposait dans une jardinerie.
Je me suis rendu compte il y a peu qu'elle avait une malformation a la patte arrière droite.
Elle n'a qu'un "doigt de patte", le 2ième... les patins sont présents ainsi que l'ossature du reste de la patte .
RDV chez le vétérinaire hier qui m'a indiqué, soit une malformation de naissance soit une amputation a la naissance pour raison X.
Il a poursuivi en m'indiquant qu'il manquait les "doigts de patte" dit porteurs. (le 3ième et 4ième) et de ce fait, un risque de boiterie est a craindre a l'avenir avec des conséquences telles qu'arthrose, etc ...
D'ores et déjà, rationnement nécessaire pour qu'elle ne prenne pas de poids et risque si elle attends des petits toujours pour le surpoids ...
J'ai payé ce chiot 580 euro. Après quelques recherches et infos du vétérinaire, cette malformation permet un recours par rapport a l'article 1641 du code civil.
Il y a un "vice du consentement".
Je peux donc demander l'annulation de la vente, mais hors de question de redonner Cybelle et de récuperer l'argent
Je m'oriente vers une solution amiable avec l'éleveur et avant tout contact,, je sollicite votre aide pour connaitre la démarche, le type de négociation réalisable !.
Voila !
D'avance merci !!!!
J'enchaine sur ma présentation pour vous parler du problème que je rencontre et pour requérir vos avis et expériences ....
Voila, j'ai acheté ma petite Cybelle le 17/11/07 à un éleveur qui exposait dans une jardinerie.
Je me suis rendu compte il y a peu qu'elle avait une malformation a la patte arrière droite.
Elle n'a qu'un "doigt de patte", le 2ième... les patins sont présents ainsi que l'ossature du reste de la patte .
RDV chez le vétérinaire hier qui m'a indiqué, soit une malformation de naissance soit une amputation a la naissance pour raison X.
Il a poursuivi en m'indiquant qu'il manquait les "doigts de patte" dit porteurs. (le 3ième et 4ième) et de ce fait, un risque de boiterie est a craindre a l'avenir avec des conséquences telles qu'arthrose, etc ...
D'ores et déjà, rationnement nécessaire pour qu'elle ne prenne pas de poids et risque si elle attends des petits toujours pour le surpoids ...
J'ai payé ce chiot 580 euro. Après quelques recherches et infos du vétérinaire, cette malformation permet un recours par rapport a l'article 1641 du code civil.
Il y a un "vice du consentement".
Je peux donc demander l'annulation de la vente, mais hors de question de redonner Cybelle et de récuperer l'argent
Je m'oriente vers une solution amiable avec l'éleveur et avant tout contact,, je sollicite votre aide pour connaitre la démarche, le type de négociation réalisable !.
Voila !
D'avance merci !!!!
Christophe- Membre
- Messages postés : 13
Date d'inscription : 27/12/2007
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
A tu déja repris contact avec l'éleveur ?
n'oublie pas de demander une attestation aussi détaillée que possible a ton vétérinaire
n'oublie pas de demander une attestation aussi détaillée que possible a ton vétérinaire
chris53- Membre
-
Messages postés : 30732
Date d'inscription : 20/05/2007
Age : 50
Localisation : Charentes maritimes
Mon chien : dogues du tibet
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
oui as tu repris contact avec la personne qui te l'a vendu ? si oui, qu'est ce qu'il t'a dit ?
chouchou- Membre
-
Messages postés : 1662
Date d'inscription : 28/10/2007
Age : 44
Localisation : gironde
Mon chien : 1 staffy, et 1 tervuren
Sport canin ou activité : education, ring
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
En fait, j'attendais vos expériences/avis sur la question avant de le contacter.
Je ne veux pas rendre Cybelle, donc pas faire annuler la vente.
Néanmoins, au vu des risques qu'elle encours et des frais vétérinaires qui pourront survenir .... je m'oriente vers une compensation par diminution du prix de vente. Je pars sur une base de 50 %.
vous en pensez quoi ?
Je ne veux pas rendre Cybelle, donc pas faire annuler la vente.
Néanmoins, au vu des risques qu'elle encours et des frais vétérinaires qui pourront survenir .... je m'oriente vers une compensation par diminution du prix de vente. Je pars sur une base de 50 %.
vous en pensez quoi ?
Christophe- Membre
- Messages postés : 13
Date d'inscription : 27/12/2007
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
:avoir un certificat du veterinaire bien detaille ensuite faire une photocopie de ce certificat surtout toujours garde l original chez vous
ecrire une lettre a l eleveur en lui explicant le probleme en lui demandant s il serais d accord d un eventuel remboursement de 50 pour cent est elle inscrite au l o f ?si oui vous ne pouvez rien faire jusqu a la date de la confirmation si l eleveur est de mauvaise foi.
par contre s il est d accord de vous rembourse une partie c est un eleveur honnete et l affaire est close pour vous
au cas ou le chiot ne serais pas inscrit vous ne pourrez pas faire grand chose a mon avis tout depend de l eleveur..
pas toujours facile ce genre de probleme.
ecrire une lettre a l eleveur en lui explicant le probleme en lui demandant s il serais d accord d un eventuel remboursement de 50 pour cent est elle inscrite au l o f ?si oui vous ne pouvez rien faire jusqu a la date de la confirmation si l eleveur est de mauvaise foi.
par contre s il est d accord de vous rembourse une partie c est un eleveur honnete et l affaire est close pour vous
au cas ou le chiot ne serais pas inscrit vous ne pourrez pas faire grand chose a mon avis tout depend de l eleveur..
pas toujours facile ce genre de probleme.
elia- Membre
- Messages postés : 213
Date d'inscription : 17/10/2007
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Tout contact avec l'eleveur par courrier recommandé avec accusé de réception (garder une photocopie de la lettre)
chris53- Membre
-
Messages postés : 30732
Date d'inscription : 20/05/2007
Age : 50
Localisation : Charentes maritimes
Mon chien : dogues du tibet
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
je pense que tu peux en effet, demandé un remboursement de 50%
j'espere que ton éléveur sera ok !!
j'espere que ton éléveur sera ok !!
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
a votre place je commenserais par lui telephone en lui expliquant le probleme
et s avoir ce qu il en pense il peut y avoir un bon accord entre vous .bonne chance
et s avoir ce qu il en pense il peut y avoir un bon accord entre vous .bonne chance
elia- Membre
- Messages postés : 213
Date d'inscription : 17/10/2007
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
De toute façon,un bon arrangement vaut mieux qu'une mauvaise publicité
Tiens nous au courant
Tiens nous au courant
chris53- Membre
-
Messages postés : 30732
Date d'inscription : 20/05/2007
Age : 50
Localisation : Charentes maritimes
Mon chien : dogues du tibet
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Tout à fait, Chris !! Reste à mettre la machine en marche...
curko- Membre
-
Messages postés : 12209
Date d'inscription : 06/05/2007
Age : 59
Mon chien : yorkshire coupé caniche
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Je te dis courage, car si tu as en face de toi un marchand de chiots, c'est pas gagné !
Tiens nous au courant du 1er contact que tu auras avec ton éleveur.
Tiens nous au courant du 1er contact que tu auras avec ton éleveur.
Invité- Invité
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
oui etant donné que ce n'est pas un éleveur ça sera plus difficile masi ne te decourage pas, il faut essayer...
bon courage et tiens nous au courant
bon courage et tiens nous au courant
chouchou- Membre
-
Messages postés : 1662
Date d'inscription : 28/10/2007
Age : 44
Localisation : gironde
Mon chien : 1 staffy, et 1 tervuren
Sport canin ou activité : education, ring
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
D'ores et déja tu ne peux pas invoquer un "vice de consentement". Cela simplement car le défaut est parfaitement visible. Pour qu'il y ait vice de consentement il faut que ce soit un défaut caché qui fait que, si tu l'avais connu, tu n'aurais pas acheté le chien. Là rien n'est caché.
Invité- Invité
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Pour vous répondre, je n'ai, a ce jour, pas réussi a contacter l'éleveur par téléphone ....
Chouchou, c'est bien un éleveur => voire mon premier post ^^
Merci de ton avis Yves,
Mais, si je peux me permettre un Shi-Tzu est une boule de poils...
Et à 2, 3 mois, cette fourrure est envahissante.
Il était impossible de détecter visuellement la malformation.
Un palpage en règle du chien aurait été nécessaire. J'ai vérifié l'abdomen, les cotes, la colonne vertébrale mais pas les pattes !!!.
Et c'est mon vétérinaire qui m'a indiqué qu'il y avait un vice du consentement...
Vos avis ?.
Merci
Chouchou, c'est bien un éleveur => voire mon premier post ^^
Yves a écrit:D'ores et déja tu ne peux pas invoquer un "vice de consentement". Cela simplement car le défaut est parfaitement visible. Pour qu'il y ait vice de consentement il faut que ce soit un défaut caché qui fait que, si tu l'avais connu, tu n'aurais pas acheté le chien. Là rien n'est caché.
Merci de ton avis Yves,
Mais, si je peux me permettre un Shi-Tzu est une boule de poils...
Et à 2, 3 mois, cette fourrure est envahissante.
Il était impossible de détecter visuellement la malformation.
Un palpage en règle du chien aurait été nécessaire. J'ai vérifié l'abdomen, les cotes, la colonne vertébrale mais pas les pattes !!!.
Et c'est mon vétérinaire qui m'a indiqué qu'il y avait un vice du consentement...
Vos avis ?.
Merci
Christophe- Membre
- Messages postés : 13
Date d'inscription : 27/12/2007
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
De toute façon oui il y a vice vu que l'eleveur ne te l'as pas signalé..... Si lui même ne le savait pas alors c'est un vice caché mais là encore la responsabilité de l'eleveur est mise en cause donc dans tous les cas l'eleveur se doit de faire un geste....
Je pense de toute façon que l'eleveur le savait très bien et la vendu justement dans une jardinerie sachant parfaitement qu'il ne tomberait pas sur des professionels du chien....
Je pense de toute façon que l'eleveur le savait très bien et la vendu justement dans une jardinerie sachant parfaitement qu'il ne tomberait pas sur des professionels du chien....
spikitut- Membre
-
Messages postés : 3562
Date d'inscription : 17/07/2007
Age : 41
Localisation : finistère
Mon chien : berger allemand
Sport canin ou activité : ring et obéissance
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
le probleme est que si tu as acheté un chien pour compagnie,
il correspond tout a fait,
donc l'eleveur peut ne rien faire, il sera dans son droit, car ton chien correspondra à ce que tu as acheté c'est a dire = compagnie
il correspond tout a fait,
donc l'eleveur peut ne rien faire, il sera dans son droit, car ton chien correspondra à ce que tu as acheté c'est a dire = compagnie
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Je ne veux pas me faire l'avocat du diable, mais je t'ai donné la définition légale du vice de consentement.
Ton chiot a un défaut visible. Des doigts qui manquent à une patte, on ne peut pas dire que c'est caché, même sur un chiot poilu. Il n'y a pas de vice non plus puisqu'en regardant ce défaut était parfaitement visible.
Sur une chose comme cela il est impossible de plaider un vice caché ni un vice de consentement. Tu risques de te retrouver avec tout à tes torts pour négligence. Comme tu dis, tu as tout regardé sauf les pattes. Si tu l'avais fait tu aurai vu.
En fait tout dépend du bon vouloir de l'éleveur si il veut faire un geste ou pas. De plus, comme il t'est indiqué, si sur le certificat de vente tu as "chien de compagnie" ou rien, ce qui revient au même, cela n'empêche pas le chien d'être un parfait chien de compagnie.
Et si l'éleveur veut pousser les choses, il déclarera que le prix tenait compte de ce défaut car il me semble que les Shi Tzu se vendent normalement à un prix plus élevé que celui que tu indiques avoir payé.
Encore une fois je ne défend pas l'éleveur. Je te dis simplement ce que lui risque de mettre en avant si cela va devant un tribunal, et ce que son avocat plaidera avec toutes les chances de gagner. Que ton véto t'ai dit cela c'est une chose, mais je considère qu'il a tort car pour voir le défaut il suffit d'un examen visuel à la portée de toute personne, même un "amateur". Il n'y a pas besoin d'examens compliqués que seul un véto peut faire, ou a le savoir de faire pour détecter ce qui n'est pas normal. Donc le vice de consentement tombe à l'eau. Comme je t'ai dit le vice de consentement c'est un vice tel que si tu l'avais connu, tu n'aurais pas acheté le chiot. En regardant toutes les parties du corps du chiot tu pouvais le voir sans aucun autre examen, donc tu ne peux pas plaider cela, ça se retournerait contre toi. Ton chiot aurait par contre une malformation cardiaque par exemple, détectée par le véto, là oui ce serait plaidable et tu gagnerais. Tu n'es pas non plus dans le cas de vice caché ou le cas de vice rédhibitoire.
Il te faut un arrangement amiable avec l'éleveur.
Par contre si cet éleveur est un particulier, et non un éleveur déclaré avec un numéro de SIRET, il a obligation de te remettre un certificat de bonne santé récent établi par un vétérinaire. Si c'est le cas, et si tu n'as reçu ce document, là l'éleveur est en tort. Et tu peux essayer de jouer là dessus.
Ton chiot a un défaut visible. Des doigts qui manquent à une patte, on ne peut pas dire que c'est caché, même sur un chiot poilu. Il n'y a pas de vice non plus puisqu'en regardant ce défaut était parfaitement visible.
Sur une chose comme cela il est impossible de plaider un vice caché ni un vice de consentement. Tu risques de te retrouver avec tout à tes torts pour négligence. Comme tu dis, tu as tout regardé sauf les pattes. Si tu l'avais fait tu aurai vu.
En fait tout dépend du bon vouloir de l'éleveur si il veut faire un geste ou pas. De plus, comme il t'est indiqué, si sur le certificat de vente tu as "chien de compagnie" ou rien, ce qui revient au même, cela n'empêche pas le chien d'être un parfait chien de compagnie.
Et si l'éleveur veut pousser les choses, il déclarera que le prix tenait compte de ce défaut car il me semble que les Shi Tzu se vendent normalement à un prix plus élevé que celui que tu indiques avoir payé.
Encore une fois je ne défend pas l'éleveur. Je te dis simplement ce que lui risque de mettre en avant si cela va devant un tribunal, et ce que son avocat plaidera avec toutes les chances de gagner. Que ton véto t'ai dit cela c'est une chose, mais je considère qu'il a tort car pour voir le défaut il suffit d'un examen visuel à la portée de toute personne, même un "amateur". Il n'y a pas besoin d'examens compliqués que seul un véto peut faire, ou a le savoir de faire pour détecter ce qui n'est pas normal. Donc le vice de consentement tombe à l'eau. Comme je t'ai dit le vice de consentement c'est un vice tel que si tu l'avais connu, tu n'aurais pas acheté le chiot. En regardant toutes les parties du corps du chiot tu pouvais le voir sans aucun autre examen, donc tu ne peux pas plaider cela, ça se retournerait contre toi. Ton chiot aurait par contre une malformation cardiaque par exemple, détectée par le véto, là oui ce serait plaidable et tu gagnerais. Tu n'es pas non plus dans le cas de vice caché ou le cas de vice rédhibitoire.
Il te faut un arrangement amiable avec l'éleveur.
Par contre si cet éleveur est un particulier, et non un éleveur déclaré avec un numéro de SIRET, il a obligation de te remettre un certificat de bonne santé récent établi par un vétérinaire. Si c'est le cas, et si tu n'as reçu ce document, là l'éleveur est en tort. Et tu peux essayer de jouer là dessus.
Invité- Invité
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Eleveur joint par téléphone.
Explication et négociation sans heurt.
J'obtiens un remboursement de 200 euro.
Cela me convient.
Merci a tous pour vos messages
Explication et négociation sans heurt.
J'obtiens un remboursement de 200 euro.
Cela me convient.
Merci a tous pour vos messages
Christophe- Membre
- Messages postés : 13
Date d'inscription : 27/12/2007
chris53- Membre
-
Messages postés : 30732
Date d'inscription : 20/05/2007
Age : 50
Localisation : Charentes maritimes
Mon chien : dogues du tibet
galys- Membre
-
Messages postés : 1868
Date d'inscription : 06/09/2007
Age : 64
Localisation : charentes
Mon chien : dogue allemand et petit croisé de 19 ans
Sport canin ou activité : éducation équitation
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Comme quoi, discuter calmement porte ses fruits
Re: Achat chiot malformé, solution amiable avec l'éleveur ?
Bonne continuation et plein de joies avec ton toutou.
Invité- Invité
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