Re: Contrat d'elevage

[Alvalys]

Bonjour,

Alvalys, non il ne me demande pas la chienne, il me demande la premiere porter, je suis en pleine recherche de travail et entre temps je me suis rendu compte de l'arnac, les chaleur approche. oui j'avais lu le contrat mais l'eleveur me parlais beaucoup, vous inquiété pas la premiere porter sera que pour 2013, si les causes de la stérilité sont naturel sa ne vous couteras rien car c'est pas de votre faute.
Bref beaucoup de chose on été ditent mais pas ecrit noire sur blanc et il à encore des gens de nos jours comme moi qui font confiance

Du coup Alvalys je ne suis pas sur que ce que vous m'avez envoyé fonctionne ? Merci en tout cas


Ambre en effet je suis d'accord avec vous, pour ce qui est de l'avocat je cherche mais aucun ne veut repondre par tel, il veulent commencer par ce voire etc seulement voila avec tout sa je ne peu pas payer un avocat pour rien je doit d'abord savoir si sa vos la peine de ce lancer dans une démarche juridique longue, cher et compliquer... enfin comprenez que si au final je doit perdre ma chienne de l'argent et du temps... sa ne vos pas le coup
voila pourquoi je recherche un maximum d'information!

Fidji, en effet j'ai dit remplir mais je pensais à honoré le contrat tout est signe malheureusement et tu à bien compris pour la sterilité ou le deces !
Le contrat à une valeur juridique car c'est un mec considéré comme "Pro" et à donc un numero de siret et quand on signe un papier avec un " Pro " normalement sa a une valeur ( si on fait abstraction des clauses abusives )
Fidji d'ailleur ce mec est un eleveur du 74 !

Criss, oui j'ai bien compris votre reponse mais je suis deja tellement énerver apres moi même d'avoir été embobiner par de belle paroles que je l'ai mal pris, et en effet sa n'avait rien à voire avec les questions que je me posais j'ai aussi réagit exesivement.

Voila seulement j'aurais du me fier ce qui était ecrit et pas ce que ce cher monsieur disait ...

Merci de vos reponse!

J'ai bien compris que l’éleveur ne vous demande pas la restitution de la chienne, par contre il vous demande de la lui rendre disponible pour une saillie, chose qui vous porte préjudice étant donné que vous en avez besoin dans votre cadre professionnel. Ce que je vous conseille c'est justement de lui adresser par courrier (A/R) votre refus en lui indiquant les raisons : primo que la chienne est indispensable à la poursuite de votre activité professionnelle, secundo que les clauses du contrat sur lesquelles il se fonde pour formuler sa demande tombent sous le coup de l'article L. 132-1 du code de la consommation, à savoir qu'elles sont, à votre sens, des clauses abusives ( est abusive toute clause contenue dans un contrat passé entre un professionnel et un non professionnel qui a pour effet de créer un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties - je paraphrase le code là).

Par contre il est important d'aller consulter un avocat afin qu'il vous aide à rédiger la lettre ( ou qu'il l'adresse en votre nom) afin de vous assurer de formuler correctement vos prétentions ( admettons que vous lui écriviez en prétendant que sont abusives les clauses suivantes : " si la chienne doit décéder par négligence du preneur ( moi même ), Vol, ou fuite le preneur doit verser 1550 euros comme dédommagement "

" si la chienne devait ne pas pouvoir mettre bas ( stérilisée, non confirmation,....) le preneur devra 1550 euros à l’éleveur comme dédommagement " cela ne remet pas en cause la clause d’élevage selon laquelle vous devez lui céder la chienne le temps de la saillie et de la mise à bas).

Si vous ne souhaitez pas engager de dépenses avant d'avoir l'assurance que l'affaire ne peut pas se régler à l'amiable, vous pouvez également contacter ou demander conseil auprès d'une association de consommateurs. Ils disposent en règle générale de bons conseils juridiques et sauront vous indiquer la démarche à suivre.

Sur la question de savoir si le contrat a une valeur juridique, la réponse est bien évidemment oui et indépendamment du fait que vous l'ayez passé avec un professionnel ou pas. Par contre, le fait que votre cocontractant soit un professionnel ( à bien vérifier) vous permet de vous fonder sur l'article sus-cité ( L. 132-1).

Pour résumer : contactez au plus vite une association de consommateurs. Si pour une raison quelconque vous ne souhaitez pas faire cette démarche là et préférez contacter un avocat directement ( mais ça serait dommage) pensez également à vous vérifier si vous pouvez bénéficier de l'aide juridictionnelle ( qui couvrira tout ou partie de vos frais de justice, mais je vous souhaite de ne pas en arriver là!)

[zangra]

Clair que la chienne n'est pas du tout à un prix normal !
adulte et sans formation, sa valeur devrait être inférieure à celle d'un chiot à ce stade....
le prix grimpe avec la "formation" du chien...la chienne n'est même pas débourrée et a pris un peu d'âge

j'ai lu que la chienne est a ton nom
et tu parle de remplir le contrat...tu ne l'a pas rempli/signé ?
ne signe rien, tu as payé, le changement de nom est fait ; trop tard pour le contrat très largement à ton désavantage

et le passage sur la stérilité et le décès ou tu dois dédommager l'éleveur sur sa propre production je trouve çà culotté !! sauf si j'ai mal

faux puisqu'on a affaire à un pro :on parle ici d'une femelle de 24 mois donc prete à reproduire donc imaginons 7 chiots à 600 e le chiot des la premiere saillie (-400 euros environs) : la premiere portée rapporte 3800 euro soit 3200 sans les frais obligatoires
donc le prix est justifié s'il a fait son calcul sur une premiere portée

pour ma part tu as signé donc tu as lu et approuvé donc accepté les conditions de vente
la prochaine fois tu feras attention

[Fidji'mom]

Exact je n'avais pas pensé à ce "détail" !
mais c'est dommage aucune de ses capacités n'est démontrée,
elle a un courant sang mais .....c'est tout on ne connait rien de sa "valeur" sur les autres points (caractère, stabilité, mordant, ect)

[zangra]

Exact je n'avais pas pensé à ce "détail" !
mais c'est dommage aucune de ses capacités n'est démontrée,
elle a un courant sang mais .....c'est tout on ne connait rien de sa "valeur" sur les autres points (caractère, stabilité, mordant, ect)

là je suis d'accord avec toi mais tres peu montent des femelles ils se contentent du pedigree du pere de cette femelle

[fab-one]

Clair que la chienne n'est pas du tout à un prix normal !
adulte et sans formation, sa valeur devrait être inférieure à celle d'un chiot à ce stade....
le prix grimpe avec la "formation" du chien...la chienne n'est même pas débourrée et a pris un peu d'âge

j'ai lu que la chienne est a ton nom
et tu parle de remplir le contrat...tu ne l'a pas rempli/signé ?
ne signe rien, tu as payé, le changement de nom est fait ; trop tard pour le contrat très largement à ton désavantage

et le passage sur la stérilité et le décès ou tu dois dédommager l'éleveur sur sa propre production je trouve çà culotté !! sauf si j'ai mal

Il n'y a pas de valeur ou pas. En france les prix sont libres. Si un éleveur a envie de vendre un chiot pourri a 8000 euros, il en a parfaitement le droit.
Aux gens aussi de se renseigner.
C'est quoi la valeur d'un chien lorsque tu es éleveur ?
Tien ma porté c'est 7 chiots, donc 7 fois identification et 7 fois filiation adn. 7 fois des micro puce, plus confortables pour le chiot mais 15 a 20 % plus chers, c'est 7 fois les vaccins bien sur, 7 fois les vermifuges multipliés par deux fois.... mais c'est aussi plus de 5600 kilomètres et plus d'une semaine de perte lors de ces kilomètres de mon chiffre d'affaires + les semaines de pertes de chiffres d'affaires pour la mise bas, le "je reste à la maison" pour être sur que la chienne n'ecrase pas de chiots, la socialisation en extérieure, ville, parc, congénères, en petit groupe ou un par un, apprentissage de la marche en laisse en ville etc etc
Même en vendant mes chiots 1900 euros, si je fais mon calcul je suis complet dedans, complet de ma poche. Et ils sont partis a 1200 euros dont une qui a zéro, puisqu'elle rejoint le programme d'élevage.
Je touche du bois, tout c'est ultra bien passé niveau santé avec les 7 et la maman.

Voila la réalité, un chiot a 1900 euros peut être beaucoup moins rentable, voir pas du tout, comparé a un chiot de 1000 euros.

[fab-one]

Bonjour à tous,

voila je vient aujourd'hui chercher conseil.

Il y a 6 mois, j'ai eut locasion de faire ma formation ASCC qui commensait tres rapidement.
Le formateur nous à présenter un eleveur qui allais nous aider à trouver les chiens adulte dresser pour faire la formation.

Bref à l'epoque je n'y connaissait rien en matiére d'elevage.

Il m'as donc trouver une chienne, qu'il a absolument tenu à me placer en contrat d'elevage car elle à une superbe lignée.
Je n'y connaissait rien, et j'ai accepter.

et en allant chez mon vétérinaire pour les rappel de vaccin de la pepette, il a lu les papiers de vente et le contrat d'elevage. Et la c'est le drame, il m'as carrement dit que je m'etait largement fait arnaquer par cette eleveur !

je vous explique, j'ai acheter la chienne 1 350 euros ( berger belge malinois ) de 24 mois à l'epoque ( 30 mois aujourd'hui ) qui n'avait pas été debourré au mordant.

Il a fait un contrat d'elevage ou il c'est reserver 2 saillies, enfin 2 porter ou tout les chiot lui reviennent.

dans le contrat il recupere la chienne 2 semaine avent la mise bas et me la rend apres le sevrage.
il est noter que : " si la chienne doit deceder par négligence du preneur ( moi meme ), Vol, ou fuite le preneur doit verser 1550 euros comme dedomagement "

" si la chienne devait ne pas pouvoir mettre bas ( stériliter, non confirmation,....) le preneur devra 1550 euros à l'eleveur comme dédodagement "

Bref je ni connaissait vraiment rien et rien ne parut louche surtout qu'il me parlait beaucoup et m'as donc embobiner

cette chienne pour faire ma formation a due etre mise à mon nom sur la carte d'identification.

je sais ce que vous pensez que j'avait qu'as faire attention que c'est de ma faute etc ... je le sais et je m'en veut beaucoup

je me suis sentie trahi et abuser j'ai donc contacter l'eleveur pour lui dire, qui m'as dit que absolument pas ! mais qui si j'etait pas contente il voulais bien me racheter la chienne..je ne le souhaite pas car je me suis attacher a la chienne un lien c'est crée entre nous ... enfin vous comprenez l'attachement entre un chien et un maitre

La chienne ne va pas tarder à etre en chaleur et il m'as dit qu'il voulais la faire porter des ses prochaine chaleurs, alors que je suis entrain de chercher du travail...

donc plusieur question me viennent,

Que pensez vous de ce contrat ?

Que pensez vous de cet eleveur ?

Pensez vous que j'ai des solutions au niveau juridique ?

Suis je obliger de remplir ce contrat ?

Si je refuse que peut il ce passer ?

Avez vous un numero de telephone ou je pourrais me renseigner au niveau juridique ?

esque j'ai des possibiliter ou pensez vous qu'il vos mieux abandoner tout de suite ? et honoré le contrat ou revendre la chienne ( cette penser me blaisse deja )

je tien à préciser que ce monsieur pratique le mordant ( il enfile le costume ) sans avoir l'abilitation esque cela peut jouer en ma faveur ?


merci d'avence de vos reponse

Je vous en pris ne me juger pas trop je sais que je me suis fait avoir betement

Dis moi si il y a eu contrat de vente avec les clauses que tu indiques. Ou si il s'agit d'un contrat de vente et d'un autre contrat spécifique avec une date de début et une date de fin.

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