Clauses abusives lors d'adoption à la SPA?

[Lydianae]

Bonjour,

il y a peu j'ai été dans une SPA et j'ai eue un coup de coeur pour la personnalité d'un berger malinois. J'y suis allée avec mon mari ainsi que des amis, nous avons réservé le chien vu qu'il a la toux du chenil et doit être soigné avant de partir. Le refuge m'a montré le contrat que l'on devra signer le jour où on le ramènera avec nous. J'ai remarqué que dans le contrats il y avait certaines clauses un peu douteuses, et après recherches sur internet, il s'agirait de clauses abusives?

- Visites "surprises" de suivi après adoption
- Le chien reste la propriété du refuge même après l'adoption
- Aucun droit de donner/vendre/etc le chien après l'adoption, doit être ramené au refuge si jamais cela arrive

Ce que je me demande c'est est-ce que les trois points ci-hauts sont légitimes ou réellement abusifs? J'ai cru lire qu'officiellement ces clauses-ci portent atteinte à la vie privée ainsi qu'au droit d'être légitimement propriétaire de l'animal qu'on adopte.

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D'autre part, mon mari et moi vivons temporairement chez sa mère qui travaille beaucoup (elle n'est là que le week-end) et ne pouvait pas se déplacer pour procéder à l'adoption avec nous. Je sais qu'il faut que toutes les personnes du logement soient présentes au moment de l'adoption, ce qui n'était pas possible pour nous, mais surtout que nous ne résiderons pas plus de 1 mois et demi chez sa mère avant d'avoir notre propre logement. Elle n'est jamais là pratiquement, c'est à peine si elle va voir le chien de toute façon. (Mais nous avons évidemment son accord pour cette adoption.) Du coup, nous avons dû mettre la demande au nom de nos amis (avec leur approbation, il va de soit). Cependant après l'adoption, il faudra qu'on fasse mettre les papiers à notre nom... Est-ce que cela se fait bien ou c'est plutôt laborieux? Comment devra-t-on procéder?

[elopiot]

Bonjour, oui y'a de quoi se poser des questions, c'est la 1ere fois que j'entend parler de ses clauses, peut être que quelqu'un ici travaille en spa et pourra vous le dire

[Miss.Irka]

J'en ai déjà entendu parler oui dans certaines assos.

Pour moi, les visites surprises, oui c'est plutôt bien. Tu es peut être de toute bonne fois, tu vas certainement très bien t'occuper de ton chien, mais ce n'est pas le cas de tout le monde...

Le chien reste la propriété du refuge, ça ça me fait tiquer. J'aurais toujours peur qu'on me reprenne le chien. T'es jamais à l'abris d'un soucis quelconque avec un responsable.

Pas le droit de vendre/donner le chien, ça me paraît bien aussi. Si l'adoptant ne veux plus de son chien, autant qu'il retourne à l'adoption plutôt que je ne sais où... Après je pense que tu peux t'arranger si pour un vrai soucis tu peux plus garder ton chien et que ton frère qui l'adore est super motivé pour le récupérer par exemple.
C'est surtout fait pour mettre les chiens à l'abri de dérives potentielles.

Après j'ai aucune idée de la légalité de tout ça hein, je donne juste mon avis person.

[lucie27]

le coup du "le chien reste la propriété du refuge " je l'ai eu avec ma chienne. Il y avait un post la dessus, j'ai réussi à la mettre à mon nom en contournant le refuge.
J'ai demandé un papier au véto pour un renouvellement de carte d'identification (j'ai plus le nom exact) et renvoyé le tout à l 'i-cad avec un petit chèque (vraiment petit : 4.92€) , et j'ai reçu ma carte et la chienne est à mon nom. Par contre si vous avez vraiment craqué sur ce chien, je ne dirait rien au refuge et ferait ça un peu plus tard...

[fantasio]

Bonjour,

il y a peu j'ai été dans une SPA et j'ai eue un coup de coeur pour la personnalité d'un berger malinois. J'y suis allée avec mon mari ainsi que des amis, nous avons réservé le chien vu qu'il a la toux du chenil et doit être soigné avant de partir. Le refuge m'a montré le contrat que l'on devra signer le jour où on le ramènera avec nous. J'ai remarqué que dans le contrats il y avait certaines clauses un peu douteuses, et après recherches sur internet, il s'agirait de clauses abusives?

- Visites "surprises" de suivi après adoption
- Le chien reste la propriété du refuge même après l'adoption
- Aucun droit de donner/vendre/etc le chien après l'adoption, doit être ramené au refuge si jamais cela arrive

Ce que je me demande c'est est-ce que les trois points ci-hauts sont légitimes ou réellement abusifs? J'ai cru lire qu'officiellement ces clauses-ci portent atteinte à la vie privée ainsi qu'au droit d'être légitimement propriétaire de l'animal qu'on adopte.

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D'autre part, mon mari et moi vivons temporairement chez sa mère qui travaille beaucoup (elle n'est là que le week-end) et ne pouvait pas se déplacer pour procéder à l'adoption avec nous. Je sais qu'il faut que toutes les personnes du logement soient présentes au moment de l'adoption, ce qui n'était pas possible pour nous, mais surtout que nous ne résiderons pas plus de 1 mois et demi chez sa mère avant d'avoir notre propre logement. Elle n'est jamais là pratiquement, c'est à peine si elle va voir le chien de toute façon. (Mais nous avons évidemment son accord pour cette adoption.) Du coup, nous avons dû mettre la demande au nom de nos amis (avec leur approbation, il va de soit). Cependant après l'adoption, il faudra qu'on fasse mettre les papiers à notre nom... Est-ce que cela se fait bien ou c'est plutôt laborieux? Comment devra-t-on procéder?

Rha tout mon message est partie, je suis décu!!
Bon je refais quand même

J'ai adopté ma chienne en aout et j'ai eu les mêmes clauses que toi. Elles sont surtout là pour éviter les abus et les mauvais traitements.

Clause 1: Les visites surprises ne sont faite que si il y a un doute sur l’honnêteté des nouveaux adoptants. Mais en pratique elle n'est jamais appliqué. Les refuges manquent déjà de personnels pour s'occuper des chiens, ils ne vont pas les envoyer aux 4 coins de la région pour vérifier. Et puis les nouveaux adoptants travaillent. Il ne sont pas dispo quand les employés du refuge, qui ont une vie, peuvent

Clause 2: La carte de ton chien est à ton nom, tu en es le propriétaire légitime et unique. Sinon ca s'appelle famille d’accueil. C'est surtout pour pouvoir retirer le chien si mauvais traitements. Mais la bonne proprio que tu seras n'a pas à s'inquiéter. Et puis il y aurait trop de risques d'abus. Facile d’extorquer à des adoptants amoureux de leur animal des sous, des services sexuels ou des faveurs.
"Si tu ne me donne pas des sous/ta voiture/ton corps je reprends le chien!"

Clause 3: Cette clause sert à éviter les profiteurs qui voudraient acquérir un chien lof pour moins de 200 € et le revendre ensuite le triple.

Bref c'est 3 conditions servent à protéger le chien. Car adopter un chien coûte peu cher et donc les gens en prennent moins soin. Même comme tu seras une proprio qui déchire, tu n'as rien à craindre

Mon conjoint n'est pas venu au refuge avec moi et ils n'ont pas voulu le voir. Pour une amie qui vient d'adopter et va chez sa mère le we, le refuge a voulu téléphoner à sa maman pour savoir si elle était d'accord d'avoir le chien le we.
Vois si ils ne peuvent pas appeler ta belle mère.
Je ne leur mentirais pas car c'est le risque qu'ils te retire le chien.

[Lydianae]

Merci beaucoup pour vos réponses!

Ça me rassure de voir que malgré les clauses dites abusives, ce ne soit pas à proprement parler un obstacle ou de mauvaise foi. J'avais un peu peur que ce soit vraiment appliqué "au pieds de la lettre" et que ça aurait pu être un outil de chantage de leur part.

Je vais leur en parler pour la mère de mon mari, je pense aussi que c'est le mieux à faire pour éviter les malentendus avec la SPA.

J'ai effectivement vraiment craqué pour ce louloup, il a un caractère en or, un minimum de dressage (que je compte faire progresser) et il dès qu'on l'a rencontré devant sa cage, il est venu nous voir et nous lécher les mains... pas d'aboiements, grognements, etc. On l'a testé avec les chats au refuge vu que j'ai des chats et il a été très gentil avec eux Apparemment il n'intéressait personne au refuge parce qu'il est croisé chien-loup de Sarloos et bientôt 5 ans, pauvre bébé.

[Yayane]

Ces clauses représentent surtout un contrat moral entre l'adoptant et la structure qui lui confie l'animal.

[cecileval93]

Pour la deux, effectivement c'est pas normal.
En adoptant le chien vérifie qu'on te donne tous les papiers, ils ne peuvent pas garder son i-cad pour eux, c'est ton chien, il doit être à ton nom.

[Noeuds]

ça dépend des associations. Mes voisins ont adopté un chiot berger dans un refuge, je connaissais très bien ce refuge et je suis partie avec eux.

Ils ont une maison secondaire ici et une maison en Allemagne.

Clause 1 : Une personne habitant le sud est venue voir la maison (+le terrain) secondaire lorsque les voisins étaient là. Une autre personne habitant en Allemagne est venue voir le terrain de leur maison en Allemagne lorsqu'ils n'étaient pas là. L'association les a appelé pour leur dire qu'ils ont "visité" (après l'adoption).
J'en ai parlé avec ma voisine, elle m'a dit qu'elle était très surprise parce que tous les refuges d'Allemagne disent qu'ils vont venir voir la maison mais qu'ils le font JAMAIS. Elle trouvait que c'était bien d'avoir une associations aussi "stricte".

Clause 2 : En général lorsqu'ils visitent après adoption (comme cela a été le cas pour ma voisine) et qu'il y a un gros souci au niveau du terrain ou de la maison, les personnes du refuge cherchent une solution car ils n'ont pas que ça à faire de récupérer le chien. Mais c'est trèèèès rare car ce refuge est tellement strict avant de pouvoir adopter qu'il y a généralement peu de soucis. Mais s'il y en a un sans solution, il vaut mieux que le chien soit encore à leur nom (de l'asso) pour pouvoir le récupérer plus facilement.

Clause 3 : Cela me semble normal.

Tu pourrais peut être parler avec un "ancien" adoptant de ton refuge pour savoir comment ça se passe...

[Educalins]

Pour la deux, effectivement c'est pas normal.
En adoptant le chien vérifie qu'on te donne tous les papiers, ils ne peuvent pas garder son i-cad pour eux, c'est ton chien, il doit être à ton nom.

C'était aussi à la base une protection pour le chien...

S'il se sauve, se perd, etc... C'est le refuge qui est contacté.
Ca permet aussi de vérifier que le chien n'est pas livré à lui même...


Et s'il arrivait en fourrière, le refuge pourrait le reprendre, avant d'être euthanasié ou que sais-je...
(Dans l'hypothèse où le maitre ne se manifesterait pas)

[fantasio]

Ils sont plus stricts avec les chiots, c'est peut être pour ca qu'ils ont été sévère avec les adoptants du chiots dont parle noueds.
Ca évite les gens qui craquent et qui ramène le bébé une fois adulte. Surtout que les chiots sont beaucoup moins cher qu'en élevage ou chez un particulier (même sur du non lof).

Dans le refuge d'où vient la mienne, les chiots ne sont même plus proposé à l'adoption avant 8 mois car 3 fois sur 4 ils sont ramené vers 7/8 mois. Les gens qui viennent en refuge recherche rarement un chiot (sinon il s'adresserait à un élevage ou à un particulier). Du coup ceux qui adopte, c'est souvent au coup de cœur lors des portes ouvertes par exemple.
Ils ne peuvent être adopté avant 8 mois que si la personne est connu des membres (ancien adoptant, bénévole...)

[cecileval93]

Pour la deux, effectivement c'est pas normal.
En adoptant le chien vérifie qu'on te donne tous les papiers, ils ne peuvent pas garder son i-cad pour eux, c'est ton chien, il doit être à ton nom.

C'était aussi à la base une protection pour le chien...

S'il se sauve, se perd, etc... C'est le refuge qui est contacté.
Ca permet aussi de vérifier que le chien n'est pas livré à lui même...


Et s'il arrivait en fourrière, le refuge pourrait le reprendre, avant d'être euthanasié ou que sais-je...
(Dans l'hypothèse où le maitre ne se manifesterait pas)

Ah ben moi ça ne me le ferai pas du tout. Quand on sait l’extrémisme qui peut y avoir dans la PA, il suffit que la directrice soit un peu limite et tu te retrouves tous les 4 matins avec une menace de reprendre le chien.
Puis tu adoptes le chien, il est à toi. Sinon tu es FA et c'est pas pareil. De même qu'un éleveur ne garde pas ses chiots à son nom... Soit la personne inspire pas confiance et on lui donne pas le chien, soit on laisse le chien partir mais vouloir avoir un droit sur un animal adopté, je trouve ça "prétentieux".

[Lydianae]

Surtout que dans le cas actuel, j'ai beaucoup discuté avec la personne du refuge qui s'occupe spécifiquement de ce chien et elle est persuadée que je serai un très bon maître pour lui. J'ai déjà fais des stages d'éducation canine et je sais bien comment continuer son éducation positivement, en plus il a déjà de bonnes bases et est très réceptif au renforcement positif (quand on lui dit "c'est bien", il sait très bien ce que ça veut dire). Il va de soit que si on serait des personnes louches ou autres, elle n'aurait simplement pas accepté qu'on le réserve pour quand il aura terminé sa convalescence.

En tout cas, merci beaucoup pour tous vos conseils et points de vue Je vous tiendrai au courant quand il y aura du nouveau!

[fantasio]

C'est un engagement morale plus qu'autre chose. Bien sur que oui le chien et à toi et que tu en es l'unique propriétaire. Sinon le refuge serait obligé de payer la moitié des frais engagés pour le chien.
Puis de toute façon un chien ne peut avoir qu'un seul possesseur. Tu ne peux pas mettre 2 noms à l'I-CAD. Donc tu es tranquille, ca règle le problème.

[opercut]

Légalement parlant:

Un chien ne peut avoir qu'un seul propriétaire.
Toute clause abusive est "réputée nulle et non écrite".

Une fois le chien à ton nom, le refuge n'a plus AUCUN droit sur le chien.
Quand il y a des clauses abusives (visites, interdiction de cession, type de logement...), je ne dis rien et je signe. Point!

Quand à garder le chien au nom du refuge, ça revient à faire appel à une famille d'accueil. Personnellement, c'est une chose que je refuserai catégoriquement. Ça leur donne tous les droits sur le chien.
Un refuge étant une association loi 1901, le moindre changement de bureau et ça peut devenir infernal.
Si je dois faire FA, les frais d'entretien du chien restent à la charge du refuge, faut pas exagérer !

Anecdote : (prière de ne pas généraliser, mais ça existe)
Un petit chien a été vendu puis reprit 4 fois par une association de ma région. Les "cotisations" encaissées auprès de chaque adoptant n'ont jamais été restituées... Ben oui, sur l'acte de cession, la somme est indiquée comme "don", donc non remboursable... Malin...

[Paradis des Géants]

Ce ne sont pas des clauses abusives tout simplement car avec ce genre de contrat tu ne deviens jamais le propriétaire du chien. Ce n'est pas un contrat de vente. Le refuge reste le propriétaire et toi le détenteur.
Ces clauses seraient par contre effectivement abusive et donc nulles dans un contrat de vente et seraient alors seulement un contrat moral entre l'acheteur et le vendeur.

Mais là le contrat t'engage réellement. Dans cette situation si tu était un mauvais maître ce contrat pourrait réellement être appliqué mais je ne vois pas l’intérêt de la SPA de le faire si tout vas bien. Ils sont là pour faire adopter des chiens, pas pour en récupérer. Ce contrat est là pour le bien être des chiens, pour moi ça laisse penser que c'est un refuge consciencieux.

Attention certaines personnes dans ce post confondent propriétaire et détenteur.
Un chien n'a qu'un seul détenteur sur la carte d'identification mais peut avoir plusieurs propriétaires (il est même possible d'officialiser une co propriété auprès de la SCC avec un imprimé disponible sur leur site) mais légalement mettre sur un contrat de vente plusieurs acquéreurs suffit.
La carte d'identification n'est pas un titre de propriété, elle est au mieux une présomption de propriété quand il n'y a pas de contrat de vente et qu'il y a un litige mais n'est pas a elle seule une preuve suffisante. C'est le contrat de vente qui est le titre de propriété (il est obligatoire pour toutes cession de chien) donc faire changer le nom sur la carte d'identification ne fait pas de vous le propriétaire du chien et face à la justice ça ne tiendrais pas face à un contrat.

Dans le cas présent le refuge peut très bien garder les papiers du chien car il n'y a rétention de document que si il y a vente ( avec règlement intégral dans le cas d'une clause de réserve de propriété) et ce n'est pas le cas ici.

[Lilie]

Le fait de payer pour adopter le chien ne fait-il pas de l'adoption une vente?

Mon premier chien venait de la SPA (1995). Je n'ai jamais eu aucun papier le concernant (enfin ma mère car j'étais mineure à l'époque). J'avais eu une visite une semaine après l'adoption puis plus jamais aucun contact avec la SPA. chien n'étais pas stérilisé et nous ne l'avons jamais fait donc je pense que nous n'avions pas eu d'incitation à le faire.

Une amie a adoptée une chienne il y a deux ans. POur les papiers, je ne sais pas si elle en a mais par contre je ne crois pas qu'elle ait eu de la visite de la part de la SPA.

[lulucilia]

Alors, pour commencer, félicitation pour ta démarche! Je suis membre de protetion animal

Ensuite: les visite "surprise" c'est pour s'assurer que le chien sera bien traité, mais ça n'arrive quasiment jamais, ils n'ont pas le temps!

Le fait que les proprios doivent avertir et céder le chien à l'asso en cas de soucis, ce n'est pas choquant de mon point de vue, ils veulent s'assurer que s'il y a un pépin, ils seront au courant et pourront agir dans l’intérêt du chien. Ca évite qu'il soit euthanasier au premier coup dur... Mais encore une fois, difficile voir impossible pour beaucoup d'asso d’assurer un suivi aussi assidu. Et même en cas de pépin, s'ils ne sont pas trop cons, ils comprendront que tu confis le chien à un ami de confiance, à un membre de la famille tant qu'il ont l'assurance qu'il sera bien traité. Mais encore j'insiste sur le point "pas trop con" parce malheureusement ce n'est pas le cas de toutes les assos...

PAR CONTRE, ça me choque toujours, même si ça se fait, de pas mettre le nom du chien au nom de l'adoptant, c'est TOTALEMENT illégale. Mais ils ne se gênent souvent pas pour le faire... Parce que déjà, ça prend du temps, et en plus ils ont l"impression de garder "le contrôle" de l'animal. Hors, imagine ton chien se perd, quelqu'un le retrouve. Génial, il est pucé! Oh, mince, il est nom de la SPA. Bon Berger Allemand t'en pis, on va le remettre dans une cage et à l’adoption... (bon ok, c'est dans le cas extrême où tu cherches pas ton chien qu'ils sont définitivement trop cons, mais il y en a tellement!).

Bien sur il existe des recours, et autant je souhaite d'adopter ce chien, parce qu'il n'y est pour rien le pauvre, et que ta famille semble être prête à la venue du chien, autant ne te laisse pas faire sur ce point là. Je le repérè, c'est illégale et indéfendable.

Par contre je n'ai jamais vu le coup des hébergeurs devant être présents. Je peux te demander en MP de quelle SPA il s'agit?

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