Contrat d'elevage

[Schuw]

Bonjour à tous,

voila je vient aujourd'hui chercher conseil.

Il y a 6 mois, j'ai eut locasion de faire ma formation ASCC qui commensait tres rapidement.
Le formateur nous à présenter un eleveur qui allais nous aider à trouver les chiens adulte dresser pour faire la formation.

Bref à l'epoque je n'y connaissait rien en matiére d'elevage.

Il m'as donc trouver une chienne, qu'il a absolument tenu à me placer en contrat d'elevage car elle à une superbe lignée.
Je n'y connaissait rien, et j'ai accepter.

et en allant chez mon vétérinaire pour les rappel de vaccin de la pepette, il a lu les papiers de vente et le contrat d'elevage. Et la c'est le drame, il m'as carrement dit que je m'etait largement fait arnaquer par cette eleveur !

je vous explique, j'ai acheter la chienne 1 350 euros ( berger belge malinois ) de 24 mois à l'epoque ( 30 mois aujourd'hui ) qui n'avait pas été debourré au mordant.

Il a fait un contrat d'elevage ou il c'est reserver 2 saillies, enfin 2 porter ou tout les chiot lui reviennent.

dans le contrat il recupere la chienne 2 semaine avent la mise bas et me la rend apres le sevrage.
il est noter que : " si la chienne doit deceder par négligence du preneur ( moi meme ), Vol, ou fuite le preneur doit verser 1550 euros comme dedomagement "

" si la chienne devait ne pas pouvoir mettre bas ( stériliter, non confirmation,....) le preneur devra 1550 euros à l'eleveur comme dédodagement "

Bref je ni connaissait vraiment rien et rien ne parut louche surtout qu'il me parlait beaucoup et m'as donc embobiner

cette chienne pour faire ma formation a due etre mise à mon nom sur la carte d'identification.

je sais ce que vous pensez que j'avait qu'as faire attention que c'est de ma faute etc ... je le sais et je m'en veut beaucoup

je me suis sentie trahi et abuser j'ai donc contacter l'eleveur pour lui dire, qui m'as dit que absolument pas ! mais qui si j'etait pas contente il voulais bien me racheter la chienne..je ne le souhaite pas car je me suis attacher a la chienne un lien c'est crée entre nous ... enfin vous comprenez l'attachement entre un chien et un maitre

La chienne ne va pas tarder à etre en chaleur et il m'as dit qu'il voulais la faire porter des ses prochaine chaleurs, alors que je suis entrain de chercher du travail...

donc plusieur question me viennent,

Que pensez vous de ce contrat ?

Que pensez vous de cet eleveur ?

Pensez vous que j'ai des solutions au niveau juridique ?

Suis je obliger de remplir ce contrat ?

Si je refuse que peut il ce passer ?

Avez vous un numero de telephone ou je pourrais me renseigner au niveau juridique ?

esque j'ai des possibiliter ou pensez vous qu'il vos mieux abandoner tout de suite ? et honoré le contrat ou revendre la chienne ( cette penser me blaisse deja )

je tien à préciser que ce monsieur pratique le mordant ( il enfile le costume ) sans avoir l'abilitation esque cela peut jouer en ma faveur ?


merci d'avence de vos reponse

Je vous en pris ne me juger pas trop je sais que je me suis fait avoir betement

[criss]

Tu sais lire non ? Alors pourquoi ne pas avoir lu correctement ton contrat avant la vente ?
Facile de venir pleurer après . Oui je suis dure mais enfin , l'éleveur ne t'a pas mis le couteau sous la gorge pour te faire signer mais bon tu le sais ...........
Ceci dit c'est ce qu'on appelle un contrat abusif, puisque tu as achetée la chienne tu peux en faire "l'usage" que tu veux . Il y a déjà des sujets sur le forum

[Schuw]

Bon,
alors sachez Criss que cela n'as rien de facile que d'admettre ses erreurs
visiblement vous ne savez pas lire non plus, je vient simplement chercher conseil, je ne vient pas chercher le blame, je sais que je suis fautive et je me blame toute seule....

mais merci quand même de votre delicate reponse criss.

Y as t'il des personnes qui soit apte a faire abstraction du fait que j'ai fait une erreur et qui peuvent m'orienter ?

J'ai en effet regarder les autre post a ce sujet sur le forum c'est pour sa que je me suis inscrite car finalement les avis son tres différents sur les sujet et je voudrais savoir s'il y a eut des précision depuis

merci d'avence

[Alvalys]

De ce que vous en dites, le contrat semble en effet contenir des clauses abusives au sens de l'article L. 132-1 du code de la consommation. Si j'ai bien compris il vous a demandé la chienne ? Si c'est le cas, refusez de la lui remettre par lettre recommandée avec A/R. Je vous adresse par message privé une page qui vous indique de façon claire la démarche à suivre.

[Invité]

Criss a bien dit en version simple.
je suis d'accord, il fallait lire avant de signer (comment de nos jours peut être aussi naif) mais clairement en achetant la chienne à 1 prix largement "normal" c'est abusif de se réserver la chienne pour 2 portées en gardant intégralement les chiots pour son compte (et même pas partager avec le proprio de la chienne !) de plus pendant ces gestations elle est inapte au travail ce qui t' handicape doublement puis le reste "si la chienne est stérile, non confirmable (chienne de 18 mois aurait déjà du l' être par l' éleveur car qui prendre en charge tout ça ?)

le mieux voir avec un avocat ce type de contrat est reconnu comme abusif à partir du moment ou le chien a été payé. ça va pas plaire à criss mais tu peux jouer le particulier qui s'est fait abusé (bon faut arrêter quand même avec ses contrat car clairement certains éleveurs abusent et jouent du manque de connaissance des acheteurs, normalement les 2 doivent être gagnant là c'est loin d'^^etre équitable et j' espère que tu pourras remettre ça en ordre, tiens nous au courant)

j' ai connu le cas d'un éleveur de boule qui a donné une chienne, qui paie les expos et les déplacements et en échange il prendra 2 portées là clairement les acheteurs ne sont pas lésés.

[ingrid55]

en achetant la chienne à 1 prix largement "normal"

Tu veux dire qu'elle a acheté sa chienne le double du prix normal d'un malinois oui !

C'est clair qu'elle s'est fait arnaquer en beauté, mais je ne sais pas si ça peut tenir devant un tribunal éventuellement, le contrat a été signé c'est qu'elle était d'accord avec tout ce qui était écrit dessus

Maintenant, attention je dis ça mais je ne suis absolument pas juriste !

[Fidji'mom]

Clair que la chienne n'est pas du tout à un prix normal !
adulte et sans formation, sa valeur devrait être inférieure à celle d'un chiot à ce stade....
le prix grimpe avec la "formation" du chien...la chienne n'est même pas débourrée et a pris un peu d'âge

j'ai lu que la chienne est a ton nom
et tu parle de remplir le contrat...tu ne l'a pas rempli/signé ?
ne signe rien, tu as payé, le changement de nom est fait ; trop tard pour le contrat très largement à ton désavantage

et le passage sur la stérilité et le décès ou tu dois dédommager l'éleveur sur sa propre production je trouve çà culotté !! sauf si j'ai mal

[ingrid55]

je pense que par remplir le contrat, elle voulait dire l'honorer

[Fidji'mom]

Je me demande si on peut ajouter un avenant à ce type de contrat, pour honorer le contrat....mais de façon raisonnable, pour annuler ce qui est abusif.
D'ailleurs est-il officiel ? je veut dire juridiquement, une vraie valeur.

[Alvalys]

Justement Ingrid, la théorie des clauses abusives permet de faire échec à la force obligatoire du contrat ( ou, du moins, à certaines de ses clauses).

[Invité]

je pensais que forcément lignée de travail déjà adulte c'était + cher même si pas complètement débourrée mais là encore une sacrée erreur de l' acheteur, mettre ce prix pour un chien non apte au boulot de suite (c'est pas pour t'enfoncer schuw mais je trouve ça bizarre) raison de plus pour justifier d'un contrat abusif

[criss]

Si j'ai répondu comme cela c'est que comme je l'ai expliqué sur d'autres posts j'ai signé des contrats abusifs mais si je les signe je ne vais pas après me plaindre, je les respecte , si je ne suis pas d'accord je refuse de les signer .

Autre exemple : si je vends un chiot non confirmable et que c'est noté sur l'attestation de vente je n'apprécierais pas qu'ensuite l'acheteur viennent me reprocher que ce chiot ne passe pas la confirmation c'est une question de logique et de respect réciproque , c'est ma vision des choses .

Voilà le pourquoi de ma réponse que tu trouves indélicate .
Il y a des personnes très calées en juridique qui pourront te renseigner , je pense que ce contrat peut être considéré comme abusif mais je ne peux pas t'aider dans les démarches .

[Invité]

Autre exemple : si je vends un chiot non confirmable et que c'est noté sur l'attestation de vente je n'apprécierais pas qu'ensuite l'acheteur viennent me reprocher que ce chiot ne passe pas la confirmation c'est une question de logique et de respect réciproque , c'est ma vision des choses .

ça c'est légal et pas abusif si stipulé avec le défaut mais bon on est loin d'une si petite clause dans ce cas ci dessus.

pour les contrats que tu signes en tant que pro, je pense que tu aurais plus de mal à ensuite parler de clause abusive: contrat entre pros mais à mon avis tu n'es quand même pas si perdante que dans le cas présent (je pense aux chats: tu peux faire reproduire mais en stérilisant les chatons qui naissent comme déjà cité donc les 2 s'y retrouvent quand même) bon ça n' enlève pas les erreurs de l' acheteur mais largement embobinée car c'est même pas avoir essayé d' acquérir un chien au rabais là.

[criss]

Oui Ambre on est bien d'accord , depuis le départ je dis aussi que ce contrat est abusif mais en tant que pro je voulais insister sur le fait que personne ne doit signer un contrat sans le lire mais bon j'aurais mieux fait de me taire puisque ce n'était pas le but d ela question .

[Schuw]

Bonjour,

Alvalys, non il ne me demande pas la chienne, il me demande la premiere porter, je suis en pleine recherche de travail et entre temps je me suis rendu compte de l'arnac, les chaleur approche. oui j'avais lu le contrat mais l'eleveur me parlais beaucoup, vous inquiété pas la premiere porter sera que pour 2013, si les causes de la stérilité sont naturel sa ne vous couteras rien car c'est pas de votre faute.
Bref beaucoup de chose on été ditent mais pas ecrit noire sur blanc et il à encore des gens de nos jours comme moi qui font confiance

Du coup Alvalys je ne suis pas sur que ce que vous m'avez envoyé fonctionne ? Merci en tout cas


Ambre en effet je suis d'accord avec vous, pour ce qui est de l'avocat je cherche mais aucun ne veut repondre par tel, il veulent commencer par ce voire etc seulement voila avec tout sa je ne peu pas payer un avocat pour rien je doit d'abord savoir si sa vos la peine de ce lancer dans une démarche juridique longue, cher et compliquer... enfin comprenez que si au final je doit perdre ma chienne de l'argent et du temps... sa ne vos pas le coup
voila pourquoi je recherche un maximum d'information!

Fidji, en effet j'ai dit remplir mais je pensais à honoré le contrat tout est signe malheureusement et tu à bien compris pour la sterilité ou le deces !
Le contrat à une valeur juridique car c'est un mec considéré comme "Pro" et à donc un numero de siret et quand on signe un papier avec un " Pro " normalement sa a une valeur ( si on fait abstraction des clauses abusives )
Fidji d'ailleur ce mec est un eleveur du 74 !

Criss, oui j'ai bien compris votre reponse mais je suis deja tellement énerver apres moi même d'avoir été embobiner par de belle paroles que je l'ai mal pris, et en effet sa n'avait rien à voire avec les questions que je me posais j'ai aussi réagit exesivement.

Voila seulement j'aurais du me fier ce qui était ecrit et pas ce que ce cher monsieur disait ...

Merci de vos reponse!

[Invité]

Ambre en effet je suis d'accord avec vous, pour ce qui est de l'avocat je cherche mais aucun ne veut repondre par tel, il veulent commencer par ce voire etc seulement voila avec tout sa je ne peu pas payer un avocat pour rien je doit d'abord savoir si sa vos la peine de ce lancer dans une démarche juridique longue, cher et compliquer... enfin comprenez que si au final je doit perdre ma chienne de l'argent et du temps... sa ne vos pas le coup
voila pourquoi je recherche un maximum d'information!

Le contrat à une valeur juridique car c'est un mec considéré comme "Pro" et à donc un numero de siret et quand on signe un papier avec un " Pro " normalement sa a une valeur ( si on fait abstraction des clauses abusives )
Fidji d'ailleur ce mec est un eleveur du 74 !

certes, mais même un pro n' a pas le droit de faire de contrat abusif, les 2 parties doivent y trouver leur compte, faut chercher l' article qu'on t' a cité et en parler avec cet éleveur avec lettre en recommandé AR ça suffira peut être

c'est un peu normal, l' avocat ne va pas conseiller gratuitement mais une simple visite doit pas couter bien cher (aucune idée mais en prenant RDV par exple explique au téléphone qu'il s'agit d'un contrat avec clauses abusives qu'il se renseigne un peu avant pour gagner du temps et de l' argent) car tu es dans ton droit tu n'obtiendras pas de dommage et intérêt mais la pleine jouissance de ton animal, c'est pas long si l' éleveur prend conscience de son erreur avec l' aide d'une lettre d' avocat

[Christa]

C'est quoi la formation ASCC ?

Ce contrat me laisse aussi un peu perplexe.
Peut-être aussi envoyer un courrier à Maitre Correard de Vos chiens ?

[July29]

Formation agent de sécurité conducteur de chien

[Christa]

Formation agent de sécurité conducteur de chien

Merci !

[pattounes]

ce n'est pas parceque c'est un pro que le contrat est valable..il y a des escrocs partout.
Moi j'ai eu le cas pour acheter une femelle bouvier bernois de 2 mois..le mec l'a vandait 1300 euro jusque là ça me va et il me dit je vous l'a vend à la condition de ne pas la faire reproduire. Il n'a pas le droit... du coup j'ai pas acheté le chiot

[criss]

certes, mais même un pro n' a pas le droit de faire de contrat abusif, les 2 parties doivent y trouver leur compte, faut chercher l' article qu'on t' a cité et en parler avec cet éleveur avec lettre en recommandé AR ça suffira peut être

c'est un peu normal, l' avocat ne va pas conseiller gratuitement mais une simple visite doit pas couter bien cher (aucune idée mais en prenant RDV par exple explique au téléphone qu'il s'agit d'un contrat avec clauses abusives qu'il se renseigne un peu avant pour gagner du temps et de l' argent) car tu es dans ton droit tu n'obtiendras pas de dommage et intérêt mais la pleine jouissance de ton animal, c'est pas long si l' éleveur prend conscience de son erreur avec l' aide d'une lettre d' avocat

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Ca me semble une bonne idée . Faire une recherche "contrat abusif " sur le net et vois ce que tu trouves comme infos .
Tu as payée la chienne, la carte est à ton nom , elle t'appartient , tu peux en faire ce que tu veux . Après reste à trouver comment en persuader son éleveur . Bonne chance
Je hais les contrats d'élevage , surtout ceux qui ne sont pas équitables ;

[Christa]

Surtout tu paies tous ( ? ), nourriture, frais de véto ( qui paie la saillie ? ) et en contre partie tu n'as rien....hors les frais....

C'est l'organisme ou tu as fait ton ASCC qui travail avec cet " éleveur " ?

[ingrid55]

Je pense que ce qui pourrait étayer son dossier aussi, c'est le prix exorbitant auquel elle a payé sa chienne. Ce n'est pas un prix normal pour un chien de 2 ans qui n'a aucun débourrage, aucune qualification, rien de plus qu'un chiot " lambda ". Un chiot malinois LOF ça tourne à 600-650-700 €. Il y a déjà clairement abus sur le prix, même si les prix sont libres il faut quand même rester dans la norme du marché.
Enfin moi je pense que ça pourrait être un + pour prouver la gourmandise de l'éleveur.

[Fidji'mom]

Fidji d'ailleurs ce mec est un éleveur du 74 !

Mais ...il n'y a pas d'éleveur de malinois dans le 74, du moins à ma connaissance
et je viens de vérifier : pour la scc non plus....

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