Re: Voisins et aboiements de chiens

Invité Mer 26 Sep 2007, 13:58

galys a écrit:je ne sais pas,beauce apparament ne sort plus en rings peut etre ses chiens ont ils besoins de retravailler pour retrouver leurs calmes.

tinkiète ils sont très calmes, juste qu'ils ne supportent pas de voir un chien stationnant devant LEUR portail donc ils aboient...mais je pense que ce ne sont pas les seuls à agir de la sorte...problème de défense du territoire (et les beaucerons ont un large sens du territoire!qui englobe la route et s'ils pouvaient tout le quartier!!!) Mdr

**galys** Mer 26 Sep 2007, 14:14

il y a des chiens plus bavard que d'autres c'est vrais nous c'est pareil regarde on arrette pas de parler Laughing

**scoubidou** Mer 26 Sep 2007, 18:30

daniel ...... si les aboiements ne sont pas exessif !! aucun recours n est possible !!par contre la mechancete des gens est sans limite , alors surveille tes toutous !!
la diplomacie vaut mieux !! que la guerre avec ses voisins !!
sinon recherche les genes de voisinages que ceux ci peuvent occasionnes !! cela peut aussi servir de contre partie !!
nota : pour faire taire les miens !! j ai juste a agiter une bouteille d eau en plastique a moitiee remplis !! ils comprennent ce que cela veut dire !!!
essaye cette technique si tes chiens n aiment pas se mouiller :
au debut de l aboiement non voulue !! eclabousse les avec un bol d eau ou un petit seau !! tout en agitant une bouteille d eau a moitie remplis et en disant " d une voix autoritaire"
NON !!!!
en principe cela fonctionne !!
quand il y a un aboiement non voulu !!
je commence par dire un NON autoritaire !!!
si cela persite (parfois les do khy sont tetus ........n est ce pas !!!) he ...bien j agite ma bouteille avec un nouveau NON !!!
si par malheur !! l aboiement persiste !! alors c est la douche pour le fautif !!!
au bout de plusieurs fois !! les toutous comprennent !!!
(naturelement , je parle des miens dans ce cas de figure !!!)
et ...........le ........silence.........reviens !!!

**daniel** Jeu 27 Sep 2007, 19:18

Bonsoir.

Merci pour tes conseils, Scoubidou.
Je voudrais te demander si tu vis dans un endroit isolé ou alors si tu as des voisins proches ? Dans ce dernier cas as tu des problèmes avec eux ?

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme […]". Le problème est qu'il n'y a aucune limite quantifiée quand à la durée, la répétition, l'intensité. L'appréciation (par le voisin ou par le contrôleur assermenté reste très subjective). C'est comme si pour une rue donnée, on disait qu'il faut rouler doucement. C'est quoi doucement ? 70 km/h ? 50 ? 20 ?

Mais de toutes façons notre décision est prise, nous allons commencer à chercher une maison dans un endroit plus isolé.
Mais a vos avis, même si le premier voisin est à plusieurs centaines de m (la voix des dogues du Tibet peut porter assez loin), peut-on encore avoir des ennui dans ce contexte ?

Daniel.

**scoubidou** Ven 28 Sep 2007, 11:42

non daniel !! je ne vis ps dans un endroit isole !! mais dans un petit village de 350 habitants avec des voisins !!!
je n ai aucun probleme !!!
car mes chiens n aboient que s il y a quelque chose d anormale !!!
a noter qu ils sont en libetes jour et nuit (quand le temps le permet bien sur !!)
qu il n y a aucun aboiement intenpestif !! sauf lorsqu il y a intrusion ou fait anormale !!! ce qui est rare ou je suis !!
mes voisins sont au contraire rassures de s avoir mes chiens a l exterieur !! car leurs aboiements ( fait qui c est produit en pleine nuit) a permis a ceux ci de ne pas ce faire voler leur voiture (qui etait gare dans leur cour, et pour lequel des cambrioleurs avaient forces le portail !! provoquant le "gond tibetain" !!!! et donc le reveil des voisins et le mien !! ce qui a fait fuire les voleurs.......................
comme quoi !! les aboiements cela peut etre utile !!!!! Very Happy

**curko** Sam 29 Sep 2007, 16:36

Chez moi aussi 350 âmes, et dès que quelqu'un traine les pieds dans la rue,se présente devant la porte ou qu'un véhicule coupe le moteur, "l'alarme" se déclenche.
comme quoi !! les aboiements cela peut etre utile !!!!!

**scoubidou** Lun 01 Oct 2007, 10:23

en fait ..............c est le cote york !! de ta boule de poil qui s exprime !!!! Very Happy

**coltiti** Mer 03 Oct 2007, 22:57

Ma voisine à un petit chien, je sais pas du tout c'que c'est comme race... il aboie tout le temps.... quand elle est à la maison, le chien passe toute la journée sur le balcon (elle laisse la porte de la cuisine ouverte).

Et franchement c'est saoulant.... j'ai pas envie de faire d'histoires, ni porter plainte ni rien du tout...

Mais faut se mettre à notre place, notre chien n'aboie quasiment jamais... on l'entend pas... mon homme travaille en 3x8 et parfois il aimerait dormir dans la journée... c'est presque impossible...

Le week-end impossible de faire la grasse matinée... le chien commece son bordel à partir de 8h00...

En face de nous, y'a une jeune maman avec un bébé, qui lui aussi devrait dormir l'après-midi...

La liberté des uns commence toujours là ou s'arrête celle des autres...

**curko** Jeu 04 Oct 2007, 02:03

scoubidou a écrit:en fait ..............c est le cote york !! de ta boule de poil qui s exprime !!!!

C'est le moins que l'on puisse dire! Les bêtes n'ont pas la parole, alors, laissons les s'exprimer à leur manière. Good

**flodalu** Jeu 04 Oct 2007, 22:09

Tu peux jeter un oeil sur ce décret pour t'apporter quelques précisions....
http://www.sos-bruit.com/decret310806.pdf

Mais effectivement peu de procédure sont engagée en principe dans les cas les plus importants il peut y avoir une mediation....

**Verdi** Dim 14 Oct 2007, 14:39

Depuis 5 ans je subis une des chiennes de mon voisin (Berger des Pyrénées) direct et bien qu'étant une mordue de chien, là je suis épuisée.

Cette chienne gueule sans arrêt pour n'importe quoi. Elle me voit dans mon terrain 20 fois par jour elle hurle sans arrêt et bien au bout de 5 ans à prévenir mes voisins avec lesquels j'entretiens de bons rapports, j'en arrive depuis peu à les menacer car ILS NE FONT RIEN !

Comme en plus ils bossent tous les deux, certains jours je craque c'est insoutenable.

Donc sans être un cul pincé j'estime que c'est un mépris total de son prochain que de lui faire supporter SON chien et ses désagréments.

Si on songe que ces chiens se foutent le camp et éventrent les poubelles et que je suis obligée de les engueuler pour qu'ils nettoient les dégâts, j'avoue qu'un jour je vais dépêcher les gendarmes et je les ai prévenu.

En 5 ans ils n'ont jamais rien fait, moi j'ai l'ombilic noué et des envies de pilonner la chienne.

Ce matin voisin qui parle à un pote devant son portail avec ladite chienne qui aboie sans discontinuer et çà ne gène personne ... SAUF MOI qui hule : NIAGARA TA GU***LE !!!

Incroyable et pas étonnant que le chien devienne l'ennemi n° 1 avec de telles personnes.

**sonia** Dim 14 Oct 2007, 14:57

j'ai trouvé ça sur le net :
Aboiements

Les textes réglementaires

Le code de la santé publique

Les bruits de voisinage portent non seulement atteinte à la qualité de la vie et à la tranquillité, mais aussi à la santé. Une part très importante de ces bruits provient de comportements particuliers, qui sont en fait des incivilités. En tant que tels, les aboiements de chiens, nuisances sonores particulièrement courantes en France, relèvent du Code de la santé publique (décret du 31 août 2006).

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme […]". L’un de ces trois critères, précisés à l'article R. 1334-31 du code de la santé publique, suffit à constituer un trouble de voisinage, qu’elles qu’en soient les circonstances, même si l’immeuble est mal isolé ou qu’il n’y a pas de faute avérée et quelle que soit l’heure du jour et de la nuit (le délit pour tapage diurne existe bel et bien). De plus, le constat par les agents assermentés de la nuisance occasionnée ne nécessite aucune mesure acoustique : une constatation auditive suffit. Toutefois, pour déterminer s'il y a trouble de voisinage ou non, les agents assermentés basent généralement leur appréciation sur la notion d'inconvénient anormal de voisinage.
L'article R. 1337-7 précise que le fait d'être à l'origine d'un tel délit est passible d'une peine d’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe (450 €).

Est également prévue une peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction (article R. 1337-8). Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, une telle infraction, est puni de la même peine (article R. 1337-9).

Des sanctions sont également prévues pour les personnes morales (article R. 1337-10), notamment une peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction : en clair, cela signifie que le tribunal peut aller jusqu’à confisquer la bête et la confier à une œuvre de protection des animaux. Un locataire possesseur d’un chien bruyant risque, lui, de se faire expulser de son logement.

Remarques :

Quand l’aboiement n’est pas domestique mais correspond à une activité professionnelle, c’est le régime prévu par les articles R. 1334-2 et R. 1337-6 du Code de la santé publique qui s'applique (principale particularité de ce régime, la constatation de l’infraction nécessite une mesure acoustique) (voir Activités bruyantes) ;
Les fourrières, établissements de vente, de soins, de garde, d’élevage de chiens, etc., sont des installations classées soumises à déclaration lorsque ces établissements comprennent de 10 à 50 animaux, et à autorisation lorsque leur nombre excède 50 (voir Activités bruyantes / Installations classées).

Tapage nocturne

A l’article R. 1336-7 s’ajoute l’article R. 623-2 du Code pénal, qui sanctionne le tapage nocturne. L'auteur de tapage nocturne peut être condamné à une amende de 3ème classe (450 € au plus) et au versement de dommages et intérêts.

Le tapage peut être qualifié de nocturne lorsqu’il se produit durant la période comprise entre le coucher du soleil et son lever : en principe, entre 21h et 6h, mais cela varie selon l’époque considérée. Le tapage nocturne concerne tout bruit perçu d'une habitation à l'autre ou en provenance de la voie publique.

Seuls les officiers ou agents de police judiciaire (gendarmerie ou commissariat) – et non les agents municipaux – sont habilités à constater l’infraction pour tapage nocturne.

Responsabilité civile du fait des animaux

L’article 1385 du Code civil dispose que toute personne est responsable des dégâts ou nuisances commis par son chien, soit que l’animal soit sous sa garde, soit qu’il soit égaré ou échappé.

Réglementation locale

Des arrêtés municipaux et préfectoraux peuvent compléter les règles nationales et réglementer certaines activités et comportements bruyants. S’il n’est pas question qu’une interdiction des aboiements ne présente un caractère général et absolu, en revanche, est légal l’arrêté qui vise seulement le cas où les aboiements sont de nature à troubler la tranquillité publique.
Ainsi, un arrêté préfectoral peut préciser :

« Les propriétaires d’animaux sont tenus de prendre toute mesure propre à préserver la tranquillité du voisinage. Ils doivent éviter que ceux-ci n’aboient de façon répétée ou intempestive ». Ou encore :
« Un chien de garde doit avoir subi un minimum de dressage pour n’aboyer qu’en cas de tentative d’effraction ».
Ces mesures prises ne peuvent qu'être plus restrictives que celles prévues par l’autorité supérieure, sauf pour des dérogations particulières (fêtes nationales, communales, etc.). Enfreindre ces arrêtés n’entraîne qu’une contravention de première classe (38 €), alors que les décrets sur le bruit de voisinage ou le tapage nocturne prévoient des contraventions de 3ème classe (450 €).

On peut aussi se référer au règlement de copropriété qui fixe contractuellement des obligations aux copropriétaires.

Agressions sonores :

(Article 222-16 du nouveau Code pénal)
Cette infraction correspond généralement aux appels téléphoniques malveillants réitérés dans le but de troubler la tranquillité d’autrui. Mais ce cas peut également concerner le propriétaire qui ne prendrait aucune mesure contre les aboiements de ses chiens à chaque passage de piétons. Le Code pénal prévoit une peine d’un an de prison et 15 000 € d’amende (voir Jurisprudence dans cette même section).

**sonia** Dim 14 Oct 2007, 15:02

plus précis :

Les aboiements

Les aboiements constituent sans aucun doute la source la plus fréquente de litiges entre un propriétaire de chien et son voisinage. La législation sur le bruit est une des plus complexes car elle fait appel à de nombreux textes réglementaires (Code de la santé publique, Code civil, Code pénal, Code rural, Code des communes, règlement sanitaire départemental ou même règlements locatifs et de copropriété).

De plus, de nombreuses associations se sont constituées pour préserver la tranquillité publique et n'hésitent pas à faire pression sur les contrevenants en faisant constater les infractions aux agents de police municipaux.

Les bruits se mesurent en décibels (dB) grâce à un appareil appelé "sonomètre".

Le ministère de la Santé considère un bruit comme "gênant" lorsqu'il dépasse de plus de 5 dB le jour (de 7 H à 22 h) ou de 3 dB la nuit (de 22 h à 7 heures) le niveau de bruit ambiant à l'endroit où il est mesuré.

On appelle "émergence" la somme du bruit occasionnel et du niveau de bruit ambiant.

Les dB A sont des décibels corrigés qui tiennent compte de la durée d'apparition du bruit.

À titre d'exemple, pour un bruit apparaissant une demi-heure pendant la nuit, l'émergence admise sera de 3 + 4 = 7 dB.

La mesure des aboiements en dB A tient compte de leur répétition afin de déterminer la durée cumulée.

Cependant, lorsque le bruit résultant reste inférieur à 30 dB A, les pouvoirs publics considèrent qu'il n'y a pas lieu de sanctionner pénalement le fauteur de trouble sauf si la réglementation locale (arrêté municipal) le prévoit autrement.

Si l'on se réfère aux normes précédentes, la plupart des aboiements peuvent être considérés comme gênants dans un environnement habituellement calme. L'arrêté du 20 août 1985 limite même à 45 dB le niveau sonore à respecter à proximité des habitations.

Prenons l'exemple d'un particulier hébergeant un ou plusieurs chiens en ville qui troublent, par leurs aboiements, la quiétude du voisinage ("droit de jouissance paisible de leur habitation").

Si une tentative de conciliation amiable avec le propriétaire des chiens n'a pas abouti à réduire les aboiements, le voisinage peut présenter une pétition ou un constat d'huissier :
- auprès du propriétaire des lieux, de la gérance ou de la copropriété qui pourront, en vertu des articles 1728 et 1729 du Code civil, menacer d'expulsion le contrevenant ;
- auprès de la mairie qui, en vertu du Code des communes, est chargée de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, qu'il s'agisse de tapage nocturne ou même diurne depuis le décret du 18 avril 1995 ;
- auprès du procureur de la République qui fait office de "centre de tri" des plaintes et qui peut alors soit les classer sans suite soit les transmettre aux juridictions compétentes ; s'il s'agit d'une installation classée (plus de 50 chiens), la plainte doit être adressée directement au directeur des services vétérinaires ;
- auprès d'une association de protection animale si les aboiements sont imputables à de mauvais traitements ou à des conditions d'hébergement défectueuses.

En cas de contestation, un expert acousticien peut être nommé. Son rapport tiendra compte du fond sonore habituel, de l'intensité, de la durée et du caractère répétitif des aboiements.

Cependant, les décibels sont des unités de mesure qui ne s'ajoutent pas arithmétiquement.

À titre d'exemple, le bruit résultant des aboiements de 40 dB d'un chien et du bruit d'un camion voisin de 60 dB sera de 60 dB (40 + 60 = 60). En revanche, un chien aboyant moins fort (15 dB) dans une rue calme (20 dB) sera considéré comme plus gênant (15 + 20 = 22), les sanctions tenant également compte du niveau de bruit ambiant.

**sonia** Dim 14 Oct 2007, 15:03

et juridiquement..........

ESPACE JURIDIQUE > Votre chien et les aboiements

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Il faut savoir qu'il existe un règlement sanitaire départemental qui proscrit tout bruit gênant et par bruit gênant, le Ministère de la Santé entend tout bruit qui dépasse de 5 dB le jour et de 3 dB la nuit, le niveau de bruit ambiant.

L'article 102-5 du Règlement Sanitaire type, prescrit que "les propriétaires et possesseurs d'animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à préserver la tranquillité des voisins".

Chacun est libre d'avoir un chien chez lui à condition que celui-ci (et en particulier par ses cris) ne soit pas la source de bruit gênant par rapport au niveau de bruit ambiant. Le propriétaire du chien doit donc veiller à ne pas laisser troubler de façon excessive la tranquillité de ses voisins. Il convient de faire appel ici à la compréhension du premier et à la tolérance des seconds.

Tout conflit devrait être résolu à l'amiable, sinon le recours au tribunal sera nécessaire. En cas de conflit non résolu à l'amiable, le Maire est généralement saisi de l'affaire car, en vertu de ses pouvoirs de police, il est chargé de : "réprimer les atteintes à la tranquillité publique telles que bruits troublant le repos des habitants et tous les actes de nature à compromettre la tranquillité publique (article l.131-2 du Code des Communes)".

Dans tous les cas, ceux qui ont à se plaindre des aboiements intensifs des chiens doivent établir la preuve des aboiements. La difficulté réside dans le fait qu'ils sont généralement intermittents. Sont considérés comme preuve par exemple : un ou plusieurs constats d'huissiers, des attestations de voisins, de visiteurs ayant constaté le trouble, une pétition. Pour sa défense, le propriétaire ou possesseur du chien pourra faire de même. Le juge appréciera si la gêne dépasse les "inconvénients normaux du voisinage" et déterminera le montant des dommages-intérêts à allouer, ainsi que les mesures à prendre pour faire cesser le trouble.

**galys** Dim 14 Oct 2007, 15:31

les nuisances sonors et olfactives sont pénalisables

Invité Dim 14 Oct 2007, 19:39

Verdi a écrit:Depuis 5 ans je subis une des chiennes de mon voisin (Berger des Pyrénées) direct et bien qu'étant une mordue de chien, là je suis épuisée.

moi j'aurai pas attendu 5 ans pour intervenir!!!

**Verdi** Dim 14 Oct 2007, 20:09

beauce07 a écrit:
Verdi a écrit:Depuis 5 ans je subis une des chiennes de mon voisin (Berger des Pyrénées) direct et bien qu'étant une mordue de chien, là je suis épuisée.

moi j'aurai pas attendu 5 ans pour intervenir!!!

Ce sont des voisins avec qui j'ai de bons rapports donc j'essaie de tenir mais là maintenant je viens de sortir mes poubelles pour constater que les chiens du voisinage ont éventré 2 de mes sacs poubelles et là j'enrage.

Je n'arrête pas de leur téléphoner pour leur dire que leurs chiens font des dégâts et que c'est à chaque fois MOI qui ramasse, ben ils enferment le chien 2 jours pui c'est reparti de plus belle.

Je viens de téléphoner et laisser un message sur répondeur qui dit en substance : Marre de ramasser les conneries de ton chien, çà fait des lustres que çà dure et rien ne change. La prochaine fois que je vois ton chien dehors, j'appelle les gendarmes qui sont déjà prévenus et qui attendent un prochain signalement pour TE verbaliser.

Le même chien détruit les grillages de ton terrain pour venir saillir tes chiennes en chaleur. Il a réussi son coup avec la BA de mon voisin direct. Bah rien ne change, j'ai chopé le chien y'a 10 jours en essayant de bouffer ma clotûre pour venir saillir ma Berger Australienne en chaleur.

Re appel téléphonique pour dire que dans MON terrain il y avait un Irish Wolfhound dominant qui allait très certainement coupé en 2 son gros labrador s'il s'aventurait à entrer dans SON territoire pour se faire SA protégée .... bah 3 jours après j'ai revu le Lab en liberté devant mon terrain ! Cà m'énerve grave !

J'ai 3 voisins qui laissent leurs chiens divagueur et commettre des saccages voire entrer chez toi et se faire tes chiennes.

Donc que ce soit les aboiements ou l'errance des chiens avec tout ce celui-ci peut conduire (portée non désirée pour ta chienne LOF) ben ils s'en contrefichent.

J'ai décidé de ne plus rien laisser passer et de passer par la case : gendarme !!! On ne pourra pas me reprocher d'agir sans prévenir, çà fait des années que çà dure !

**galys** Dim 14 Oct 2007, 20:55

nous avons eu ce genre de probléme avec une famille dans notre village les chiens cloturée mais ils se sauvaient dont un qui tellement content de se barrer mordait tous ce qui bougeait dans un premier temps tous nous leurs avont proposé de l'aide( cloture électrique ils n'avaient plus qu'a acheter la batterie) on faisaient le reste rien a en tirer le village a fait une pétition le maire leur a conseillé de déménager car en plus il y avait nuisance sonor et olfactive . ils ont déménagé depuis le calme est revenu 6 chiens dans le village et pas un aboiement sauf la chienne colley des voisines qui hurle de joie quand sa maman arrive !!!!!!!!!!! mais je te comprend ils pouraient au moins faire castrer leur chiens

**Verdi** Dim 14 Oct 2007, 21:21

galys a écrit:mais je te comprend ils pouraient au moins faire castrer leur chiens

Ah bah non ce serait une solution trop facile ... le maître du chien (qui ne vit pas dans mon village mais en région parisienne) et copain de ma voisine NE VEUT PAS ! Parbleu c'est pas lui qui gère le chien donc il s'en balance....

C'est pourquoi je pense que malheureusement avec certaines personnes y compris si tu as de bons rapports par ailleurs, il faut le Gendarme et son carnet de PV pour qu'enfin ils prennent leurs responsabilités.

C'est tout de même incroyable le peu de cas qu'ils se font du "respect et des droits dus à autrui".

Un jour je me suis retrouvée en balade avec mon Irish Wolfhound et mes chiennes, seule en plein bois ...avec ce chien en divagation, je fais quoi s'il y a baston ? Moi ok je récupère mon Wolf et ... le chien s'approchant de mes femelles je gère comment si le chien s'approche trop près avec le poil hirsute ? Là par chance j'avais une cravache car je l'avais repéré les jours précédents et étant très prudent j'avais imaginé le scénario !

Mais bon c'est dur quand toi tu respectes les lois et que tu es la seule ... d'autant qu'entre un Wolf accompagnée de ses femelles et un Lab y'a pas photo ! Bref çà en dit long sur le pourquoi des accidents !

Invité Lun 15 Oct 2007, 07:42

je sais par expérience que ça ne sert à rien de discuter avec des gens pour rester ami. ils s'en contrefichent. dès que tu as le dos tourné ils relachent le chien. maintenant quand je vois un chien errant je préviens systématiquement les gendarmes. après, ils interviennent ou pas mais s'il arrive un accident ils sont prévenus à l'avance. avant je préviens les maîtres aussi. comme ça tout le monde est prévenu et fait en fonction de ses responsabilités.
bon on me traite de fasho mais là j'assume.

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